Accord cadre relatif à la réalisation de prestations d'entretien de véhicules, d'engins et de matériels de différentes marques- Relance du lot 05
Syndicat mixte Decoset
Relance du lot suivant : Lot n°5 : Prestation d'entretien et fourniture de pièces détachées adaptables ou conforme CE de cribles et broyeurs de déchets verts
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre relatif à la réalisation de prestations d'entretien de véhicules, d'engins et de matériels de différentes marques- Relance du lot 05
Brève description:
“Relance du lot suivant : Lot n°5 : Prestation d'entretien et fourniture de pièces détachées adaptables ou conforme CE de cribles et broyeurs de déchets verts”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Description
Titre: Relance du lot 05 : Prestation d'entretien et fourniture de pièces détachées adaptables ou conforme CE de cribles et broyeurs de déchets verts
Description du marché:
“Le présent lot est spécifique aux cribles et au broyeur présents sur la plateforme de compostage. Les références des équipements sont données en annexe au...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du cadre de mémoire technique demandé pondéré à 40 points selon les sous-critères suivant mentionnés à l'article 17 du Règlement de Consultation.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental au regard du mémoire technique demandé pondéré à 10 points selon les éléments suivants : - Traitement des déchets polluants - Politique de recyclage des pièces usagées - Utilisation de produits non toxiques
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 14:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-11 14:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Marchés sécurisés”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Decoset
Numéro d'enregistrement national: 25310263600029
Adresse postale: 2 rue Jean Giono
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@decoset.fr 📧
Téléphone: 0562890341 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Nom: Marchés-sécurisés
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Toulouse situé au 68 rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 TOULOUSE CEDEX 7 Tél : 05 63 73 57 57 - Fax 05 62 73 57 40 Courriel :...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 022-068006 (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre relatif à la réalisation de prestations d'entretien de véhicules, d'engins et de matériels de différentes marques- Relance du lot 05
Brève description:
“Relance du lot suivant : Lot n°5 : Prestation d'entretien et fourniture de pièces détachées adaptables ou conforme CE de cribles et broyeurs de déchets verts”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Description
Titre: Relance du lot 05 : Prestation d'entretien et fourniture de pièces détachées adaptables ou conforme CE de cribles et broyeurs de déchets verts
Description du marché:
“Le présent lot est spécifique aux cribles et au broyeur présents sur la plateforme de compostage. Les références des équipements sont données en annexe au...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du cadre de mémoire technique demandé pondéré à 40 points selon les sous-critères suivant mentionnés à l'article 17 du Règlement de Consultation.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental au regard du mémoire technique demandé pondéré à 10 points selon les éléments suivants : - Traitement des déchets polluants - Politique de recyclage des pièces usagées - Utilisation de produits non toxiques
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 14:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-11 14:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Marchés sécurisés”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Decoset
Numéro d'enregistrement national: 25310263600029
Adresse postale: 2 rue Jean Giono
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@decoset.fr 📧
Téléphone: 0562890341 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Nom: Marchés-sécurisés
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Toulouse situé au 68 rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 TOULOUSE CEDEX 7 Tél : 05 63 73 57 57 - Fax 05 62 73 57 40 Courriel :...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 022-068006 (2025-01-30)
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