Accord-cadre pour la réalisation de travaux de recherche de LaborIA (3 Lots)
INRIA - Service achats marchés
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'un ensemble de travaux d'études et de recherches dans le cadre de la feuille de route du LaborIA. La procédure est une relance pour les trois lots suite à la décision n°17561 portant déclaration sans suite pour infructuosité du 18/12/2024.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recherche et développement et services de conseil connexes › Services de recherche et développement expérimental
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-07 | Avis de marché |
| 2025-01-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de travaux de recherche de LaborIA (3 Lots)
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche et développement expérimental 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Lot 1 : IA et industrie de la production et de la logistique
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-14 📅
Date de fin: 2026-04-14 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique correspond au critère environnemental et les critères de réponse techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 3 : IA et recrutement
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot 5 : Centre de ressources IA et travail (outillage en continu)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INRIA - Service achats marchés
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Domaine de Voluceau Bât 8 - ROCQUENCOURT-BP150
Code postal: 78153
Commune postale: Le chesnay cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: www.sam@inria.fr 📧
Téléphone: +33 139635511 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: www.sam@inria.fr 📧
URL de participation: www.sam@inria.fr 📧
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 11 jours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 006-013199 (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de travaux de recherche de LaborIA (3 Lots)
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'un ensemble de travaux d'études et de recherches dans le cadre de la feuille de route du LaborIA. La procédure est une relance pour les trois lots suite à la décision n°17561 portant déclaration sans suite pour infructuosité du 18/12/2024.
Afficher plus
Produits/services: Services de recherche et développement expérimental 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Lot 1 : IA et industrie de la production et de la logistique
Description du marché:
Réaliser des études de recherche sur l'impact de l'IA dans le domaine de l'industrie de la production et de la logistique.
Produits/services supplémentaires: Services de recherche et développement expérimental
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-14 📅
Date de fin: 2026-04-14 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique correspond au critère environnemental et les critères de réponse techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 3 : IA et recrutement
Description du marché:
Réaliser des études de recherche sur l'impact de l'IA dans le domaine du recrutement.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 5 : Centre de ressources IA et travail (outillage en continu)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
L'accord-cadre, pour chacun des lots, est multi-attributaire est donne lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents prendront la forme de marchés ordinaire à bons de commande passés lors de la survenance du besoin.
L'accord-cadre a une durée de 12 (douze) mois ferme à compter sa notification et reconductible 3 (trois) fois par période de 12 (douze) mois.
Pour le lot 3 uniquement, le marché est conclu également à prix forfaitaire sur la base de la DPGF. Le candidat qui arrivera premier sur la base des critères énoncés au RC se verra attribuer cette prestation forfaitaire qui sera déclenchée par la notification du marché. Le présent accord-cadre est ses marchés subséquents ne pourront être modifiés que par voie d'avenant signé par les Parties dans les conditions prévues à l'article R.2194-1 et suivants du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum de commande et avec un montant maximum de commande de 2 000 000 Euros HT sur la durée totale du marché. Le lot 1 est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 365000 EurosHT. Le lot 3 est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 473000 EurosHT. Le lot 5 est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1162000 EurosHT.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Corruption
Participation à une organisation criminelle
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INRIA - Service achats marchés
Numéro d'enregistrement national:
18008904700013
Adresse postale: Domaine de Voluceau Bât 8 - ROCQUENCOURT-BP150
Code postal: 78153
Commune postale: Le chesnay cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: www.sam@inria.fr 📧
Téléphone: +33 139635511 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: www.sam@inria.fr 📧
URL de participation: www.sam@inria.fr 📧
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 11 jours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 006-013199 (2025-01-07)
Avis de marché (2025-01-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 17:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ad5b7719-a714-4ac8-ad94-ece27a255c23-01
Source: OJS 2025/S 020-062757 (2025-01-27)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 17:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ad5b7719-a714-4ac8-ad94-ece27a255c23-01
Source: OJS 2025/S 020-062757 (2025-01-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