Accord-cadre pour l'exploitation des installations de génie climatique d'Altéal avec intéressement

Alteal

La nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2025-08-29 Avis de marché
2025-09-15 Avis de marché
2026-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour l'exploitation des installations de génie climatique d'Altéal avec intéressement
Numéro de référence: 2025-010
Brève description:
“La nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulières (CCTP)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Description
Description du marché:
“La nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulières (CCTP)”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Une tranche optionnelle n° 1 (To1) est prévue : exploitation des installations de génie climatique de la Résidence Oredon”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-02 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Durée nécessaire du fait du remplacement de composants sur la durée du marché au titre du P4”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alteal
Numéro d'enregistrement national: 3153
Adresse postale: 8 allée du Lauragais
Code postal: 31772
Commune postale: Colomiers
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarche@alteal.net 📧
Téléphone: (33)811567567 📞
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=40163 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=40163 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les candidats ne pouvant justifier d'une connaissance antérieure des résidences devront effectuer des visites, selon les modalités indiquées dans le...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ush habitat social en occitanie
Numéro d'enregistrement national: 9FDD6CEB-DB95-040B-9684D9EC3F339995
Adresse postale: 104 avenue Jean Rieux
Code postal: 31500
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: occitanie@union-habitat.org 📧
Téléphone: 0561360760 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 9FDD6CDE-BCB6-E665-E1B17CF73F6C0379
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Fax: 0556013664 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 9FDD6CF8-9DC9-B44D-13C2D7193E33253A
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Fax: 0556013664 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 167-571837 (2025-08-29)
Avis de marché (2025-09-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-23 14:30:00 📅

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 0B9F5950-D625-793A-FA188490722B1F63
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0B9F5941-0BE7-EA81-F6721F1717DF4D3F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0B9F595E-E7BB-FA6E-35AA087028E61A54

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 30/09/2025 à 18h00 au plus tard. Lire 10/10/2025 à 18h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 02/10/2025 à 14h30 au plus tard. Lire 23/10/2025 à 14h30 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 178-606527 (2025-09-15)
Avis d'attribution de marché (2026-01-12)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre - cohérence de l'évaluation des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre - moyens alloués à l'opération
Prix
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 20252025010
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Titre: Accord-cadre pour l'exploitation des installations de génie climatique d'Altéal avec intéressement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Tpf-technique performance faisabilite
Numéro d'enregistrement national: 40163-1-0-1
Adresse postale: 3 Rue Isabelle Eberhardt
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: F2FC6D0C-A1DD-8D62-5DA8A97EB5461332
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F2FC6CFE-F3EE-1931-5D4DD7EB3168E7FE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: F2FC6D1B-B12A-D107-D619D0D6E146805F
Source: OJS 2026/S 008-020227 (2026-01-12)