Accord cadre relatif à la promotion des recherches en industries culturelles /Art Faber de l'Ecole de Droit et Management / Lab. Arts, Economies & Droit de l'Université Panthéon Assas Paris II Lots 1 à 2
université Paris-Panthéon-Assas
Le présent marché a pour objet la promotion éditoriale et médiatique des recherches en « industries culturelles / Art faber » de EDMP/ Lab. Arts, Economies et Droit, en coopération avec d'autres instituts et programmes de l'université Paris Panthéon Assas (notamment CIFFOP, Droit & Marché de l' Art, Marketing & Communication, MSE, Assas Etudes Environnementales). Les prestations attendues sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations de services objet du présent marché doivent être conformes aux normes françaises et européennes en vigueur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés
- • Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'édition
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-02 | Avis de marché |
| 2025-06-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre relatif à la promotion des recherches en industries culturelles /Art Faber de l'Ecole de Droit et Management / Lab. Arts, Economies & Droit de l'Université Panthéon Assas Paris II Lots 1 à 2
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'édition 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot n° 1 : Industries culturelles / Art faber « livres »
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Imprimés et produits connexes
📦
Adresse postale: 122, rue de Vaugirard Paris 6ème
Code postal: 75006
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: NON
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): la valeur technique de l'offre : 45 %, notée sur 45 points L'analyse se basera sur les éléments fournis dans le cadre de l'article 10 du présent document
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot n° 2 : Industries culturelles / Art faber « médias ».
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 121, rue de Vaugirard Paris 6ème
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 29092025 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite paris-pantheon-assas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 PLACE DU PANTHEON
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame RODRIGUEZ Savannah
Courrier électronique: savannah.rodriguez@u-paris2.fr 📧
Téléphone: 0144415539 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 067-220321 (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre relatif à la promotion des recherches en industries culturelles /Art Faber de l'Ecole de Droit et Management / Lab. Arts, Economies & Droit de l'Université Panthéon Assas Paris II Lots 1 à 2
Numéro de référence:
2025-008
Brève description:
Le présent marché a pour objet la promotion éditoriale et médiatique des recherches en « industries culturelles / Art faber » de EDMP/ Lab. Arts, Economies et Droit, en coopération avec d'autres instituts et programmes de l'université Paris Panthéon Assas (notamment CIFFOP, Droit & Marché de l' Art, Marketing & Communication, MSE, Assas Etudes Environnementales).
Les prestations attendues sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Les prestations de services objet du présent marché doivent être conformes aux normes françaises et européennes en vigueur
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Produits/services: Services d'édition 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot n° 1 : Industries culturelles / Art faber « livres »
Description du marché:
Les livres du lot n°1 sont à composante mixte, c'est à dire textuelle et iconographique.
A titre d'exemple sont prévus dans ce cadre des Anthologies/Spicilèges et des Essais/Monographies sur les représentations artistiques (Beaux-arts, Photographie, Musique, Cinéma, Littérature, Poésie…) du monde de l'économie et du droit, et de l'Art faber.
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Adresse postale: 122, rue de Vaugirard Paris 6ème
Code postal: 75006
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord cadre est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification.
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction est tacite. Ainsi, le marché est reconductible de manière tacite par période d'un an à la date anniversaire du marché, dans la limite de trois reconductions.
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Options ✅
Description des options: NON
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): la valeur technique de l'offre : 45 %, notée sur 45 points L'analyse se basera sur les éléments fournis dans le cadre de l'article 10 du présent document
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot n° 2 : Industries culturelles / Art faber « médias ».
Description du marché:
Un lot n°2 relatif aux magazines d'industries culturelles sur la thématique de EDMP précitée et à leur promotion multicanale directe et connexe
Les ouvrages style presse, appelés ici albums, du présent lot sont à composante mixte c'est à dire textuelle et iconographique.
A titre d'exemple sont prévus des albums sur des artistes ou des thèmes relevant de la thématique précitée, le plus souvent en lien avec l'actualité.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 121, rue de Vaugirard Paris 6ème
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 29092025 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
Les candidats devront transmettre leur offre, par Internet, sur la plate-forme de dématérialisation PLACE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Participation à une organisation criminelle
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite paris-pantheon-assas
Numéro d'enregistrement national:
13002995200012
Adresse postale: 12 PLACE DU PANTHEON
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame RODRIGUEZ Savannah
Courrier électronique: savannah.rodriguez@u-paris2.fr 📧
Téléphone: 0144415539 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de litige le droit français est seul applicable et le Tribunal administratif de Paris seul compétent.
Cependant, les parties s'engagent à tenter de résoudre à l'amiable tout différend susceptible d'intervenir durant l'exécution du présent marché notamment par un recours à la transaction (circulaire du 6 février 1995, publiée au J.O.L.D. du 15 février 1995) avant tout recours contentieux.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue Jouy, F - 75004 Paris, Tél : +33 144594400, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr,
Fax : +33 144594646, adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 067-220321 (2025-04-02)
Avis d'attribution de marché (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Actes sud
Nom et adresse du contractant
Nom: Actes sud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47 RUE DU DOCTEUR FANTON 13200 ARLES
Code postal: 13200
Commune postale: Arles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas beaux arts & cie
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas beaux arts & cie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 boulevard de la Madeleine
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Source: OJS 2025/S 111-378912 (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-06-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ACTES SUD LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Actes sud
Nom et adresse du contractant
Nom: Actes sud
Numéro d'enregistrement national:
340 883 974 00016
Adresse postale: 47 RUE DU DOCTEUR FANTON 13200 ARLES
Code postal: 13200
Commune postale: Arles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
OFFRE SAS BEAUX ARTS & CIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas beaux arts & cie
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas beaux arts & cie
Numéro d'enregistrement national:
43535589600075
Adresse postale: 9 boulevard de la Madeleine
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Source: OJS 2025/S 111-378912 (2025-06-11)
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