Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents concernant la location avec option d’achat et l’achat de véhicules destinés aux besoins d’HABITATION MODERNE
Habitation Moderne
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, sans minimum et avec un maximum de 800 000€ HT, concernant la location avec option d’achat et l’achat de véhicules destinés aux besoins d’HABITATION MODERNE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Alsace › Bas-Rhin
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Luxembourg › Luxembourg
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents concernant la location avec option d’achat et l’achat de véhicules destinés aux besoins d’HABITATION MODERNE
Numéro de référence: AC_VEHICULES_2025
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, sans minimum et avec un maximum de 800 000€ HT, concernant la location avec option d’achat et...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Titre: Location avec option d'achat et achat de véhicules
Description du marché:
“Location avec option d'achat et achat de véhicules destinés aux besoins d’HABITATION MODERNE.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre a) Location avec option d’achat (LOA) La valeur technique, notée sur 25 points, est décomposée comme suit : • Qualité du mémoire technique (renseignements complétés par le candidat) : 15 points • Délai maximum de livraison : 10 points Le délai de livraison est apprécié sur la base des indications figurant dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Ce délai constitue un engagement du candidat pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre. Il ne pourra en aucun cas excéder six (6) mois à compter de la notification de chaque marché subséquent, sauf dérogation expressément prévue au C.C.A.P. b) Achat de véhicules La valeur technique, notée sur 25 points, est décomposée comme suit : • Services associés proposés, évalués à partir du mémoire technique : 10 points • Délai maximum de livraison : 15 points
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale - 5 points - Consommation de carburant par litre, émissions de CO2 (à remplir dans la fiche descriptive annexée aux marchés subséquents de cette consultation) – 2,5 points - Moyenne des taux de recyclabilité des véhicules en fin de vie (à remplir dans la fiche descriptive annexée aux marchés subséquents de cette consultation) – 2,5 points
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“France”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Description
Ville: Strasbourg
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitation moderne
Numéro d'enregistrement national: 568 501 415 00042
Adresse postale: 24 route de l’Hôpital
Code postal: 67027
Commune postale: STRASBOURG Cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@habitationmoderne.org 📧
Téléphone: 03 88 32 52 10 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 401 116 00082
Adresse postale: Cité Judiciaire, rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@habitationmoderne.org 📧
Téléphone: +33 383908500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 401 116 00082
Adresse postale: Cité Judiciaire, rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@habitationmoderne.org 📧
Téléphone: +33 383908500 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 236-811903 (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents concernant la location avec option d’achat et l’achat de véhicules destinés aux besoins d’HABITATION MODERNE
Numéro de référence: AC_VEHICULES_2025
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, sans minimum et avec un maximum de 800 000€ HT, concernant la location avec option d’achat et...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Titre: Location avec option d'achat et achat de véhicules
Description du marché:
“Location avec option d'achat et achat de véhicules destinés aux besoins d’HABITATION MODERNE.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre a) Location avec option d’achat (LOA) La valeur technique, notée sur 25 points, est décomposée comme suit : • Qualité du mémoire technique (renseignements complétés par le candidat) : 15 points • Délai maximum de livraison : 10 points Le délai de livraison est apprécié sur la base des indications figurant dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Ce délai constitue un engagement du candidat pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre. Il ne pourra en aucun cas excéder six (6) mois à compter de la notification de chaque marché subséquent, sauf dérogation expressément prévue au C.C.A.P. b) Achat de véhicules La valeur technique, notée sur 25 points, est décomposée comme suit : • Services associés proposés, évalués à partir du mémoire technique : 10 points • Délai maximum de livraison : 15 points
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale - 5 points - Consommation de carburant par litre, émissions de CO2 (à remplir dans la fiche descriptive annexée aux marchés subséquents de cette consultation) – 2,5 points - Moyenne des taux de recyclabilité des véhicules en fin de vie (à remplir dans la fiche descriptive annexée aux marchés subséquents de cette consultation) – 2,5 points
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“France”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Description
Ville: Strasbourg
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitation moderne
Numéro d'enregistrement national: 568 501 415 00042
Adresse postale: 24 route de l’Hôpital
Code postal: 67027
Commune postale: STRASBOURG Cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@habitationmoderne.org 📧
Téléphone: 03 88 32 52 10 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 401 116 00082
Adresse postale: Cité Judiciaire, rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@habitationmoderne.org 📧
Téléphone: +33 383908500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 401 116 00082
Adresse postale: Cité Judiciaire, rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@habitationmoderne.org 📧
Téléphone: +33 383908500 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 236-811903 (2025-12-05)
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