Accord-cadre travaux de voirie sur le territoire CCHF "entretien, aménagement de chaussées et de trottoirs"
Communauté de communes des Hauts de Flandre
La consultation concerne les travaux d’entretien et d'aménagement de chaussées et de trottoirs sur le territoire de la CCHF comprenant la réfection et l’amélioration des chaussées. Accord cadre à bons de commande avec un Maximum annuel de 6 000 000 euros HT La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux de construction de passages supérieurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre travaux de voirie sur le territoire CCHF "entretien, aménagement de chaussées et de trottoirs"
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de passages supérieurs 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services: Travaux routiers 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de Communes des Hauts de Flandre
Adresse postale: 468 Rue de la Couronne de Bierne
Code postal: 59380
Ville: Bergues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-22 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-22 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des Hauts de Flandre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 468 route de la Couronne de Bierne
Code postal: 59380
Commune postale: Bergues
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Andre FIGOUREUX
Courrier électronique: contact@cchf.fr 📧
Téléphone: +33 328290999 📞
URL: http://www.marchespublics596280.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 111-378863 (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre travaux de voirie sur le territoire CCHF "entretien, aménagement de chaussées et de trottoirs"
Numéro de référence:
PPP1JJ-125/5101/2025-05
Brève description:
La consultation concerne les travaux d’entretien et d'aménagement de chaussées et de trottoirs sur le territoire de la CCHF comprenant la réfection et l’amélioration des chaussées.
Accord cadre à bons de commande avec un Maximum annuel de 6 000 000 euros HT
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).
Afficher plus
Produits/services: Travaux de construction de passages supérieurs 📦
Description
Identifiant interne:
2025-05_1
Produits/services: Travaux routiers 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de Communes des Hauts de Flandre
Adresse postale: 468 Rue de la Couronne de Bierne
Code postal: 59380
Ville: Bergues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte trois reconductions.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-22 11:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-22 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des Hauts de Flandre
Numéro d'enregistrement national:
20004095400014
Adresse postale: 468 route de la Couronne de Bierne
Code postal: 59380
Commune postale: Bergues
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Andre FIGOUREUX
Courrier électronique: contact@cchf.fr 📧
Téléphone: +33 328290999 📞
URL: http://www.marchespublics596280.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de LILLE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 111-378863 (2025-06-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