Accord-cadre relatif à des prestations de maintenance multi-techniques sur le site ASNR de Cherbourg en Cotentin et de la plateforme technique.

Autorité de Sûreté Nucléaire et de Radioprotection (ASNR)

L'accord-cadre composite a pour objet la maintenance des installations techniques et des prestations multi-techniques sur le site de Cherbourg en Cotentin et de la plateforme technique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eiffage Energie Systèmes Clevia-Normandie

Qui ?

• Autorité de Sûreté Nucléaire et de Radioprotection (ASNR)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados
• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-18	Avis de marché
2025-10-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à des prestations de maintenance multi-techniques sur le site ASNR de Cherbourg en Cotentin et de la plateforme technique.
Numéro de référence: 2025-030
Brève description:

L'accord-cadre composite a pour objet la maintenance des installations techniques et des prestations multi-techniques sur le site de Cherbourg en Cotentin et de la plateforme technique.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Electricité, groupe électrogène
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

S'agissant d'un marché de services et fournitures, l'ASNR peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations similaires exécutées par le Titulaire au sens de l'article R. 2122-7 du CCP. Le marché est décomposé en tranches, comme suit : - Tranche ferme : Phase d'exploitation - Tranche optionnelle 1 : Phase de prise en charge - Tranche optionnelle 2 : Phase de réversibilité

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): 25 % Compréhension du besoin et appropriation du cahier des charges 20 % Maitrise de l'outil GMAO et capacité à gérer le suivi et l'archivage des outils de maintenance 25 % Gestion du dispositif d'astreintes
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Planning de maintenance
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mesures RSE dans le cadre de l'exécution du contrat
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Maintenance multi technique des équipements CVC, Plomberie et Equipement Sous Pression du site de Cherbourg-en-Cotentin et de la plateforme technique La Hague PTILH
Description du marché:

Le marché a pour objet la maintenance des installations techniques et des prestations multi-techniques sur le site du Cherbourg en Cotentin et de la plate-forme technique. Le marché comprend : L'ensemble des installations de ventilation et climatisation ainsi la gestion technique centralisée GTC ; L'ensemble des installations et de chauffage et ainsi la gestion technique centralisée GTC ; L'ensemble des installations de plomberie et équipements sous pression.

Adresse postale: Rue Max Pol Fouchet
Code postal: 50130
Ville: Cherbourg-Octeville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Informations sur les options
Description des options:

S'agissant d'un marché de services et fournitures, l'ASNR peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations similaires exécutées par le Titulaire au sens de l'article R. 2122-7 du CCP. Pour chacun des lots, le marché est décomposé en tranches, comme suit : - Tranche ferme : Phase d'exploitation - Tranche optionnelle 1 : Phase de prise en charge - Tranche optionnelle 2 : Phase de réversibilité

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): TECHNIQUE : 55 % Compréhension du besoin et appropriation du cahier des charges 45 % Maitrise de l'outil GMAO et capacité à gérer le suivi et l'archivage des outils de maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3: Maintenance multi technique des équipements SSI du site de Cherbourg-en-Cotentin et de la plateforme technique La Hague PTILH
Description du marché:

Le marché a pour objet la maintenance de l?ensemble du système de sécurité incendie sur le site du Cherbourg en Cotentin. Le marché comprend l?ensemble des centrales incendie y compris dispositifs associés : flash, lumineux, sirènes, détecteurs incendie, déclencheurs manuels, ventouses, ?).

Ville: Cherbourg-Octeville.
Durée de l'accord: 6 mois
Informations sur les options
Description des options:

S'agissant d'un marché de services et fournitures, l'ASNR peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations similaires exécutées par le Titulaire au sens de l'article R. 2122-7 du CCP. Pour chacun des lots, le marché est décomposé en tranches, comme suit : - Tranche ferme : Phase d'exploitation - Tranche optionnelle 1 : Phase de prise en charge - Tranche optionnelle 2 : Phase de réversibilité

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique 55 % Compréhension du besoin et appropriation du cahier des charges 45 % Maitrise de l'outil GMAO et capacité à gérer le suivi et l'archivage des outils de maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

La consultation fait l'objet de plusieurs lots comme décrits ci-dessous. Les soumissionnaires peuvent déposer une offre pour tous les lots. 1. Lot 1 : Maintenance multi technique des équipements, électrique, groupe électrogène pour le site de Cherbourg-en-Cotentin et de la plate-forme technique La Hague PTILH 2. Lot 2 : Maintenance multi technique des équipements CVC, Plomberie et Equipement Sous Pression du site de Cherbourg-en-Cotentin et de la plateforme technique La Hague PTILH 3. Lot 3: Maintenance multi technique des équipements SSI du site de Cherbourg-en-Cotentin et de la plateforme technique La Hague PTILH L'accord-cadre composite est composé d'une partie marché ordinaire et une partie accord-cadre à bons de commande, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2123-14 du code de la commande publique. Les prestations relatives au présent marché sont à prix forfaitaires et unitaires dont la répartition est précisée au sein de l'annexe financière à l'acte d'engagement. La partie accord-cadre à bon de commande est conclu : - Sans montant minimum - Avec un montant maximum, sur la durée totale, de 180 000 Euros HT décomposé comme suit : o Lot 1 : 50 000 Euros HT o Lot 2 : 80 000 Euros HT o Lot 3 : 50 000 Euros HT

