Accord-cadre - Travaux d'adaptation de logements pour personnes à mobilité réduite et remplacement des menuiseries extérieures
Meldomys
La présente consultation concerne la réalisation de travaux d'adaptation de logements pour personnes à mobilité réduite et le remplacement des menuiseries extérieures sur l'ensemble du patrimoine de Meldomys. Les marchés à conclure sont des accords-cadres mono-attributaires, s'exécutant par l'émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-4- 2°du code de la commande publique, avec des montants maximums annuels fixés comme suit : Lot 01 : Aménagements salles de bain - secteurs LOIRE ANGERS et ANJOU BLEU SEGREEN : un maximum fixé à 500 000,00 euro(s) HT par an (soit 2 000 000,00 euro(s) HT sur la durée maximale du marché) Lot 02 : Aménagements salles de bain - secteurs MAUGES CHOLETAIS et BAUGEOIS SAUMUROIS : un maximum fixé à 500 000,00 euro(s) HT par an (soit 2 000 000,00 euro(s) HT sur la durée maximale du marché) Lot 03 : Motorisation volets roulants - ensemble du département : un maximum fixé à 175 000,00 euro(s) HT par an (soit 700 000,00 euro(s) HT sur la durée maximale du marché) Lot 04 : Remplacement menuiseries extérieures et accessibilité - ensemble du département : un maximum fixé à 250 000,00 euro(s) HT par an (soit 1 000 000,00 euro(s) HT sur la durée maximale du marché)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Meldomys
- • Infrastructures de bâtiment › Aménagements intérieurs de bâtiment
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Volets roulants
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-22 | Avis de marché |
| 2026-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre - Travaux d'adaptation de logements pour personnes à mobilité réduite et remplacement des menuiseries extérieures
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Valeur estimée hors TVA: 655 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Aménagements salles de bain - secteurs LOIRE ANGERS et ANJOU BLEU SEGREEN
Valeur estimée hors TVA: 245 000 EUR 💰
Description du marché: Aménagements salles de bain
Produits/services supplémentaires: Aménagements intérieurs de bâtiment 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: octobre 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible 3 fois de manière tacite
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Aménagements salles de bain - secteurs MAUGES CHOLETAIS et BAUGEOIS SAUMUROIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Motorisation volets roulants - ensemble du département
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché: Motorisation volets roulants
Produits/services supplémentaires: Volets roulants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : Remplacement menuiseries extérieures et accessibilité - ensemble du département
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: Remplacement menuiseries extérieures et accessibilité
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-25 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères: nombre de cadres
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: moyens humains de l'entreprise
Critère de sélection: Références sur des travaux spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: références
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères: Dc1
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Dc2
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères: capacité technique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Meldomys
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 rue du Clon
Cs 70146
Code postal: 49001
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RATIER Benoit
Courrier électronique: courrier.marches@meldomys.fr 📧
Téléphone: 0241816800 📞
URL: http://www.meldomys-locatif.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1727783 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1727783 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 205-701852 (2025-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre - Travaux d'adaptation de logements pour personnes à mobilité réduite et remplacement des menuiseries extérieures
Numéro de référence:
202510221132AH
Brève description:
La présente consultation concerne la réalisation de travaux d'adaptation de logements pour personnes à mobilité réduite et le remplacement des menuiseries extérieures sur l'ensemble du patrimoine de Meldomys.
