Accord-cadre - Fourniture de gaz et mélanges spéciaux pour les activités de recherches et de développements technologiques du CEA Grenoble
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Fourniture de gaz et mélanges spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement). Ces approvisionnements s'inscriront dans un accord-cadre conclu entre plusieurs opérateurs économiques. L'exécution des prestations s'effectuera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots. Chaque gaz et mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 52 gaz ou mélanges gazeux pour l'ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Composés oxygénés inorganiques › Dioxyde de carbone
- • Engrais azotés › Ammoniac
- • Hydrocarbures saturés › Hydrocarbures acycliques saturés › Éthylène
- • Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Argon
- • Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Azote
- • Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Hydrogène
- • Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Hélium
- • Éléments chimiques, acides inorganiques et composés › Chlore
- • Luxembourg › Luxembourg
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre - Fourniture de gaz et mélanges spéciaux pour les activités de recherches et de développements technologiques du CEA Grenoble
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz industriels 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 52
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 52
1️⃣
Titre: AMMONIAC - NH2 (lot 1)
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Ammoniac
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: AMMONIAC - NH3 (lot 2)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: ARGON - AR (lot 3)
Produits/services supplémentaires: Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: ARGON / DIBORANE (lot 4)
Produits/services supplémentaires: Argon 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: ARGON / FLUOR (lot 5)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: ARGON / HYDROGENE (lot 6)
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: ARGON / HYDROGENE 2 (lot 7)
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: ARGON / HYDROGENE 3 (lot 8)
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: ARGON / METHANE (lot 9)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Titre: ARGON / OXYGENE (lot 10)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Titre: ARGON / PHOSPHINE (lot 11)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Titre: AZOTE / DIBORANE (lot 12)
Produits/services supplémentaires: Azote 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Titre: AZOTE / HELIUM (lot 13)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Titre: AZOTE / HYDROGENE (lot 14)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Titre: AZOTE / SILANE (lot 15)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Titre: BROMURE HYDROGENE (lot 16)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Titre: CHLORE (lot 17)
Produits/services supplémentaires: Chlore 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Titre: CHLORE 2 (lot 18)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Titre: CHLORURE HYDROGENE (lot 19)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Titre: DICHLOROSILANE (lot 20)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Titre: DIOXYDE DE CARBONE (lot 21)
Produits/services supplémentaires: Dioxyde de carbone 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Titre: DISILANE (lot 22)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Titre: ETHYLENE (lot 23)
Produits/services supplémentaires: Éthylène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Titre: FLUORUREMETHANE (lot 24)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Titre: FLUORURE HYDROGENE (lot 25)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Titre: HELIUM / HYDROGENE (lot 26)
Produits/services supplémentaires: Hélium 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Titre: HELIUM / HYDROGENE (lot 27)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Titre: HELIUM / HYDROGENE 3 (lot 28)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Titre: HELIUM / PHOSPHINE (lot 29)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Titre: HELIUM / PHOSPHINE 2 (lot 30)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Titre: HEXAFLUORETHANE (lot 31)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Titre: HEXAFLUORURE TUNGSTENE (lot 32)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Titre: HYDROGENE / DIBORANE (lot 33)
Produits/services supplémentaires: Hydrogène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Titre: HYDROGENE / GERMANE (lot 34)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Titre: HYDROGENE / GERMANE 2 (lot 35)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Titre: MONOXYDE D'AZOTE (lot 36)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣7️⃣
Titre: NEON (lot 37)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣8️⃣
Titre: NEON / ARGON / FLUOR (lot 38)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣9️⃣
Titre: NEON / ARGON / XENON (lot 39)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣0️⃣
Titre: NEON / HYDROGENE (lot 40)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣1️⃣
Titre: NEON / KRYPTON (lot 41)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣2️⃣
Titre: NEON / XENON (lot 42)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣3️⃣
Titre: OCTAFLUOROCYCLOBUTANE (lot 43)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣4️⃣
Titre: OCTAFLUOROCYCLOBUTANE 2 (lot 44)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣5️⃣
Titre: PROPANE (lot 45)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣6️⃣
Titre: PROTOXYDE D'AZOTE (lot 46)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣7️⃣
Titre: PROTOXYDE D'AZOTE (lot 47)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣8️⃣
Titre: SULFURE DE CARBONYLE (lot 48)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣9️⃣
