L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à un maximum d'opérateurs économiques: lots 1 et 2: maximum 3 titulaires et lots 3 et 4: maximum 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-08.
Avis de marché (2025-09-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour des travaux d'entretien courant de maçonnerie dans les logements ou en parties communes pour le patrimoine d'Elogie-Siemp
Numéro de référence: 2025-175
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Chaque lot sera attribué à un maximum...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Chaque lot sera attribué à un maximum d'opérateurs économiques: lots 1 et 2: maximum 3 titulaires et lots 3 et 4: maximum 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre pour des travaux d'entretien courant de maçonnerie dans les logements ou en parties communes pour le patrimoine d'Elogie-Siemp - Paris...”
Description du marché
Accord-cadre pour des travaux d'entretien courant de maçonnerie dans les logements ou en parties communes pour le patrimoine d'Elogie-Siemp - Paris Direction Territoriale Nord
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Informations complémentaires:
“Informations complémentaires : Montant maximum sur 4 ans : 4 000 000 euro(s) Ht
Le présent lot sera attribué à un nombre maximum de 3 opérateurs économiques”
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre pour des travaux d'entretien courant de maçonnerie dans les logements ou en parties communes pour le patrimoine d'Elogie-Siemp - Paris...”
Description du marché
Accord-cadre pour des travaux d'entretien courant de maçonnerie dans les logements ou en parties communes pour le patrimoine d'Elogie-Siemp - Paris Direction Territoriale Sud
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre pour des travaux d'entretien courant de maçonnerie dans les logements ou en parties communes pour le patrimoine d'Elogie-Siemp - Agence...”
Description du marché
Accord-cadre pour des travaux d'entretien courant de maçonnerie dans les logements ou en parties communes pour le patrimoine d'Elogie-Siemp - Agence La-Celle-St-Cloud
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Informations complémentaires:
“Montant maximum sur 4 ans : 1 000 000 euro(s) Ht
Le présent lot sera attribué à un nombre maximum de 2 opérateurs économiques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre pour des travaux d'entretien courant de maçonnerie dans les logements ou en parties communes pour le patrimoine d'Elogie-Siemp - Agence Essonne...”
Description du marché
Accord-cadre pour des travaux d'entretien courant de maçonnerie dans les logements ou en parties communes pour le patrimoine d'Elogie-Siemp - Agence Essonne / Val-de-Marne
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le délai de paiement court à compter de la date de réception de la demande de paiement conforme par les services du Maitre d'ouvrage.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Il sera de plus appliqué une pénalité forfaitaire de 40 euros
“Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4
Le pouvoir adjudicateur se...”
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, un candidat peut se voir attribuer l'ensemble des lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 9FB7EABE-C9EC-5251-C7293FC195DCE366
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sec.presidence.tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 9FB7EAD6-A34C-1704-A8035F56DA83767E
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sec.presidence.tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 173-591853 (2025-09-08)