Achat de livres et manuels scolaires, de fournitures scolaires et pédagogiques pour les travaux manuels, activités artistiques et diverses, jeux et jouets pour écoles maternelles et élémentaires, centres de loisirs, ludothèque et espace municipal

Ville de Villeparisis

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Achat de livres et manuels scolaires, de fournitures scolaires et pédagogiques pour les travaux manuels, activités artistiques et diverses, jeux et jouets pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs, la ludothèque et l'espace municipal des jeunes de la Ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-29.

Qui ?

• Ville de Villeparisis

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
• Jeux et jouets; attractions foraines › Jouets
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-29	Avis de marché
2025-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de livres et manuels scolaires, de fournitures scolaires et pédagogiques pour les travaux manuels, activités artistiques et diverses, jeux et jouets pour écoles maternelles et élémentaires, centres de loisirs, ludothèque et espace municipal
Numéro de référence: M202501
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour travaux artistiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 990 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Achat de livres et de manuels scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché:

Achat de livres et de manuels scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville

Informations complémentaires: estimation annuelle de 247500 euro(s) soit 990000 euro(s) pour 4 ans
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Les lieux de livraison sont indiqués en annexe 1
Code postal: 77270
Ville: Villeparisis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-28 📅
Date de fin: 2026-04-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour les travaux manuels, activités artistiques et diverses pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs, la ludothèque et l'espace municipal des jeunes de la Ville
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:

Achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour les travaux manuels, activités artistiques et diverses pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs, la ludothèque et l'espace municipal des jeunes de la Ville

Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Achat de jeux et jouets pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs (tranche d'âge de 3 à 16 ans), la ludothèque (tranche d'âge de 3 ans à adulte) et l'espace municipal des jeunes de la Ville
Valeur estimée hors TVA: 35 200 EUR 💰
Description du marché:

Achat de jeux et jouets pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs (tranche d'âge de 3 à 16 ans), la ludothèque (tranche d'âge de 3 ans à adulte) et l'espace municipal des jeunes de la Ville

Produits/services supplémentaires: Jouets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 12:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Villeparisis
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-03-03 12:01:00 📅
Lieu: Villeparisis
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de villeparisis
Numéro d'enregistrement national: 54298
Adresse postale: 32 rue de Ruzé
Cs 50105
Code postal: 77273
Commune postale: Villeparisis
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOUCHE Frédéric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0164675200 📞
URL: https://villeparisis.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1591255 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1591255 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: EFB1AF09-F525-6D8D-9B1917C16207FF5A
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 021-065142 (2025-01-29)

Avis d'attribution de marché (2025-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Achat de livres et manuels scolaires, de fournitures scolaires et pédagogiques pour les travaux manuels, activités artistiques et diverses, jeux et jouets pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs, la ludothèque et l'espace municipal des jeunes de la Ville

Valeur estimée hors TVA: 990 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance sociétale et environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 65142-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A350C6F0-CA11-5733-4C5767475D2409BF
Source: OJS 2025/S 053-171437 (2025-03-13)

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