La présente consultation passée en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur) et la ville d'Orléans, a pour objet l'achat de fournitures horticoles et donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande , alloti, reconductible, conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans minimum et avec montant maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-20.
Avis de marché (2025-03-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACHAT DE FOURNITURES HORTICOLES (15 lots)
Numéro de référence: M25F0007
Brève description:
“La présente consultation passée en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur) et la ville d'Orléans, a pour objet l'achat de fournitures...”
Brève description
La présente consultation passée en groupement de commande Orléans Métropole (Coordonnateur) et la ville d'Orléans, a pour objet l'achat de fournitures horticoles et donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande , alloti, reconductible, conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans minimum et avec montant maximum
1️⃣
Description du marché:
“Montants par période : sans minimum, maximum 15 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par...”
Description du marché
Montants par période : sans minimum, maximum 15 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par période : cf. le RC)
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Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Produits/services supplémentaires: Engrais et composés azotés📦
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Produits/services supplémentaires: Fongicides📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Critère de coût (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Montants par période : sans minimum, maximum 30 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par...”
Description du marché
Montants par période : sans minimum, maximum 30 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par période : cf. le RC)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Montants par période : sans minimum, maximum 15 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par...”
Description du marché
Montants par période : sans minimum, maximum 15 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par période : cf. le RC)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Montants par période : sans minimum, maximum 10 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par...”
Description du marché
Montants par période : sans minimum, maximum 10 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par période : cf. le RC)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Montants par période : sans minimum, maximum 25 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par...”
Description du marché
Montants par période : sans minimum, maximum 25 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par période : cf. le RC)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Montants par période : sans minimum, maximum 40 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par...”
Description du marché
Montants par période : sans minimum, maximum 40 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par période : cf. le RC)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires" et Rc)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Montants par période : sans minimum, maximum 10 000 euro(s) HT(Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par...”
Description du marché
Montants par période : sans minimum, maximum 10 000 euro(s) HT(Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par période : cf. le RC)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Montants par période : sans minimum, maximum 5 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par...”
Description du marché
Montants par période : sans minimum, maximum 5 000 euro(s) HT (Décomposition par collectivités et estimatif des commandes, sans valeur contractuelle par période : cf. le RC)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://marches-publics.orleans.fr) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
- Une liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
- Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
“=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique...”
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Echantillons obligatoires à fournir pour les lots 1 / 5 / 7 / 8 et 9 , adresse et modalités de dépôt précisées dans le Rc.
=> Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Sous-pondérations pour le critère : "Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes
(60%)" :
- Lots 2, 3, 4, 6, 10 et 11 :
1 : Les caractéristiques et composition des produits proposés (traçabilité, matière employée, recyclage et/ou réemploi) appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux de prix unitaires (40%) ,
2 : Pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables (10%),
3 : Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison : moyens humains, moyens matériels et méthodes, cohérence de l'optimisation éventuelle des délais (10%).
- Lots 12, 13, 14 et 15 :
1 : Les caractéristiques et composition des produits proposés (traçabilité, matière employée, recyclage et/ou réemploi) appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux de prix unitaires (40%),
2 : Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison : moyens humains, moyens matériels et méthodes, cohérence de l'optimisation éventuelle des délais (20%).
=> Sous-pondérations pour le critère : "Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons (60%) :
Lots 1, 5, 7, 8 et 9 :
1 : Les caractéristiques et composition des produits proposés (traçabilité, matière employée, recyclage et/ou réemploi) appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans les bordereaux de prix unitaires et sur la base des échantillons (40%),
2 : Pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables (10%),
3 : Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison : moyens humains, moyens matériels et méthodes, cohérence de l'optimisation éventuelle des délais (10%).
=> Délais d'exécution : Cf. le Rc.
=> Modalités de financement et de paiement : Dépenses réglées par mandat administratif.
Prestations financées par le budget principal d'Orléans Métropole et le budget principal de la Ville d'Orléans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: FEE8DC6A-A662-A98A-A9F5ABE765CFBC38
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: FEE8DC7E-B629-9FD5-582391B4634E032D
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 057-183949 (2025-03-20)