Accord-cadre pour la fourniture de vêtements et équipements de protection individuelle
Commune Les Belleville
Accord-cadre pour la fourniture de vêtements et équipements de protection individuelle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Uniformes de police
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements de travail spéciaux
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles chaussants
- • Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense › Équipement de police
- • Équipement individuel et de soutien › Équipement individuel
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de vêtements et équipements de protection individuelle
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de travail et petit équipement pour les agents municipaux (services techniques, agents de restauration et agents de service)
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 Place des Belleville
Code postal: 73440
Ville: Les Belleville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de travail et petit équipement pour la police municipale
Description du marché: Vêtements de travail et petit équipement pour la police municipale
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipements de protection individuelle
Description du marché: Equipements de protection individuelle
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-15 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune des Belleville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-15 12:05:00 📅
Lieu: Commune des Belleville
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune Les Belleville
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Mairie
Code postal: 73440
Commune postale: Les Belleville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jay Claude
Courrier électronique: commande.publique@lesbelleville.fr 📧
Téléphone: 0479089977 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1597175 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1597175 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 111-380640 (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de vêtements et équipements de protection individuelle
Numéro de référence:
25FF-0450-Q
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture de vêtements et équipements de protection individuelle
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Vêtements de travail et petit équipement pour les agents municipaux (services techniques, agents de restauration et agents de service)
Description du marché:
Vêtements de travail et petit équipement pour les agents municipaux (services techniques, agents de restauration et agents de service)
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 1 Place des Belleville
Code postal: 73440
Ville: Les Belleville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Vêtements de travail et petit équipement pour la police municipale
Description du marché: Vêtements de travail et petit équipement pour la police municipale
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Equipements de protection individuelle
Description du marché: Equipements de protection individuelle
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-15 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune des Belleville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-15 12:05:00 📅
Lieu: Commune des Belleville
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune Les Belleville
Numéro d'enregistrement national:
168
Adresse postale: Mairie
Code postal: 73440
Commune postale: Les Belleville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jay Claude
Courrier électronique: commande.publique@lesbelleville.fr 📧
Téléphone: 0479089977 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1597175 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1597175 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
AA3ED2C0-A193-5E70-D153DC767C71B81F
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 111-380640 (2025-06-11)
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