Accord-cadre relatif à la mise à disposition de moyen nautique pour la réalisation de campagnes d'échantillonnages "CRUSTAFLAM" et "ZOOFLAM" aux abords du centre national de Production d'électricité (CNPE) de Flamanville
Ifremer
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de mise à disposition de moyen nautique pour la réalisation des campagnes d’échantillonnage « CRUSTAFLAM » et "ZOOFLAM" aux abords du Centre national de Production d’électricité (CNPE) de Flamanville.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Ifremer
- • Services d'assistance divers dans le domaine des transports par voie d'eau › Services d'affrètement de navires
- • Basse-Normandie › Manche
- • Bretagne › Finistère
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Luxembourg › Luxembourg
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-25 | Avis de marché |
| 2025-04-18 | Avis de marché |
| 2025-06-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la mise à disposition de moyen nautique pour la réalisation de campagnes d'échantillonnages "CRUSTAFLAM" et "ZOOFLAM" aux abords du centre national de Production d'électricité (CNPE) de Flamanville
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'affrètement de navires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre relatif à la mise à disposition de moyen nautique pour la réalisation de campagnes d'échantillonnages "CRUSTAFLAM" aux abords du centre national de Production d'électricité (CNPE) de Flamanville
Description du marché:
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord: 8 années
Nombre maximum de reconductions: 4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre relatif à la mise à disposition de moyen nautique pour la réalisation de campagnes d'échantillonnages "ZOOFLAM" aux abords du centre national de Production d'électricité (CNPE) de Flamanville
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ifremer
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZI de la pointe du Diable
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
Téléphone: 0298224184 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 061-198229 (2025-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la mise à disposition de moyen nautique pour la réalisation de campagnes d'échantillonnages "CRUSTAFLAM" et "ZOOFLAM" aux abords du centre national de Production d'électricité (CNPE) de Flamanville
Numéro de référence:
251000064
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de mise à disposition de moyen nautique pour la réalisation des campagnes d’échantillonnage « CRUSTAFLAM » et "ZOOFLAM" aux abords du Centre national de Production d’électricité (CNPE) de Flamanville.
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Produits/services: Services d'affrètement de navires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
251000064 - LOT1
Titre: Accord-cadre relatif à la mise à disposition de moyen nautique pour la réalisation de campagnes d'échantillonnages "CRUSTAFLAM" aux abords du centre national de Production d'électricité (CNPE) de Flamanville
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de mise à disposition de moyen nautique pour la réalisation des campagnes d’échantillonnage « CRUSTAFLAM » et aux abords du Centre national de Production d’électricité (CNPE) de Flamanville.
Informations complémentaires:
Des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement avec le titulaire initial du marché dans les conditions fixées à l’article R2122-7 du Code de la commande publique.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord: 8 années
Nombre maximum de reconductions: 4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme.
Le marché est reconductible tacitement. Le nombre de reconduction est limité à 4 avec une durée d’un an (1) par période de reconduction, sans que la durée totale du marché (reconduction comprise) puisse excéder 8 ans.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
251000064-LOT2
Titre: Accord-cadre relatif à la mise à disposition de moyen nautique pour la réalisation de campagnes d'échantillonnages "ZOOFLAM" aux abords du centre national de Production d'électricité (CNPE) de Flamanville
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de mise à disposition de moyen nautique pour la réalisation des campagnes d’échantillonnage « ZOOFLAM » et aux abords du Centre national de Production d’électricité (CNPE) de Flamanville.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
L'Ifremer et EDF ont conclu un marché ayant pour objet la surveillance écologique de différents CNPE. La durée exceptionnelle du marché est justifiée par plusieurs éléments. D’une part, afin de proposer une offre économiquement et techniquement cohérente, il est nécessaire que l’Ifremer anticipe la réalisation des prestations sur une durée de 8 ans, conformément au contrat proposé par EDF. D’autre part, la surveillance écologique du CNPE de Gravelines a un caractère obligatoire. Ainsi, l’Ifremer doit être en capacité d’assurer la permanence des activités de surveillance pendant la durée de son engagement avec EDF
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Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ifremer
Numéro d'enregistrement national:
33071536800032
Adresse postale: ZI de la pointe du Diable
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
Téléphone: 0298224184 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative; Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L.551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 061-198229 (2025-03-25)
Avis de marché (2025-04-18)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-28 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 198229-2025
Source: OJS 2025/S 079-261565 (2025-04-18)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-28 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 198229-2025
Source: OJS 2025/S 079-261565 (2025-04-18)
Avis d'attribution de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 506 880 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): critère RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique
Critère RSE
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-23 📅
Titre: Accord-cadre relatif à la mise à disposition de moyen nautique pour la réalisation de campagnes d'échantillonnages "CRUSTAFLAM" aux abords du centre national de Production d'électricité (CNPE) de Flamanville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 422 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Le temeraire
Nom et adresse du contractant
Nom: Le temeraire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 résidence Hérouet
Code postal: 50690
Commune postale: Nouainville
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: armement.letemeraire@gmail.com 📧
Téléphone: 0771073726 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 84 480 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Prelev'mar
Nom et adresse du contractant
Nom: Prelev'mar
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 route du hameau Lemaresquier
Code postal: 50330
Commune postale: Gonneville
Courrier électronique: cauchois.patrice@orange.fr 📧
Téléphone: 0789344941 📞
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 117-401873 (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 506 880 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): critère RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique
Critère RSE
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
251000064-lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-05-23 📅
Titre: Accord-cadre relatif à la mise à disposition de moyen nautique pour la réalisation de campagnes d'échantillonnages "CRUSTAFLAM" aux abords du centre national de Production d'électricité (CNPE) de Flamanville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 422 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LE TEMERAIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Le temeraire
Nom et adresse du contractant
Nom: Le temeraire
Numéro d'enregistrement national:
82853759700027
Adresse postale: 1 résidence Hérouet
Code postal: 50690
Commune postale: Nouainville
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: armement.letemeraire@gmail.com 📧
Téléphone: 0771073726 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 84 480 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE PRELEV'MAR
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Prelev'mar
Nom et adresse du contractant
Nom: Prelev'mar
Numéro d'enregistrement national:
81055688600028
Adresse postale: 25 route du hameau Lemaresquier
Code postal: 50330
Commune postale: Gonneville
Courrier électronique: cauchois.patrice@orange.fr 📧
Téléphone: 0789344941 📞
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L.551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.
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