<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-19.
Avis de marché (2025-05-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)
Numéro de référence: 2025-054
Brève description:
“<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation...”
Brève description
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)<br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autres véhicules particuliers📦 Description
Description du marché:
“<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation...”
Description du marché
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)<br/>
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bordeaux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours sont : - un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation...”
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours sont : - un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1D71B5A6-0F11-CC71-5586FB7CD66658A0
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1D71B598-0A9F-52FA-4F424C5C1C603B67
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1D71B5B4-AF75-B90F-6CF1F82B818671B5
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 097-327765 (2025-05-19)
Avis de marché (2025-05-28) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-30 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: EA2DFFE7-DD65-A883-A688F2B2A36C31F0
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: EA2DFFD7-F4C9-96AB-9F93D47E82DC496B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: EA2DFFF5-E30F-190F-8949080EBCA36E1F
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 24/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 30/06/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/06/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 30/06/2025 à 14h00 au plus tard.”
Texte:
“Documents de marché: Au lieu de Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/, lire Adresse des documents de marché :...”
Afficher plus
Texte:
“Organisations: Au lieu de Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.info/, lire Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise”
Source: OJS 2025/S 104-354972 (2025-05-28)