Accords-cadres mixtes multi-attributaires pour la réalisation de travaux d'aménagement et de rénovation des bâtiments du Département du Rhône_Relance Lot n°3
Département du Rhône
Accords-cadres mixtes multi-attributaires pour la réalisation de travaux d'aménagement et de rénovation des bâtiments du Département du Rhône_ Relance Lot n°3. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre multi-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande ou par marchés subséquents, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 300 000 euros HT pour deux ans. La valeur estimée est de 220 000 euros HT, elle est pour deux ans, et est sans engagement de la part du Département.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres mixtes multi-attributaires pour la réalisation de travaux d'aménagement et de rénovation des bâtiments du Département du Rhône_Relance Lot n°3
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries métalliques - Métallerie - Serrurerie - Secteurs II et III
Description du marché: Menuiseries métalliques - Métallerie - Serrurerie - Secteurs II et III
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Noté sur 60 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-11 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29-31 Cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: 0472617923 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://marches.rhone.fr 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 028-087646 (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres mixtes multi-attributaires pour la réalisation de travaux d'aménagement et de rénovation des bâtiments du Département du Rhône_Relance Lot n°3
Brève description:
Accords-cadres mixtes multi-attributaires pour la réalisation de travaux d'aménagement et de rénovation des bâtiments du Département du Rhône_ Relance Lot n°3.
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre multi-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande ou par marchés subséquents, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 300 000 euros HT pour deux ans. La valeur estimée est de 220 000 euros HT, elle est pour deux ans, et est sans engagement de la part du Département.
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Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Description
Identifiant interne:
3
Titre: Menuiseries métalliques - Métallerie - Serrurerie - Secteurs II et III
Description du marché: Menuiseries métalliques - Métallerie - Serrurerie - Secteurs II et III
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Noté sur 60 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-11 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Motif d'exclusion: Fraude
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national:
22690001700014
Adresse postale: 29-31 Cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: 0472617923 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://marches.rhone.fr 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 028-087646 (2025-02-07)
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