Accord-cadre relatif à la fourniture et l'installation de locaux modulaires sur les sites du Département de La Réunion
Département de la Réunion
Acquisition et installation de constructions modulaires sur le patrimoine. Ces modulaires seront utilisés pour accueillir provisoirement des salles de classe, des bureaux, des vestiaires, des réfectoires, des sanitaires ou toute autre activité
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Isère
- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-26 | Avis de marché |
| 2025-06-23 | Avis de marché |
| 2025-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture et l'installation de locaux modulaires sur les sites du Département de La Réunion
Numéro de référence: 25FF-DBP-2982-G
Brève description:
“Acquisition et installation de constructions modulaires sur le patrimoine. Ces modulaires seront utilisés pour accueillir provisoirement des salles de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Valeur estimée hors TVA: 22 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et installation de locaux modulaires - Secteur Nord et Est
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture et installation de locaux modulaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel du lot 1 : 3 000 000,00 euro(s)Secteur Nord : communes de Saint-Denis, Sainte-Marie, Sainte Suzanne Secteur Est : communes de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Accord-cadre conclu pour une durée d'1 an à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion sociale
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et installation de locaux modulaires - Secteur Sud et Ouest
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel du lot 2 : 2 600 000,00 euro(s)Secteur Sud : communes des Avirons, Etang-Salé, Saint-Louis, Cilaos, Saint-Pierre, Le Tampon,...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-26 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-30 07:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Denis
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-30 07:00:00 📅
Lieu:
“Saint-Denis”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
“Ca minimum sur au moins un des trois derniers exercices disponibles : 3,00 M euro(s) Ht”
Critère de sélection: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Liste et brève description des règles et critères:
“Certificats des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 30184
Adresse postale: Direction de la Commande Publique
31 rue de Paris
Code postal: 97400
Commune postale: Saint-Denis
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MELCHIOR Cyrille
Courrier électronique: marchespublics@cg974.fr 📧
Téléphone: 0262586670 📞
Fax: 0262586689 📠
URL: http://www.departement974.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cg974.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1649779 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1649779 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- Date prévisionnelle de démarrage prévue en août 2025 - Pour candidater, les soumissionnaires peuvent transmettre le formulaire Dr01 (cf. article 5.6.1 du...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 746EA040-B5AB-7792-B96DDC178E867659
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de la région Île-de-France, Préfecture de Paris
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Fax: 0182524295 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national: 746EA02A-F304-3549-04CD407D80011892
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Code postal: 97488
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0262924360 📞
Fax: 0262924362 📠
URL: http://saint-denis.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national: 746EA05A-F763-0D76-495CFC07CABAF66A
Adresse postale: voir adresse ci-dessus
Code postal: 97488
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0262924360 📞
Fax: 0262924362 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 101-340938 (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture et l'installation de locaux modulaires sur les sites du Département de La Réunion
Numéro de référence: 25FF-DBP-2982-G
Brève description:
“Acquisition et installation de constructions modulaires sur le patrimoine. Ces modulaires seront utilisés pour accueillir provisoirement des salles de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Valeur estimée hors TVA: 22 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et installation de locaux modulaires - Secteur Nord et Est
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture et installation de locaux modulaires”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel du lot 1 : 3 000 000,00 euro(s)Secteur Nord : communes de Saint-Denis, Sainte-Marie, Sainte Suzanne Secteur Est : communes de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Accord-cadre conclu pour une durée d'1 an à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion sociale
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et installation de locaux modulaires - Secteur Sud et Ouest
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel du lot 2 : 2 600 000,00 euro(s)Secteur Sud : communes des Avirons, Etang-Salé, Saint-Louis, Cilaos, Saint-Pierre, Le Tampon,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-26 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-30 07:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Denis
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-30 07:00:00 📅
Lieu:
“Saint-Denis”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
“Ca minimum sur au moins un des trois derniers exercices disponibles : 3,00 M euro(s) Ht”
Critère de sélection: Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité
Liste et brève description des règles et critères:
“Certificats des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 30184
Adresse postale: Direction de la Commande Publique
31 rue de Paris
Code postal: 97400
Commune postale: Saint-Denis
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MELCHIOR Cyrille
Courrier électronique: marchespublics@cg974.fr 📧
Téléphone: 0262586670 📞
Fax: 0262586689 📠
URL: http://www.departement974.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cg974.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1649779 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1649779 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- Date prévisionnelle de démarrage prévue en août 2025 - Pour candidater, les soumissionnaires peuvent transmettre le formulaire Dr01 (cf. article 5.6.1 du...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 746EA040-B5AB-7792-B96DDC178E867659
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Préfecture de la région Île-de-France, Préfecture de Paris
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Fax: 0182524295 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national: 746EA02A-F304-3549-04CD407D80011892
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Code postal: 97488
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0262924360 📞
Fax: 0262924362 📠
URL: http://saint-denis.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national: 746EA05A-F763-0D76-495CFC07CABAF66A
Adresse postale: voir adresse ci-dessus
Code postal: 97488
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0262924360 📞
Fax: 0262924362 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 101-340938 (2025-05-26)
Avis de marché (2025-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 22 400 000 EUR 💰
Description
1 500 000 EUR 💰
1 300 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-10 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-11 07:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-11 07:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 340938-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 1D027D9B-9A3F-A51F-8407527024EDF441
Organe de révision
1D027D8B-A52A-BFC1-AD0B0125BD12477C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1D027DAB-011F-6473-82203C32E8394E44
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 26/06/2025 à 15h00 au plus tard, soit le 26/06/2025 à 13h00 heure de Paris. Lire 10/07/2025 à 15h00 au plus tard, soit le...”
