Accord cadre relatif à l'acquisition de légumes et fruits frais - Durée de 4 ans
Ville du Mans
Cet accord cadre constitue un contrat qui a pour objet de sélectionner des prestataires qui pourront se voir confier des commandes dans le cadre de marchés subséquents. Il est conclu pour des besoins récurrents dont la survenance est échelonnée au cours de la période de validité. Lors de la survenance des besoins, le pouvoir adjudicateur précisera les besoins et sollicitera les titulaires de l'accord cadre pour obtenir une offre. C'est l'objet des marchés subséquents. Accord cadre avec un montant maximum de 1 980 000 euro(s) H.T
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-07 | Avis de marché |
| 2025-05-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre relatif à l'acquisition de légumes et fruits frais - Durée de 4 ans
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Adresse postale: Cuisine centrale
Code postal: 72000
Ville: Le mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: courant du 2ème semestre de la dernière année de validité du contrat
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fréquence de livraison
Critère de qualité (pondération): 19
Critère de qualité (nom): Délai de réactivité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence des actions relatives à la maturité des denrées
Démarche Rse du candidat dans le cadre de l'exécution du contrat
Prix ✅
Prix (pondération): 51
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-08 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-08 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Mans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Cs 40010
16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243474747 📞
Fax: 0243473740 📠
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1608186 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1608186 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 049-156663 (2025-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre relatif à l'acquisition de légumes et fruits frais - Durée de 4 ans
Numéro de référence:
2025_025_FCS_AJ_AC
Brève description:
Cet accord cadre constitue un contrat qui a pour objet de sélectionner des prestataires qui pourront se voir confier des commandes dans le cadre de marchés subséquents.
Il est conclu pour des besoins récurrents dont la survenance est échelonnée au cours de la période de validité.
Lors de la survenance des besoins, le pouvoir adjudicateur précisera les besoins et sollicitera les titulaires de l'accord cadre pour obtenir une offre. C'est l'objet des marchés subséquents.
Accord cadre avec un montant maximum de 1 980 000 euro(s) H.T
Afficher plus
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1608186
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Adresse postale: Cuisine centrale
Code postal: 72000
Ville: Le mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: courant du 2ème semestre de la dernière année de validité du contrat
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fréquence de livraison
Critère de qualité (pondération): 19
Critère de qualité (nom): Délai de réactivité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence des actions relatives à la maturité des denrées
Démarche Rse du candidat dans le cadre de l'exécution du contrat
Prix ✅
Prix (pondération): 51
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-08 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-08 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2
Capacité technique et professionnelle
Tout élément technique permettant de s'assurer de la capacité du candidat à assurer la prestation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du 1er marché subséquent.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : fonds propres du budget principal de la collectivité complétés par des subventions éventuelles de France Agrimer
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Mans
Numéro d'enregistrement national:
12022
Adresse postale: Cs 40010
16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243474747 📞
Fax: 0243473740 📠
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1608186 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1608186 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.
Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection des candidats :
- 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle
- 2 Capacités techniques et professionnelles
- 3 Capacité économique et financière
Renseignements administratifs : Anne Javaudin - 02.43.47.49.78
Renseignements techniques : Céline Belle Perrat - 02.43.61.27.10 et Kelly Dronne - 02.43.61.24.17
Afficher plus
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
6B943B5A-E189-5942-FB1DB005489723E1
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
6B943B3C-9C63-021F-19BFD8B0ACE1C5E2
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 049-156663 (2025-03-07)
Avis d'attribution de marché (2025-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 980 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-09 📅
Titre: Accord cadre relatif à l'acquisition de légumes et fruits frais - Durée de 4 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 980 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Les halles du verger
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 rue du Chatelet
Code postal: 72700
Commune postale: Allonnes
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ulrich.boisnay@leshallesduverger.fr 📧
Téléphone: 0243875923 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Pomona terre azur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 109 avenue de la Prospective
Code postal: 18000
Commune postale: Bourges
Région: Cher 🏙️
Courrier électronique: f.vandamme@terreazur.fr 📧
Téléphone: 0247326161 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Maine fruits
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 70 rue des Alignés
Code postal: 53000
Commune postale: Laval
Région: Mayenne 🏙️
Courrier électronique: marie.beaumenil@maine-fruits.fr 📧
Téléphone: 0243562081 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 156663-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 093-312123 (2025-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 980 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
14043
Date de conclusion du contrat: 2025-05-09 📅
Titre: Accord cadre relatif à l'acquisition de légumes et fruits frais - Durée de 4 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 980 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Les halles du verger
Numéro d'enregistrement national:
1608186-1-0-1
Adresse postale: 11 rue du Chatelet
Code postal: 72700
Commune postale: Allonnes
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ulrich.boisnay@leshallesduverger.fr 📧
Téléphone: 0243875923 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Pomona terre azur
Numéro d'enregistrement national:
1608186-1-0-2
Adresse postale: 109 avenue de la Prospective
Code postal: 18000
Commune postale: Bourges
Région: Cher 🏙️
Courrier électronique: f.vandamme@terreazur.fr 📧
Téléphone: 0247326161 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Maine fruits
Numéro d'enregistrement national:
1608186-1-0-3
Adresse postale: 70 rue des Alignés
Code postal: 53000
Commune postale: Laval
Région: Mayenne 🏙️
Courrier électronique: marie.beaumenil@maine-fruits.fr 📧
Téléphone: 0243562081 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 156663-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord cadre à marchés subséquents attribué à plusieurs titulaires, avec un montant maximum de 1 980 000 euro(s) pour 4 ans.
Parution Joue : 156663-2025 le 11/03/2025
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
E40B7C25-BB3D-BB20-F428B70A615EAA16
Organe de révision
E40B7C16-C170-3182-AD00473972CFC3DF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E40B7C35-F316-31F3-456AB2D04E81DCA9
Source: OJS 2025/S 093-312123 (2025-05-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