Accord-cadre relatif aux services de diagnostics rongeurs et insectes, de traitement en dératisation, désinsectisation, désinfection et débarras
Maisons et cités (59)
25439 - Prestations de diagnostics rongeurs et insectes, de lutte contre les rongeurs, insectes (blattes, puces, punaises de lit, guepes, frelons...), de récupération d'essaims d'abeilles, de désinfection de locaux, de collecte et d'évacuation de déchets / débarras a réaliser en logements individuels d'habitation, en logements, parties communes et espaces extérieurs des immeubles collectifs, et parcelles non bâties, repartis sur l'ensemble du patrimoine de Maisons et Cites.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de désinfection et de désinfestation
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de lutte contre les parasites
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de dératisation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif aux services de diagnostics rongeurs et insectes, de traitement en dératisation, désinsectisation, désinfection et débarras
Numéro de référence: 25439
Brève description:
“25439 - Prestations de diagnostics rongeurs et insectes, de lutte contre les rongeurs, insectes (blattes, puces, punaises de lit, guepes, frelons...), de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Prestations de diagnostic préalable au traitement contre les rongeurs et les insectes (blattes, puces, punaises de lit).”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 84 000.00 € Hors Taxes. A titre indicatif et non contractuel, les quantités...”
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Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“A titre prévisionnel, l'accord-cadre sera renouvelé en mai 2026 ou mai 2027 ou mai 2028 ou mai 2029 selon décision de reconduite ou non l'accord-cadre.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, enapplication de l'article R2122-7 du code de la commande publique,...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prestations de lutte contre les nuisibles et désinfection : lutte contre les rongeurs, insectes (blattes, puces, punaises de lit, guêpes, frelons…),...”
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 306 000.00 € Hors Taxes. A titre indicatif et non contractuel, les...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 234 500.00 € Hors Taxes. A titre indicatif et non contractuel, les...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Les prestations seront à exécuter dans le cadre d’interventions ponctuelles ou groupées en : -logements individuels inoccupés, -parcelles de logements...”
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 591 750 € Hors Taxes. A titre indicatif et non contractuel, les quantités...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 394 750.00 € Hors Taxes. A titre indicatif et non contractuel, les...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables. Délai de paiement 30 jours. Possibilité d'une avance dans les conditions du...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Maisons et Cités (59)
Numéro d'enregistrement national: 33465403500297
Adresse postale: 196 rue Ludwig Van Beethoven
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/ 🌏
URL de participation: https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les prestations sont réparties en 5 lots techniques et géographiques. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 320783333 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 320783333 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-648156 (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif aux services de diagnostics rongeurs et insectes, de traitement en dératisation, désinsectisation, désinfection et débarras
Numéro de référence: 25439
Brève description:
“25439 - Prestations de diagnostics rongeurs et insectes, de lutte contre les rongeurs, insectes (blattes, puces, punaises de lit, guepes, frelons...), de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Prestations de diagnostic préalable au traitement contre les rongeurs et les insectes (blattes, puces, punaises de lit).”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 84 000.00 € Hors Taxes. A titre indicatif et non contractuel, les quantités...”
Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“A titre prévisionnel, l'accord-cadre sera renouvelé en mai 2026 ou mai 2027 ou mai 2028 ou mai 2029 selon décision de reconduite ou non l'accord-cadre.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, enapplication de l'article R2122-7 du code de la commande publique,...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prestations de lutte contre les nuisibles et désinfection : lutte contre les rongeurs, insectes (blattes, puces, punaises de lit, guêpes, frelons…),...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 306 000.00 € Hors Taxes. A titre indicatif et non contractuel, les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 234 500.00 € Hors Taxes. A titre indicatif et non contractuel, les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Les prestations seront à exécuter dans le cadre d’interventions ponctuelles ou groupées en : -logements individuels inoccupés, -parcelles de logements...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 591 750 € Hors Taxes. A titre indicatif et non contractuel, les quantités...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 394 750.00 € Hors Taxes. A titre indicatif et non contractuel, les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 11:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables. Délai de paiement 30 jours. Possibilité d'une avance dans les conditions du...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Maisons et Cités (59)
Numéro d'enregistrement national: 33465403500297
Adresse postale: 196 rue Ludwig Van Beethoven
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr 📧
Téléphone: +33 327998585 📞
Fax: +33 327998599 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/ 🌏
URL de participation: https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les prestations sont réparties en 5 lots techniques et géographiques. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 320783333 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-lille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 320783333 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-648156 (2025-10-02)
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