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“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/06/2025 à 09h00 au plus tard, soit le 30/06/2025 à 07h00 heure de Paris. Lire 11/07/2025 à 09h00 au plus tard,...”
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“Offres: Au lieu de Dlro: 26/06/2025 15h00 - Modalités d'ouverture des offres : le 30/06/2025, lire Dlro: 10/07/2025 à 15h00 - Modalités d'ouverture des...”
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Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 59a3517c-2dee-49ee-8c40-e0aa0738dda8-01
Source: OJS 2025/S 119-407369 (2025-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 22 400 000 EUR 💰
Description
1 500 000 EUR 💰
1 300 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-10 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-11 07:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-11 07:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 340938-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 1D027D9B-9A3F-A51F-8407527024EDF441
Organe de révision
1D027D8B-A52A-BFC1-AD0B0125BD12477C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1D027DAB-011F-6473-82203C32E8394E44
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 26/06/2025 à 15h00 au plus tard, soit le 26/06/2025 à 13h00 heure de Paris. Lire 10/07/2025 à 15h00 au plus tard, soit le...”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/06/2025 à 09h00 au plus tard, soit le 30/06/2025 à 07h00 heure de Paris. Lire 11/07/2025 à 09h00 au plus tard,...”
Afficher plus (1)
“Offres: Au lieu de Dlro: 26/06/2025 15h00 - Modalités d'ouverture des offres : le 30/06/2025, lire Dlro: 10/07/2025 à 15h00 - Modalités d'ouverture des...”
Version de l’avis antérieur à modifier: 59a3517c-2dee-49ee-8c40-e0aa0738dda8-01
Source: OJS 2025/S 119-407369 (2025-06-23)
Avis d'attribution de marché (2025-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 22 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 22 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 307227
Date de conclusion du contrat: 2025-08-14 📅
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture et l'installation de locaux modulaires sur les sites du Département de La Réunion
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas lbm
Numéro d'enregistrement national: 1649779-1-1-1
Adresse postale: 6 rue Gustave Eiffel Zac Ravine à Marquet
Code postal: 97419
Commune postale: La Possession
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@jipe.re 📧
Téléphone: 0262220420 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 400 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1649779-1-2-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- Accord-cadre consultable sur place à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis (du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 15h, sauf jour férié). -...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: A687F9B0-F596-9620-2A996E7110A89657
Organe de révision
A687F9A0-F65C-6107-9725C8CA6E24BA9A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A687F9C0-E8A3-D17F-92F4138F11FE7BE2
Source: OJS 2025/S 222-762259 (2025-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 22 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 22 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 307227
Date de conclusion du contrat: 2025-08-14 📅
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture et l'installation de locaux modulaires sur les sites du Département de La Réunion
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas lbm
Numéro d'enregistrement national: 1649779-1-1-1
Adresse postale: 6 rue Gustave Eiffel Zac Ravine à Marquet
Code postal: 97419
Commune postale: La Possession
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@jipe.re 📧
Téléphone: 0262220420 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 400 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1649779-1-2-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- Accord-cadre consultable sur place à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis (du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 15h, sauf jour férié). -...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: A687F9B0-F596-9620-2A996E7110A89657
Organe de révision
A687F9A0-F65C-6107-9725C8CA6E24BA9A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
A687F9C0-E8A3-D17F-92F4138F11FE7BE2
Source: OJS 2025/S 222-762259 (2025-11-17)
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