Fourniture de gaz et mélanges spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement). Ces approvisionnements s'inscriront dans un accord-cadre conclu entre plusieurs opérateurs économiques. L'exécution des prestations s'effectuera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots. Chaque gaz et mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 52 gaz ou mélanges gazeux pour l'ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-02.
Avis de marché (2025-06-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre - Fourniture de gaz et mélanges spéciaux pour les activités de recherches et de développements technologiques du CEA Grenoble
Numéro de référence: B25-01870-CL
Brève description:
“Fourniture de gaz et mélanges spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec...”
Brève description
Fourniture de gaz et mélanges spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement). Ces approvisionnements s'inscriront dans un accord-cadre conclu entre plusieurs opérateurs économiques. L'exécution des prestations s'effectuera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz et mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 52 gaz ou mélanges gazeux pour l'ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz industriels📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 52
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 52
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Description du marché:
“Fourniture de gaz et mélanges spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec...”
Description du marché
Fourniture de gaz et mélanges spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement). Ces approvisionnements s'inscriront dans un accord-cadre mono-attributaire. L'exécution des prestations s'effectuera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats transmis après communication du code permettant de déverrouiller le conteneur chiffré ZED.
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Produits/services supplémentaires: Ammoniac📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord cadre prendra effet au 7 octobre 2025 pour une durée de 2 ans fermes. Le présent accord-cadre peut être prolongé par affermissement des tranches...”
Description des options
L'accord cadre prendra effet au 7 octobre 2025 pour une durée de 2 ans fermes. Le présent accord-cadre peut être prolongé par affermissement des tranches optionnelles suivantes :
Tranche optionnelle n° 1 : Prolongation de l’accord-cadre pour une durée de deux mois supplémentaires, soit du 7 octobre 2027 au 6 décembre 2027.
Tranche optionnelle n°2 : Prolongation de l’accord-cadre pour une durée de dix mois supplémentaires au terme de la tranche optionnelle n°1, soit du 7 décembre 2027 au 6 octobre 2028.
Le CEA affermit les tranches optionnelles, si besoin, par lettre recommandée avec demande d’accusé réception dans un délai d’au moins un (1) mois avant le terme de l’accord-cadre et de la tranche optionnelle n°1.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
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Produits/services supplémentaires: Argon📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
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Produits/services supplémentaires: Azote📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
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Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
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Produits/services supplémentaires: Chlore📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
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Produits/services supplémentaires: Dioxyde de carbone📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
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Produits/services supplémentaires: Éthylène📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
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Produits/services supplémentaires: Hélium📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
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Produits/services supplémentaires: Hydrogène📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
3️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
3️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
3️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
4️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
4️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
4️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042
4️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043
4️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044
4️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045
4️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046
4️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047
4️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048
4️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049
5️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050
5️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051
5️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0052
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d'enregistrement national: 77568401900298
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chloe.loison@cea.fr📧
Téléphone: 0658698491📞
Fax: 0438780000 📠
URL: www.cea.FR🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 106-361427 (2025-06-02)