ACCORD-CADRE RELATIF AU STOCKAGE, COMPACTAGE ET TRANSPORT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES, COLLECTE ET TRANSPORT DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE DU VERRE, DU CARTON, DES ORDURES MENAGERES ET DES EMBALLAGES ET PAPIERS - RELANCE DES LOTS 6 ET 8 SUITE A INFRUCTUOSITE ET PROCEDURE SANS SUITE
Com com Thiers Dore et Montagne
ACCORD-CADRE RELATIF AU STOCKAGE, COMPACTAGE ET TRANSPORT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES, COLLECTE ET TRANSPORT DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE DU VERRE, DU CARTON, DES ORDURES MENAGERES ET DES EMBALLAGES ET PAPIERS - RELANCE DES LOTS 6 ET 8 SUITE A INFRUCTUOSITE ET PROCEDURE SANS SUITE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF AU STOCKAGE, COMPACTAGE ET TRANSPORT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES, COLLECTE ET TRANSPORT DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE DU VERRE, DU CARTON, DES ORDURES MENAGERES ET DES EMBALLAGES ET PAPIERS - RELANCE DES LOTS 6 ET 8 SUITE A INFRUCTUOSITE ET PROCEDURE SANS SUITE
Brève description:
“ACCORD-CADRE RELATIF AU STOCKAGE, COMPACTAGE ET TRANSPORT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES, COLLECTE ET TRANSPORT DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE DU VERRE,...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: LOT N°6 : COLLECTE ET TRANSPORT DU VERRE EN PAV - RELANCE SUITE A INFRUCTUOSITE DE LA PROCEDURE
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“COLLECTE ET TRANSPORT DU VERRE EN PAV - RELANCE SUITE A INFRUCTUOSITE DE LA PROCEDURE”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre d'un montant maximum annuel de 120 000 euros HT. Montant identique à chaque renouvellement.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Périmètre de la Communauté de Communes de Thiers Dore et Montagne”
Ville: Thiers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Accord-cadre d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois pour la même durée.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 8 - Collecte et transport des emballages et papiers et des ordures ménagères résiduelles en PAV - relance suite à procédure sans suite
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:
“Collecte et transport des emballages et papiers et des ordures ménagères résiduelles en PAV - relance suite à procédure sans suite”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre d'un montant minimum de 1 000 euros HT et d'un montant maximum annuel de 10 000 euros HT. Montants identiques à chaque renouvellement.”
Ville: Thiers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-17 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-17 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Com com Thiers Dore et Montagne
Numéro d'enregistrement national: 20007071200159
Adresse postale: 47 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 63300
Commune postale: Thiers
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: flavoyesol@cctdm.fr 📧
Téléphone: +33 473532471 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cctdm.centreofficielles.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cctdm.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_24640_1128521.html 🌏
URL de participation: https://www.centreofficielles.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 176 300 051 00024
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 176 300 051 00024
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 221-761711 (2025-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF AU STOCKAGE, COMPACTAGE ET TRANSPORT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES, COLLECTE ET TRANSPORT DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE DU VERRE, DU CARTON, DES ORDURES MENAGERES ET DES EMBALLAGES ET PAPIERS - RELANCE DES LOTS 6 ET 8 SUITE A INFRUCTUOSITE ET PROCEDURE SANS SUITE
Brève description:
“ACCORD-CADRE RELATIF AU STOCKAGE, COMPACTAGE ET TRANSPORT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES, COLLECTE ET TRANSPORT DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE DU VERRE,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: LOT N°6 : COLLECTE ET TRANSPORT DU VERRE EN PAV - RELANCE SUITE A INFRUCTUOSITE DE LA PROCEDURE
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“COLLECTE ET TRANSPORT DU VERRE EN PAV - RELANCE SUITE A INFRUCTUOSITE DE LA PROCEDURE”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre d'un montant maximum annuel de 120 000 euros HT. Montant identique à chaque renouvellement.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Périmètre de la Communauté de Communes de Thiers Dore et Montagne”
Ville: Thiers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Accord-cadre d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois pour la même durée.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 8 - Collecte et transport des emballages et papiers et des ordures ménagères résiduelles en PAV - relance suite à procédure sans suite
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché:
“Collecte et transport des emballages et papiers et des ordures ménagères résiduelles en PAV - relance suite à procédure sans suite”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre d'un montant minimum de 1 000 euros HT et d'un montant maximum annuel de 10 000 euros HT. Montants identiques à chaque renouvellement.”
Ville: Thiers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-17 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-17 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Com com Thiers Dore et Montagne
Numéro d'enregistrement national: 20007071200159
Adresse postale: 47 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 63300
Commune postale: Thiers
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: flavoyesol@cctdm.fr 📧
Téléphone: +33 473532471 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cctdm.centreofficielles.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cctdm.centreofficielles.com/pack/annonce_marche_public_24640_1128521.html 🌏
URL de participation: https://www.centreofficielles.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 176 300 051 00024
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 176 300 051 00024
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 221-761711 (2025-11-13)
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