Achat de fournitures scolaires, pédagogiques, librairie scolaire et autres livres

Commune de Cluses

Le présent accord-cadre à bons de commandes décomposé en deux lots concerne l'achat de fournitures scolaires, pédagogiques, librairie scolaire et autres livres

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-02-24 Avis de marché
2025-07-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures scolaires, pédagogiques, librairie scolaire et autres livres
Numéro de référence: F-PF-2025-01
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commandes décomposé en deux lots concerne l'achat de fournitures scolaires, pédagogiques, librairie scolaire et autres livres
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Articles de papeterie, de travaux manuels et outils pédagogiques (hors papier d'impression) pour l'ensemble des écoles et accueils enfance et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché:
Articles de papeterie, de travaux manuels et outils pédagogiques (hors papier d'impression) pour l'ensemble des écoles et accueils enfance et jeunesse
Produits/services supplémentaires: Code postal: 74300
Ville: Cluses
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Librairie, manuels scolaires et autres livres pour l'ensemble des écoles et accueils enfance et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description du marché:
Librairie, manuels scolaires et autres livres pour l'ensemble des écoles et accueils enfance et jeunesse
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cluses
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Le 24/03/2025 à 14 h00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-24 12:00:00 📅
Lieu: Cluses
Informations complémentaires: Le 24/03/2025 à 14 h00
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de CLUSES
Numéro d'enregistrement national: 4977
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle
Code postal: 74302
Commune postale: Cluses Cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAS Jean-Philippe
Courrier électronique: mpcommun@2ccam.fr 📧
Téléphone: 0457542204 📞
URL: http://cluses.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=69513 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=69513 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3751B9D2-CF1D-3613-28EC70E98CD3702A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 040-127171 (2025-02-24)
Avis d'attribution de marché (2025-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 328 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 1 Place Charles de Gaulle

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025fpf2501l01
Date de conclusion du contrat: 2025-06-20 📅
Titre: Articles de papeterie, de travaux manuels et outils pédagogiques (hors papier d'impression) pour l'ensemble des écoles et accueils enfance et jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 328 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 65 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sa librairie birmann
Numéro d'enregistrement national: 69513-1-1-1
Adresse postale: 7 Rue Des Arts
Code postal: 74200
Commune postale: Thonon-Les-Bains
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie laique
Numéro d'enregistrement national: 69513-1-2-1
Adresse postale: 1 Rte De Montredon
Code postal: 43000
Commune postale: Le Puy-En-Velay
Région: Haute-Loire 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 127171-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B4B0C1C2-FFEC-894F-C3B8921C4DA5682D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: B4B0C1D2-C71F-7849-A75D38543B0AD1AE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Source: OJS 2025/S 135-466646 (2025-07-16)