Accord-cadre pour la collecte et traitement des déchets issus des points d'apport volontaire, lavage interne/externe et maintenance préventive des PAV de la Communauté de l'agglomération de l'Auxerrois
Communauté de l'Auxerrois
Accord-cadre pour la collecte et traitement des déchets issus des points d'apport volontaire, lavage interne/externe et maintenance préventive des PAV de la Communauté de l'agglomération de l'Auxerrois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la collecte et traitement des déchets issus des points d'apport volontaire, lavage interne/externe et maintenance préventive des PAV de la Communauté de l'agglomération de l'Auxerrois
Brève description:
“Accord-cadre pour la collecte et traitement des déchets issus des points d'apport volontaire, lavage interne/externe et maintenance préventive des PAV de la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre pour la collecte et traitement des déchets issus des points d'apport volontaire, lavage interne/externe et maintenance préventive des PAV de la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de l'Auxerrois
Numéro d'enregistrement national: 20006711400153
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande publique
Courrier électronique: commande.publique@auxerre.com 📧
Téléphone: 0386724398 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté de l'Auxerrois
Numéro d'enregistrement national: 20006711400153
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande publique
Courrier électronique: commande.publique@auxerre.com 📧
Téléphone: 0386724398 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 042-135313 (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la collecte et traitement des déchets issus des points d'apport volontaire, lavage interne/externe et maintenance préventive des PAV de la Communauté de l'agglomération de l'Auxerrois
Brève description:
“Accord-cadre pour la collecte et traitement des déchets issus des points d'apport volontaire, lavage interne/externe et maintenance préventive des PAV de la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre pour la collecte et traitement des déchets issus des points d'apport volontaire, lavage interne/externe et maintenance préventive des PAV de la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de l'Auxerrois
Numéro d'enregistrement national: 20006711400153
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande publique
Courrier électronique: commande.publique@auxerre.com 📧
Téléphone: 0386724398 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté de l'Auxerrois
Numéro d'enregistrement national: 20006711400153
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande publique
Courrier électronique: commande.publique@auxerre.com 📧
Téléphone: 0386724398 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 042-135313 (2025-02-27)
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