ACCORD-CADRE RELATIF À LA FOURNITURE DE MATÉRIELS ET PRODUITS D’ENTRETIEN
Ville de Maromme
ACCORD-CADRE RELATIF À LA FOURNITURE DE MATÉRIELS ET PRODUITS D'ENTRETIEN POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA COMMUNE DE MAROMME AU TITRE DES ANNÉES 2026,2027,2028 ET 2029.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
- • Distributeurs automatiques › Distributeurs automatiques d'articles d'hygiène
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture de matériels et produits d’entretien
Brève description:
Produits/services: Produits d'entretien des sols 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF À LA FOURNITURE DE MATÉRIELS ET PRODUITS D'ENTRETIEN POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA COMMUNE DE MAROMME AU TITRE DES ANNÉES 2026,2027,2028 ET 2029.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’adaptation au changement climatique
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de fin: 2030-02-28 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Adresse postale: Place Jean Jaurès
Code postal: 76150
Ville: Maromme
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Maromme
Numéro d'enregistrement national:
Département: Seine maritime
Adresse postale: Place Jean JAURES
BP 1095
Code postal: 76153
Commune postale: Maromme cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JAFFRÉ NICOLAS - M. Le Directeur Général des Services
Courrier électronique: marches@ville-maromme.fr 📧
Téléphone: +33232822200 📞
URL: https://www.maromme.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.adm76.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics.adm76.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 223-766704 (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture de matériels et produits d’entretien
Brève description:
ACCORD-CADRE RELATIF À LA FOURNITURE DE MATÉRIELS ET PRODUITS D'ENTRETIEN POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA COMMUNE DE MAROMME AU TITRE DES ANNÉES 2026,2027,2028 ET 2029.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'entretien des sols 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF À LA FOURNITURE DE MATÉRIELS ET PRODUITS D'ENTRETIEN POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA COMMUNE DE MAROMME AU TITRE DES ANNÉES 2026,2027,2028 ET 2029.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’adaptation au changement climatique
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de fin: 2030-02-28 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Adresse postale: Place Jean Jaurès
Code postal: 76150
Ville: Maromme
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Maromme
Numéro d'enregistrement national:
21760410700011
Département: Seine maritime
Adresse postale: Place Jean JAURES
BP 1095
Code postal: 76153
Commune postale: Maromme cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JAFFRÉ NICOLAS - M. Le Directeur Général des Services
Courrier électronique: marches@ville-maromme.fr 📧
Téléphone: +33232822200 📞
URL: https://www.maromme.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.adm76.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics.adm76.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal territorialement compétent pour connaître tout litige en rapport avec ce marché, et obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours est le Tribunal administratif de Rouen :
Le Tribunal Administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen Cedex 1 Tél : 02 35 58 35 00 / Greffe.ta-rouen@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel : prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction : ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 223-766704 (2025-11-18)
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