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-05-20 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Le DC1 attestant notamment que le candidat ne se situe dans aucun des cas d'exclusions de procédure prévus au Code de la Commande publique - Le DC2 ; - Son numéro du registre d'identification (SIREN) - En cas redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'ASNR accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres LOT 1 : - Electricité : pour intervenir sur des réseaux électriques BT et HT (qualification pour réaliser des consignations et des travaux) ; pour intervenir sur le groupe électrogène ; pour intervenir sur les installations système intrusion, vidéosurveillance et contrôle d'accès. LOT 2 : - Frigoriste : pour manipuler des gaz réfrigérants, les gaz et les fluides spéciaux ; - Chauffagiste : pour intervenir en chaufferie gaz ; - Electricité : pour intervenir sur des réseaux électriques BT et HT (qualification pour réaliser des consignations et des travaux) ; - CVC : pour intervenir sur les réseaux CVC ; pour remplacer des filtres très haute efficacité (THE) ; - Automaticien, - Technicien méthode. LOT 3 - Electricité

Liste et brève description des critères de sélection

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public
L'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité
Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'ASNR accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres

LOT 1 :
- Electricité : pour intervenir sur des réseaux électriques BT et HT (qualification pour réaliser des consignations et des travaux) ;
pour intervenir sur le groupe électrogène ;
pour intervenir sur les installations système intrusion, vidéosurveillance et contrôle d'accès.

LOT 2 :

- Frigoriste : pour manipuler des gaz réfrigérants, les gaz et les fluides spéciaux ;
- Chauffagiste : pour intervenir en chaufferie gaz ;
- Electricité : pour intervenir sur des réseaux électriques BT et HT (qualification pour réaliser des consignations et des travaux) ;
- CVC : pour intervenir sur les réseaux CVC ;
pour remplacer des filtres très haute efficacité (THE) ;
- Automaticien,
- Technicien méthode.

LOT 3
- Electricité

Situation économique et financière

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles Preuve d'une assurance couvrant les risques pertinents Bilans ou extraits de bilan, concernant les deux (2) dernières années, des opérateurs économiques

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR)
Numéro d'enregistrement national: 13000180300027
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marine.rigal@asnr.fr 📧
Téléphone: +33158358888 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 171 400 054 00010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir le RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 078-258312 (2025-04-18)

Avis d'attribution de marché (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 180 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 110954.4 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 98 873 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 97 014 EUR 💰
Description du marché:

Adresse postale: BP10 – Rue Max Pol Fouchet
Ville: Cherbourg-octeville
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché est reconductible de manière tacite, deux (2) fois, pour une durée de douze (12) mois pour chaque période de reconduction.

Informations sur les options
Description des options:

Le marché est reconductible de manière tacite, deux (2) fois, pour une durée de douze (12) mois pour chaque période de reconduction.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Planning
Développement durable
Description
Valeur estimée hors TVA: 158 387 EUR 💰
Description du marché:

Le marché a pour objet la maintenance des installations techniques et des prestations multi-techniques sur le site du Cherbourg en Cotentin et de la plate-forme technique. Le marché comprend : l’ensemble des installations de ventilation et climatisation ainsi la gestion technique centralisée GTC ; l’ensemble des installations et de chauffage et ainsi la gestion technique centralisée GTC ; l’ensemble des installations de plomberie et équipements sous pression.

Valeur estimée hors TVA: 72 062 EUR 💰
Description du marché:

Le marché a pour objet la maintenance de l’ensemble du système de sécurité incendie sur le site du Cherbourg en Cotentin. Le marché comprend l’ensemble des centrales incendie y compris dispositifs associés : flash, lumineux, sirènes, détecteurs incendie, déclencheurs manuels, ventouses, …).

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 50001050
Date de conclusion du contrat: 2025-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 110954.4 💰
Offre la plus basse: 98 873 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 47014.92 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: D841439 TLE - ASNR - Mémoire technique
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eiffage energie systemes clevia-normandie
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes clevia-normandie
Numéro d'enregistrement national: 39846158200015
Adresse postale: Z.I du Martray – Avenue du Clos de la Tête
Code postal: 14730
Commune postale: Giberville
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eiffagethermienormandie.energie@eiffage.com 📧
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 161037.6 💰
Offre la plus basse: 147273.31 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 79187.76 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: EIFFAGELOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Offre la plus élevée: 59397.6 💰
Offre la plus basse: 46327.66 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22062.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EIFFAGELOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 171 400 054 00010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 203-694834 (2025-10-21)

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