La présente consultation porte sur l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Blagnac. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-11.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-01-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Blagnac
Numéro de référence: 202501
Brève description:
“La présente consultation porte sur l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Blagnac.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de...”
Brève description
La présente consultation porte sur l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Blagnac.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
La forme du prix est déterminée par marché subséquent.
Les montants estimatifs sont indicatifs
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Véhicule neuf, carrossé ou non d'un PTAC supérieur à 3,5 T”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit:
Maximum: 250.000 euro(s) Ht
Le montant est identique pour chaque période de reconduction”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit:
Maximum: 250.000 euro(s) Ht
Le montant est identique pour chaque période de reconduction
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Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme appréciée au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison appréciés au vu des éléments figurant au cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Véhicule d'occasion carrossé ou non d'un PTAC supérieur à 3,5 T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Véhicule utilitaire neuf, carrossé ou non d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 T”
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Véhicule utilitaire d'occasion, carrossé ou non d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 T” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Voiture particulière neuve”
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Voiture particulière d'occasion” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Véhicule électrique neuf”
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Véhicule électrique d'occasion” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1)
Attestations sur l'honneur de non-interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire Dc1)
Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.
Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.
Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 15 avril 2025 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 15 avril 2025 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
En application du budget principal de la Ville
“L'accord-cadre sera conclu avec plusieurs titulaires (8 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: E7D72169-C468-4C03-EA7EE57C69967991
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 007-016138 (2025-01-09)
Avis d'attribution de marché (2025-08-22) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250101
Date de conclusion du contrat: 2025-04-29 📅
Titre: Accord-cadre pour l'acquisition de véhicules neufs et d'occasion pour la Ville de Blagnac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Segarp
Numéro d'enregistrement national: 1581317-1-1-1
Adresse postale: Roustaud De Thivras
Code postal: 47200
Commune postale: Marmande
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@segarp-utilitaires.fr📧
Téléphone: 0553647274📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1581317-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1581317-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1581317-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Stellantis &you france sas
Numéro d'enregistrement national: 1581317-1-5-1
Adresse postale: 1 Bis Rue Salvador Allende
Code postal: 31200
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Courrier électronique: thomas.asquoetcaunant@stellantis.com📧
Téléphone: 0620495510📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1581317-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Nom: automobiles delahaye / hyundai toulouse sud
Numéro d'enregistrement national: 1581317-1-7-1
Adresse postale: Rue Max Planck
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Courrier électronique: cdelahaye@automobilesdelahaye.com📧
Téléphone: 0603488948📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1581317-1-8-1
“Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à...”
Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa notification et reconductible 3 fois pour des périodes d'1 an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2ECA8824-AD16-75A5-84C7086A9DE95E0C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Blagnac
Numéro d'enregistrement national: 2ECA8833-03FB-1745-FE5FD50FC70C45C2
Adresse postale: Place des Arts
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediation-dcp@mairie-blagnac.fr📧
Téléphone: 0561717200📞
Source: OJS 2025/S 161-552827 (2025-08-22)