<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Déploiement de la signalétique dans les sites de la CMA Nouvelle-Aquitaine: Conception, fabrication, fourniture, pose, dépose, maintenance <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-21.
Avis de marché (2025-10-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour le déploiement de la signalétique dans les sites de la CMA Nouvelle-Aquitaine
Numéro de référence: 2025-086
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Déploiement de la signalétique dans les sites de la CMA Nouvelle-Aquitaine: Conception, fabrication, fourniture, pose, dépose, maintenance <br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de signalisation📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché...”
Description du marché
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Déploiement de la signalétique dans les sites de la CMA Nouvelle-Aquitaine: Conception, fabrication, fourniture, pose, dépose, maintenance <br/>
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 4656A56D-D682-B4B8-2229EFAE03BBF641
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 4656A55B-EE5B-F545-DD0ED7D7E3F7614F
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 4656A585-CEE0-D4E2-C90CEE46ECBA83E0
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-699665 (2025-10-21)