Accord-cadre pour la réalisation de prestations de formation à destination des collaborateurs de la SPL Relation Usagers

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE RELATION USAGERS

Accord-cadre mixte mono-attributaire alloti - 8 lots _ à 2 composantes : 1ère composante : Bons de commande sur la base du BPU et sur la base d'un taux de rabais affecté au tarif catalogue du titulaire. 2ème composante : marchés subséquents à survenance du besoin

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-15.

Qui ?

• SOCIETE PUBLIQUE LOCALE RELATION USAGERS

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-15	Avis de marché

Avis de marché (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de prestations de formation à destination des collaborateurs de la SPL Relation Usagers
Numéro de référence: 25_028
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation du personnel 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Commerce - Vente
Valeur estimée hors TVA: 411 666 EUR 💰
Description du marché: Commerce vente
Produits/services supplémentaires:

Services de formation du personnel 📦

Services relatifs aux programmes de formation 📦

Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69003
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

2 reconductions , 1 fois une année à compter de la date anniversaire et la 2ème de la date anniversaire au 31/12/2028

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Communication
Valeur estimée hors TVA: 316 666 EUR 💰
Description du marché: Communication
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Informatique
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Description du marché: Informatique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Juridique et achats
Valeur estimée hors TVA: 79 166 EUR 💰
Description du marché: Juridique et achats
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Langues
Valeur estimée hors TVA: 63 333 EUR 💰
Description du marché: Langues
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Management
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché: Management
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Ressources Humaines
Description du marché: Ressources Humaines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Santé Sécurité
Description du marché: Santé sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux programmes de formation 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-09-03 14:00:00 📅
Lieu: Lyon
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément à l'article R. 2142-20 du C.C.P., les candidats pourront se présenter en groupement conjoint ou solidaire

Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement, i garantie exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le financement du marché se fait sur le budget propre de la Spl Ru
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Societe publique locale relation usagers
Numéro d'enregistrement national: 83068
Adresse postale: 19 Boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DARBON Anthonin
Courrier électronique: direction_achats@mobilites-lyonnaises.fr 📧
Téléphone: 0649519733 📞
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1679156 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1679156 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon 67 rue Servient 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 72 60 70 12 - Fax : 04 72 60 72 38

Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 96A5CA54-FE2E-F8AC-D1947D5BF4D28F69
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
Fax: 0472607238 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Toute décision faisant grief pourra faire l'objet : - d'un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon, jusqu'à la signature de l'accord cadre en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile ; - d'un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TGI de Lyon : si publication d'un avis d'intention de conclure au Journal Officiel de l'Union Européenne avant la signature de l'accord cadre, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l'article 13 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009. si publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter cette publication, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; si aucun des deux avis précités n'a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord cadre, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; - d'un recours au fond devant le TGI de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du TJ de Lyon (adresse identique à celle précitée)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 135-465957 (2025-07-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'enseignement et de formation (>20 nouveaux marchés)

Services de formation (>20)

Services de formation spécialisée (10)