Achat de fournitures alimentaires pour la Ville de Oissel, Place du 8 Mai 1945 76350 OISSEL, VALAE, Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
Ville de Oissel
La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
- • Fruits, légumes et produits connexes › Fruits et légumes transformés
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Plats préparés
- • Produits de panification › Petites crêpes épaisses
- • Produits laitiers › Produits laitiers divers
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Viande de porc
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • Volaille › Volaille fraîche
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Fournitures pour restauration
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures alimentaires pour la Ville de Oissel, Place du 8 Mai 1945 76350 OISSEL, VALAE, Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour restauration 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie - appertisée et produits déshydratés
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville: Oissel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Description du marché: Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Produits/services: Boissons alcoolisées distillées 📦
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits Surgelés - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Produits Surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de porc - charcuterie
Produits/services: Viande de porc 📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel
Description du marché: Volaille Fraîche
Produits/services: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel
Description du marché: Viande cuite et élaborée
Produits/services: Produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de la Mer - Circuit Traditionnel
Description du marché: Produits de la Mer
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits traiteur frais - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 10 500 EUR 💰
Description du marché: Produits traiteur frais
Produits/services: Plats préparés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description du marché: Produits Surgelés Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description du marché: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim
Produits/services: Produits laitiers divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et EGAlim
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 22 500 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description du marché: Volaille Fraîche Bio et EGAlim
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Epicerie - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Description du marché: Epicerie - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Crêperie fraiche - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Description du marché: Crêperie fraiche - Circuit Court
Produits/services: Petites crêpes épaisses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits Laitiers - Circuit Court
Description du marché: Produits Laitiers - Circuit Court
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 105 750 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Description du marché: Volaille Fraîche - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Description du marché: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boulangerie - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché: Boulangerie - Circuit Court
Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-10 14:00:00 📅
Lieu:
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Oissel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place du 8 Mai 1945
Code postal: 76350
Commune postale: Oissel
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@valae.fr 📧
Téléphone: +33 243408775 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625 🌏
URL de participation: www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Rouen 76000
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flauvert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 050-159368 (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures alimentaires pour la Ville de Oissel, Place du 8 Mai 1945 76350 OISSEL, VALAE, Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus
Produits/services: Fournitures pour restauration 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Epicerie - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie - appertisée et produits déshydratés
Informations complémentaires:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 3 sites
Code postal: 76350
Ville: Oissel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Boissons - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Description du marché: Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Produits/services: Boissons alcoolisées distillées 📦
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Produits Surgelés - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Produits Surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de porc - charcuterie
Produits/services: Viande de porc 📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel
Description du marché: Volaille Fraîche
Produits/services: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel
Description du marché: Viande cuite et élaborée
Produits/services: Produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Produits de la Mer - Circuit Traditionnel
Description du marché: Produits de la Mer
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Produits traiteur frais - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 10 500 EUR 💰
Description du marché: Produits traiteur frais
Produits/services: Plats préparés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Epicerie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Produits Surgelés Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description du marché: Produits Surgelés Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description du marché: Produits Laitiers et Ovoproduits Bio et EGAlim
Produits/services: Produits laitiers divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Bio et EGAlim
Informations complémentaires:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Valeur estimée hors TVA: 22 500 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de porc -charcuterie Bio et EGAlim
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Volaille Fraîche Bio et Eligibles EGAlim - Circuit Traditionnel
Description du marché: Volaille Fraîche Bio et EGAlim
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Epicerie - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Description du marché: Epicerie - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Crêperie fraiche - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Description du marché: Crêperie fraiche - Circuit Court
Produits/services: Petites crêpes épaisses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Produits Laitiers - Circuit Court
Description du marché: Produits Laitiers - Circuit Court
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 105 750 EUR 💰
Description du marché: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Court
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Description du marché: Volaille Fraîche - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Description du marché: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Court
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Boulangerie - Circuit Court
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché: Boulangerie - Circuit Court
Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-10 14:00:00 📅
Lieu:
VALAÉ
38/44 Rue Edgar Brandt
72000 LE MANS
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Oissel
Numéro d'enregistrement national:
38996881900034
Adresse postale: Place du 8 Mai 1945
Code postal: 76350
Commune postale: Oissel
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@valae.fr 📧
Téléphone: +33 243408775 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1079625 🌏
URL de participation: www.valae.fr/telechargement-dce-ville-de-oissel 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Rouen 76000
Numéro d'enregistrement national:
177 600 053 00025
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flauvert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir l'article L551-1 du code de jusrice adminsitrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 050-159368 (2025-03-11)
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