Accords-cadres de travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le patrimoine immobilier d'Alpes Isère Habitat 2026 - 2029 Conditions de participation indispensables, habilitation amiante en sous-section 4 et certification professionnel du gaz (voir détail dans le règlement de consultation)
Alpes Isère Habitat
e montant Maximum de l'accord-cadre tous lots confondu est de 14 070 000 euro(s) HT (période initiale avec reconductions). Voir le maximum par lots en annexe 3 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le patrimoine d'Alpes Isère Habitat. Ces interventions auront lieu dans des logements vacants et occupés ainsi que dans des parties communes période 2026 à 2029
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres de travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le patrimoine immobilier d'Alpes Isère Habitat 2026 - 2029 Conditions de participation indispensables, habilitation amiante en sous-section 4 et certification professionnel du gaz (voir détail dans le règlement de consultation)
Numéro de référence: 2025TX0109
Brève description:
“e montant Maximum de l'accord-cadre tous lots confondu est de 14 070 000 euro(s) HT (période initiale avec reconductions). Voir le maximum par lots en...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne: 01A
Titre: BOURGOIN - PERIMETRE PG1
Description du marché:
“BOURGOIN - PERIMETRE PG1”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de l'ain, de l'Isère et du Rhône. Diverses résidences sur l'ensemble du patrimoine d'Alpes Isère Habitat confié aux 7 Directions Territoriales (Annexe 1 et 3)
Code postal: 38100
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-04 📅
Date de fin: 2027-05-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 01B
Titre: BOURGOIN - PERIMETRE PG2
Description du marché:
“BOURGOIN - PERIMETRE PG2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 01C
Titre: BOURGOIN - PERIMETRE PG3
Description du marché:
“BOURGOIN - PERIMETRE PG3”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 02A
Titre: ECHIROLLES - PERIMETRE PG1
Description du marché:
“ECHIROLLES - PERIMETRE PG1”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 02B
Titre: ECHIROLLES - PERIMETRE PG2
Description du marché:
“ECHIROLLES - PERIMETRE PG2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 03A
Titre: FONTAINE - PERIMETRE PG1
Description du marché:
“FONTAINE - PERIMETRE PG1”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 03B
Titre: FONTAINE - PERIMETRE PG2
Description du marché:
“FONTAINE - PERIMETRE PG2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 04A
Titre: PONT DE CHERUY - PERIMETRE PG1
Description du marché:
“PONT DE CHERUY - PERIMETRE PG1”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 04B
Titre: PONT DE CHERUY - PERIMETRE PG2
Description du marché:
“PONT DE CHERUY - PERIMETRE PG2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 05A
Titre: ROUSSILLON - PERIMETRE PG1
Description du marché:
“ROUSSILLON - PERIMETRE PG1”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 05B
Titre: ROUSSILLON - PERIMETRE PG2
Description du marché:
“ROUSSILLON - PERIMETRE PG2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 05C
Titre: ROUSSILLON - PERIMETRE PG3
Description du marché:
“ROUSSILLON - PERIMETRE PG3”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 06A
Titre: ST MARTIN D'HERES - PERIMETRE PG1
Description du marché:
“ST MARTIN D'HERES - PERIMETRE PG1”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 06B
Titre: ST MARTIN D'HERES - PERIMETRE PG2
Description du marché:
“ST MARTIN D'HERES - PERIMETRE PG2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 07A
Titre: VOIRON - PERIMETRE PG1
Description du marché:
“VOIRON - PERIMETRE PG1”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 07B
Titre: VOIRON - PERIMETRE PG2
Description du marché:
“VOIRON - PERIMETRE PG2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-29 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Alpes Isère Habitat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-29 09:00:00 📅
Lieu:
“Alpes Isère Habitat”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alpes Isère Habitat
Numéro d'enregistrement national: 46012
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rojon sébastien
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
Téléphone: 0476205050 📞