Les marchés à conclure sont des accords-cadres mono-attributaires, s'exécutant par l'émission de bons de commande, en application de l'article R. 2162-4- 2°du code de la commande publique, avec des montants maximums annuels fixés comme suit :
Lot 01 : Aménagements salles de bain - secteurs LOIRE ANGERS et ANJOU BLEU SEGREEN : un maximum fixé à 500 000,00 euro(s) HT par an (soit 2 000 000,00 euro(s) HT sur la durée maximale du marché)
Lot 02 : Aménagements salles de bain - secteurs MAUGES CHOLETAIS et BAUGEOIS SAUMUROIS : un maximum fixé à 500 000,00 euro(s) HT par an (soit 2 000 000,00 euro(s) HT sur la durée maximale du marché)
Lot 03 : Motorisation volets roulants - ensemble du département : un maximum fixé à 175 000,00 euro(s) HT par an (soit 700 000,00 euro(s) HT sur la durée maximale du marché)
Lot 04 : Remplacement menuiseries extérieures et accessibilité - ensemble du département : un maximum fixé à 250 000,00 euro(s) HT par an (soit 1 000 000,00 euro(s) HT sur la durée maximale du marché)
Afficher plus
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Valeur estimée hors TVA: 655 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : Aménagements salles de bain - secteurs LOIRE ANGERS et ANJOU BLEU SEGREEN
Valeur estimée hors TVA: 245 000 EUR 💰
Description du marché: Aménagements salles de bain
Produits/services supplémentaires: Aménagements intérieurs de bâtiment 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: octobre 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible 3 fois de manière tacite
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : Aménagements salles de bain - secteurs MAUGES CHOLETAIS et BAUGEOIS SAUMUROIS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 : Motorisation volets roulants - ensemble du département
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché: Motorisation volets roulants
Produits/services supplémentaires: Volets roulants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 : Remplacement menuiseries extérieures et accessibilité - ensemble du département
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: Remplacement menuiseries extérieures et accessibilité
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-25 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères: nombre de cadres
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: moyens humains de l'entreprise
Critère de sélection: Références sur des travaux spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: références
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères: Dc1
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Dc2
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères: capacité technique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Meldomys
Numéro d'enregistrement national:
51838
Adresse postale: 11 rue du Clon
Cs 70146
Code postal: 49001
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RATIER Benoit
Courrier électronique: courrier.marches@meldomys.fr 📧
Téléphone: 0241816800 📞
URL: http://www.meldomys-locatif.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1727783 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1727783 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé au lien suivant : http://www.marches-publics.info
Les marchés sont passés selon la procédure de l'Appel d'Offres Ouvert (articles L2124-2 et R2124-2, et articles R2161-2 à R2162-5 du Code de la commande publique).
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est prévue 1er janvier 2026 ou à sa date de notification si elle est plus tardive.
Les sources de financement de l'opération sont les suivantes : Fonds propres
L'estimation prévisionnelle annuelle est de 655 000 euro(s) Ht dont :
Lot 01 : 245 000 euro(s) Ht
Lot 02 : 245 000 euro(s) Ht
Lot 03 : 75 000 euro(s) Ht
Lot 04 : 90 000 euro(s) Ht
Le montant maximum annuel est de 1 425 000 euro(s) Ht dont :
Lot 01 : 500 000 euro(s) Ht
Lot 02 : 500 000 euro(s) Ht
Lot 03 : 175 000 euro(s) Ht
Lot 04 : 250 000 euro(s) Ht
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
79F4384B-F21F-F94E-48AEEE3EE3B8400B
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours et délais d'introduction sont régis par les articles suivants :
- Le référé précontractuel, jusqu'à la signature du contrat, régi par les articles L 551-1 à L 551-12, et R 551-1 à R 551-6 du code de justice administrative ;
- Le référé contractuel, après la signature du contrat, régi par les articles L 551-13 à L 551-23, et R 551-7 à R 551-10 du code de justice administrative ;
- Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ;
- Le recours pour excès de pouvoir
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 205-701852 (2025-10-22)
Avis d'attribution de marché (2026-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 655 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 492862.35 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-17 📅
Titre: Lot n°1 : Aménagements salles de bain - secteurs Loire Angers et Anjou Bleu Segreen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 492862.35 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 183903.13 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Utiliss
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 Rue Des Fresnayes
Code postal: 49130
Commune postale: Les Ponts-De-Ce
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 67277.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Acorus
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Imp Des Metalliers
Code postal: 44840
Commune postale: Les Sorinieres
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 57778.59 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements gallard philippe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zone Industrielle De Daudet
Code postal: 49110
Commune postale: Mauges-Sur-Loire
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 701852-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 008-020263 (2026-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 655 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 492862.35 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
250438
Date de conclusion du contrat: 2025-12-17 📅
Titre: Lot n°1 : Aménagements salles de bain - secteurs Loire Angers et Anjou Bleu Segreen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 492862.35 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 183903.13 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Utiliss
Numéro d'enregistrement national:
1727783-1-1-1
Adresse postale: 25 Rue Des Fresnayes
Code postal: 49130
Commune postale: Les Ponts-De-Ce
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1727783-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 67277.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Acorus
Numéro d'enregistrement national:
1727783-1-3-1
Adresse postale: 4 Imp Des Metalliers
Code postal: 44840
Commune postale: Les Sorinieres
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 57778.59 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements gallard philippe
Numéro d'enregistrement national:
1727783-1-4-1
Adresse postale: Zone Industrielle De Daudet
Code postal: 49110
Commune postale: Mauges-Sur-Loire
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 701852-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
F355EBBC-CE34-F3FB-E031166C9D801C51
Source: OJS 2026/S 008-020263 (2026-01-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)