Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture de corbeilles de voirie pour la ville de Cergy.
Commune de Cergy
Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture de corbeilles de voirie pour la ville de Cergy.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SAS SINEU GRAFF
- • Commune de Cergy
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-03 | Avis de marché |
| 2026-02-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture de corbeilles de voirie pour la ville de Cergy.
Numéro de référence: 36-25
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture de corbeilles de voirie pour la ville de Cergy.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture de corbeilles de voirie pour la ville de Cergy.”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix
Critère de qualité (pondération): 40.00
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.00
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10.00
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cergy
Numéro d'enregistrement national: 21950127700897
Adresse postale: 3 Place Olympe de Gouge
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134334608 📞
URL: https://www.cergy.fr/accueil/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/921857?orgAcronyme=d7n 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/921857?orgAcronyme=d7n 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu en application des articles R. 2162-2, R. 21.62-5, R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP,...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 192-655163 (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture de corbeilles de voirie pour la ville de Cergy.
Numéro de référence: 36-25
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture de corbeilles de voirie pour la ville de Cergy.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture de corbeilles de voirie pour la ville de Cergy.”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix
Critère de qualité (pondération): 40.00
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.00
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10.00
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cergy
Numéro d'enregistrement national: 21950127700897
Adresse postale: 3 Place Olympe de Gouge
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134334608 📞
URL: https://www.cergy.fr/accueil/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/921857?orgAcronyme=d7n 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/921857?orgAcronyme=d7n 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu en application des articles R. 2162-2, R. 21.62-5, R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP,...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 192-655163 (2025-10-03)
Avis d'attribution de marché (2026-02-09)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026F01072
Date de conclusion du contrat: 2026-01-26 đź“…
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR đź’°
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas sineu graff
Numéro d'enregistrement national: 718500523
Adresse postale: 253A RUE D’EPFIG
Code postal: 67230
Commune postale: Kogenheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat : - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les...”
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Source: OJS 2026/S 028-093482 (2026-02-09)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026F01072
Date de conclusion du contrat: 2026-01-26 đź“…
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR đź’°
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas sineu graff
Numéro d'enregistrement national: 718500523
Adresse postale: 253A RUE D’EPFIG
Code postal: 67230
Commune postale: Kogenheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat : - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les...”
Source: OJS 2026/S 028-093482 (2026-02-09)
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