URL: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1753739 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1753739 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 90CC9756-ABFA-B839-06911FE10388D8BA
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 90CC9747-0918-21AC-3E9E5297D35DF801
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-829229 (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres de travaux d'entretien courant de plomberie et sanitaire sur le patrimoine immobilier d'Alpes Isère Habitat 2026 - 2029 Conditions de participation indispensables, habilitation amiante en sous-section 4 et certification professionnel du gaz (voir détail dans le règlement de consultation)
Numéro de référence: 2025TX0109
Brève description:
“e montant Maximum de l'accord-cadre tous lots confondu est de 14 070 000 euro(s) HT (période initiale avec reconductions). Voir le maximum par lots en...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne: 01A
Titre: BOURGOIN - PERIMETRE PG1
Description du marché:
“BOURGOIN - PERIMETRE PG1”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de l'ain, de l'Isère et du Rhône. Diverses résidences sur l'ensemble du patrimoine d'Alpes Isère Habitat confié aux 7 Directions Territoriales (Annexe 1 et 3)
Code postal: 38100
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-04 📅
Date de fin: 2027-05-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 01B
Titre: BOURGOIN - PERIMETRE PG2
Description du marché:
“BOURGOIN - PERIMETRE PG2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 01C
Titre: BOURGOIN - PERIMETRE PG3
Description du marché:
“BOURGOIN - PERIMETRE PG3”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 02A
Titre: ECHIROLLES - PERIMETRE PG1
Description du marché:
“ECHIROLLES - PERIMETRE PG1”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 02B
Titre: ECHIROLLES - PERIMETRE PG2
Description du marché:
“ECHIROLLES - PERIMETRE PG2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 03A
Titre: FONTAINE - PERIMETRE PG1
Description du marché:
“FONTAINE - PERIMETRE PG1”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 03B
Titre: FONTAINE - PERIMETRE PG2
Description du marché:
“FONTAINE - PERIMETRE PG2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 04A
Titre: PONT DE CHERUY - PERIMETRE PG1
Description du marché:
“PONT DE CHERUY - PERIMETRE PG1”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 04B
Titre: PONT DE CHERUY - PERIMETRE PG2
Description du marché:
“PONT DE CHERUY - PERIMETRE PG2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 05A
Titre: ROUSSILLON - PERIMETRE PG1
Description du marché:
“ROUSSILLON - PERIMETRE PG1”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 05B
Titre: ROUSSILLON - PERIMETRE PG2
Description du marché:
“ROUSSILLON - PERIMETRE PG2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 05C
Titre: ROUSSILLON - PERIMETRE PG3
Description du marché:
“ROUSSILLON - PERIMETRE PG3”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 06A
Titre: ST MARTIN D'HERES - PERIMETRE PG1
Description du marché:
“ST MARTIN D'HERES - PERIMETRE PG1”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 06B
Titre: ST MARTIN D'HERES - PERIMETRE PG2
Description du marché:
“ST MARTIN D'HERES - PERIMETRE PG2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 07A
Titre: VOIRON - PERIMETRE PG1
Description du marché:
“VOIRON - PERIMETRE PG1”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 07B
Titre: VOIRON - PERIMETRE PG2
Description du marché:
“VOIRON - PERIMETRE PG2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-29 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Alpes Isère Habitat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-29 09:00:00 📅
Lieu:
“Alpes Isère Habitat”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alpes Isère Habitat
Numéro d'enregistrement national: 46012
Adresse postale: 19-21 avenue de constantine
Code postal: 38035
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rojon sébastien
Courrier électronique: directionachats@alpeshabitat.fr 📧
Téléphone: 0476205050 📞
URL: http://alpeshabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1753739 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1753739 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 90CC9756-ABFA-B839-06911FE10388D8BA
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 90CC9747-0918-21AC-3E9E5297D35DF801
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-829229 (2025-12-11)
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