Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires en 2 lots, de travaux de création, rénovation, entretien et de VRD pour les sols sportifs extérieurs des équipements sportifs et des espaces publics viaires de la Ville de Paris, situés en Ile-de-France.
Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires en 2 lots, de travaux de création, rénovation, entretien et de VRD pour les sols sportifs extérieurs des équipements sportifs et des espaces publics viaires de la Ville de Paris, situés en Ile-de-France.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-12.
Avis de marché (2025-06-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires en 2 lots, de travaux de création, rénovation, entretien et de VRD pour les sols sportifs extérieurs des équipements sportifs et des espaces publics viaires de la Ville de Paris, situés en Ile-de-France.
Reference number: 2500370
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires en 2 lots, de travaux de création, rénovation, entretien et de VRD pour les sols sportifs extérieurs...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires en 2 lots, de travaux de création, rénovation, entretien et de VRD pour les sols sportifs extérieurs des équipements sportifs et des espaces publics viaires de la Ville de Paris, situés en Ile-de-France.
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Type de contrat: works
Produits/services: Travaux de réparation de terrains de sports📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de travaux de création, rénovation, entretien et de VRD pour les sols sportifs extérieurs des...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de travaux de création, rénovation, entretien et de VRD pour les sols sportifs extérieurs des équipements sportifs et des espaces publics viaires des secteurs NORD et SUD de la Ville de Paris, situés à Paris dans les arrondissements 1 à 6, 9-10, 13-14, 18-19, et dans les départements 91, 93 et 95.
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Informations complémentaires:
“Le marché comprend deux lots multi-attributaires (2 attributaires sous réserve d'offres classées en nombre suffisant)Durée du marché 24 mois (soit 2 ans) A...”
Informations complémentaires
Le marché comprend deux lots multi-attributaires (2 attributaires sous réserve d'offres classées en nombre suffisant)Durée du marché 24 mois (soit 2 ans) A compter du jour de la notification au titulaire si celle-ci intervient postérieurement au 19/05/2025.Reconduction tacite une (1) fois dans les mêmes termes, pour une durée de 24 mois à compter du lendemain de la fin de la 1ère période d'exécution. Accord-cadre à bons de commande (LOT 1) Montant minimum 500 000 euros HT et Montant maximum 7 500 000 euros HTLe pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires.
Les deux titulaires de chaque lot peuvent être concernés par la passation d'un marché de prestations similaires, chacun en fonction de sa zone d'intervention.
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de travaux de création, rénovation, entretien et VRD pour les sols sportifs extérieurs des équipements...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires de travaux de création, rénovation, entretien et VRD pour les sols sportifs extérieurs des équipements sportifs et des espaces publics viaires des secteurs EST et OUEST de la Ville de Paris, situés à Paris dans les arrondissements 7-8, 11-12, 15 à 17, 20, et dans les départements 77, 78, 92 et 94.
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Informations complémentaires:
“Le marché comprend deux lots multi-attributaires (2 attributaires sous réserve d'offres classées en nombre suffisant)Durée du marché 24 mois (soit 2 ans) A...”
Informations complémentaires
Le marché comprend deux lots multi-attributaires (2 attributaires sous réserve d'offres classées en nombre suffisant)Durée du marché 24 mois (soit 2 ans) A compter du jour de la notification au titulaire si celle-ci intervient postérieurement au 19/05/2025.Reconduction tacite une (1) fois dans les mêmes termes, pour une durée de 24 mois à compter du lendemain de la fin de la 1ère période d'exécution. Accord-cadre à bons de commande (LOT 2) Montant minimum 500 000 euros HT et Montant maximum 7 500 000 euros HT Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires. Les deux titulaires de chaque lot peuvent être concernés par la passation d'un marché de prestations similaires, chacun en fonction de sa zone d'intervention.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de paris
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7avenue de la Porte D Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr📧
Téléphone: 0100000000📞
URL: https://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
“Les candidats retenus pour les lots 1 et 2 devront mettre en oeuvre une démarche d'insertion au bénéfice de personnes éloignées de l'emploi, dans le cadre...”
Les candidats retenus pour les lots 1 et 2 devront mettre en oeuvre une démarche d'insertion au bénéfice de personnes éloignées de l'emploi, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées au CCAP. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillés à l'article 1.6 du CCAP. Les conditions de visite sont précisées à l'article 2.3 du Règlement de la Consultation Des niveaux minimaux de capacités sont exigés. Il est interdit aux candidats de présenter, pour les lots n°1 et 2 plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; -En qualité de membres de plusieurs groupements. Dans le cadre d'une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l'intégralité des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. En revanche, l'appréciation des capacités du groupement est globale. Les tâches essentielles suivantes doivent être exécutées par le mandataire du groupement : Mise en oeuvre des terrassements (démolition, décapage, nivellement, fouilles, remblais de graves, compactages, installations tranchées, fourreaux) Mise en oeuvre des enrobés et bétons bitumineux (nettoyage, couche d'accrochage, enrobé au finisseur, compactage, nivellement).Mise en oeuvre des dallages (béton simple, béton armé, béton poreux) une règle de non cumul d lots est décrite au règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33144594400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33144594400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 112-383463 (2025-06-12)