ACHAT DE FOURNITURES HORTICOLES (15 lots)

Orléans Métropole

La présente consultation passée en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur) et la ville d'Orléans, a pour objet l'achat de fournitures horticoles et donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande , alloti, reconductible, conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans minimum et avec montant maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-20.

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-20	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACHAT DE FOURNITURES HORTICOLES (15 lots)
Numéro de référence: M25F0007
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Accessoires de culture
Description du marché:

Montants par période : sans minimum, maximum 15 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par période : cf. le RC)

Produits/services supplémentaires:

Engrais divers 📦

Engrais et composés azotés 📦

Fongicides 📦

Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la Commune d'Orléans et de la Métropole d'Orléans
Code postal: 45000
Ville: Orléans et autres communes de la métropole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Durée de l'accord-cadre : à compter de sa date de notification pour une première durée d'1 an, reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Modalités de reconduction : Cf. le Rc

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Critère de coût (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Contenants
Description du marché:

Montants par période : sans minimum, maximum 30 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par période : cf. le RC)

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Engrais de production
Description du marché:

Montants par période : sans minimum, maximum 15 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par période : cf. le RC)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Géotextiles et films divers
Description du marché:

Montants par période : sans minimum, maximum 10 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par période : cf. le RC)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Toiles de paillage biodégradables et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Paillages élaborés
Description du marché:

Montants par période : sans minimum, maximum 25 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par période : cf. le RC)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Paillages bruts
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Substrats élaborés pour cultures extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Substrats élaborés pour cultures sous abris
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Semences de gazon
Description du marché:

Montants par période : sans minimum, maximum 40 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par période : cf. le RC)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Prairies fleuries
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Plans de fumure pour massifs floraux (bisannuelles)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Plans de fumure pour massifs floraux (annuelles)
Description du marché:

Montants par période : sans minimum, maximum 10 000 euro(s) HT(Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par période : cf. le RC)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Plans de fumure pour massifs rosiers et vivaces
Description du marché:

Montants par période : sans minimum, maximum 5 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par période : cf. le RC)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Plans de fumure pour les gazons d'agrément
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Engrais divers 📦

Engrais et composés azotés 📦

Fongicides 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-22 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://marches-publics.orleans.fr) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Capacité technique et professionnelle

- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 17224
Adresse postale: Espace Saint Marc
5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le President
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1617110 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1617110 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Echantillons obligatoires à fournir pour les lots 1 / 5 / 7 / 8 et 9 , adresse et modalités de dépôt précisées dans le Rc. => Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Sous-pondérations pour le critère : "Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes (60%)" : - Lots 2, 3, 4, 6, 10 et 11 : 1 : Les caractéristiques et composition des produits proposés (traçabilité, matière employée, recyclage et/ou réemploi) appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux de prix unitaires (40%) , 2 : Pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables (10%), 3 : Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison : moyens humains, moyens matériels et méthodes, cohérence de l'optimisation éventuelle des délais (10%). - Lots 12, 13, 14 et 15 : 1 : Les caractéristiques et composition des produits proposés (traçabilité, matière employée, recyclage et/ou réemploi) appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux de prix unitaires (40%), 2 : Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison : moyens humains, moyens matériels et méthodes, cohérence de l'optimisation éventuelle des délais (20%). => Sous-pondérations pour le critère : "Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons (60%) : Lots 1, 5, 7, 8 et 9 : 1 : Les caractéristiques et composition des produits proposés (traçabilité, matière employée, recyclage et/ou réemploi) appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux de prix unitaires et sur la base des échantillons (40%), 2 : Pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables (10%), 3 : Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison : moyens humains, moyens matériels et méthodes, cohérence de l'optimisation éventuelle des délais (10%). => Délais d'exécution : Cf. le Rc. => Modalités de financement et de paiement : Dépenses réglées par mandat administratif. Prestations financées par le budget principal d'Orléans Métropole et le budget principal de la Ville d'Orléans.

Informations complémentaires

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Echantillons obligatoires à fournir pour les lots 1 / 5 / 7 / 8 et 9 , adresse et modalités de dépôt précisées dans le Rc.
=> Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Sous-pondérations pour le critère : "Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes
(60%)" :
- Lots 2, 3, 4, 6, 10 et 11 :
1 : Les caractéristiques et composition des produits proposés (traçabilité, matière employée, recyclage et/ou réemploi) appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux de prix unitaires (40%) ,
2 : Pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables (10%),
3 : Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison : moyens humains, moyens matériels et méthodes, cohérence de l'optimisation éventuelle des délais (10%).
- Lots 12, 13, 14 et 15 :
1 : Les caractéristiques et composition des produits proposés (traçabilité, matière employée, recyclage et/ou réemploi) appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux de prix unitaires (40%),
2 : Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison : moyens humains, moyens matériels et méthodes, cohérence de l'optimisation éventuelle des délais (20%).
=> Sous-pondérations pour le critère : "Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons (60%) :
Lots 1, 5, 7, 8 et 9 :
1 : Les caractéristiques et composition des produits proposés (traçabilité, matière employée, recyclage et/ou réemploi) appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux de prix unitaires et sur la base des échantillons (40%),
2 : Pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables (10%),
3 : Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison : moyens humains, moyens matériels et méthodes, cohérence de l'optimisation éventuelle des délais (10%).
=> Délais d'exécution : Cf. le Rc.
=> Modalités de financement et de paiement : Dépenses réglées par mandat administratif.
Prestations financées par le budget principal d'Orléans Métropole et le budget principal de la Ville d'Orléans.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: FEE8DC6A-A662-A98A-A9F5ABE765CFBC38
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 057-183949 (2025-03-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits agricoles et produits de l'horticulture (20)