Titre: TRICHLORURE DE BORE (lot 49)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣0️⃣
Titre: TRICHLORURE DE BORE 2 (lot 50)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣1️⃣
Titre: TRICHLORURE D'AZOTE (lot 51)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣2️⃣
Titre: XENON (lot 52)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Grenoble
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 52
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d'enregistrement national:
Département: Isère
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Chloé LOISON
Courrier électronique: chloe.loison@cea.fr 📧
Téléphone: 0658698491 📞
Fax: 0438780000 📠
URL: www.cea.FR 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Département: Isère
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 106-361427 (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre - Fourniture de gaz et mélanges spéciaux pour les activités de recherches et de développements technologiques du CEA Grenoble
Numéro de référence:
B25-01870-CL
Brève description:
Fourniture de gaz et mélanges spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement). Ces approvisionnements s'inscriront dans un accord-cadre conclu entre plusieurs opérateurs économiques. L'exécution des prestations s'effectuera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz et mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 52 gaz ou mélanges gazeux pour l'ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
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Produits/services: Gaz industriels 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 52
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 52
1️⃣
Titre: AMMONIAC - NH2 (lot 1)
Description du marché:
Fourniture de gaz et mélanges spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement). Ces approvisionnements s'inscriront dans un accord-cadre mono-attributaire. L'exécution des prestations s'effectuera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats transmis après communication du code permettant de déverrouiller le conteneur chiffré ZED.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord cadre prendra effet au 7 octobre 2025 pour une durée de 2 ans fermes. Le présent accord-cadre peut être prolongé par affermissement des tranches optionnelles suivantes :
Tranche optionnelle n° 1 : Prolongation de l’accord-cadre pour une durée de deux mois supplémentaires, soit du 7 octobre 2027 au 6 décembre 2027.
Tranche optionnelle n°2 : Prolongation de l’accord-cadre pour une durée de dix mois supplémentaires au terme de la tranche optionnelle n°1, soit du 7 décembre 2027 au 6 octobre 2028.
Le CEA affermit les tranches optionnelles, si besoin, par lettre recommandée avec demande d’accusé réception dans un délai d’au moins un (1) mois avant le terme de l’accord-cadre et de la tranche optionnelle n°1.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: AMMONIAC - NH3 (lot 2)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: ARGON - AR (lot 3)
Produits/services supplémentaires: Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: ARGON / DIBORANE (lot 4)
Produits/services supplémentaires: Argon 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: ARGON / FLUOR (lot 5)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: ARGON / HYDROGENE (lot 6)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: ARGON / HYDROGENE 2 (lot 7)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: ARGON / HYDROGENE 3 (lot 8)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Titre: ARGON / METHANE (lot 9)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Titre: ARGON / OXYGENE (lot 10)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Titre: ARGON / PHOSPHINE (lot 11)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Titre: AZOTE / DIBORANE (lot 12)
Produits/services supplémentaires: Azote 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Titre: AZOTE / HELIUM (lot 13)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Titre: AZOTE / HYDROGENE (lot 14)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Titre: AZOTE / SILANE (lot 15)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Titre: BROMURE HYDROGENE (lot 16)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Titre: CHLORE (lot 17)
Produits/services supplémentaires: Chlore 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Titre: CHLORE 2 (lot 18)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Titre: CHLORURE HYDROGENE (lot 19)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Titre: DICHLOROSILANE (lot 20)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Titre: DIOXYDE DE CARBONE (lot 21)
Produits/services supplémentaires: Dioxyde de carbone 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Titre: DISILANE (lot 22)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Titre: ETHYLENE (lot 23)
Produits/services supplémentaires: Éthylène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Titre: FLUORUREMETHANE (lot 24)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Titre: FLUORURE HYDROGENE (lot 25)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Titre: HELIUM / HYDROGENE (lot 26)
Produits/services supplémentaires: Hélium 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Titre: HELIUM / HYDROGENE (lot 27)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Titre: HELIUM / HYDROGENE 3 (lot 28)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Titre: HELIUM / PHOSPHINE (lot 29)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Titre: HELIUM / PHOSPHINE 2 (lot 30)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Titre: HEXAFLUORETHANE (lot 31)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Titre: HEXAFLUORURE TUNGSTENE (lot 32)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Titre: HYDROGENE / DIBORANE (lot 33)
Produits/services supplémentaires: Hydrogène 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Titre: HYDROGENE / GERMANE (lot 34)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Titre: HYDROGENE / GERMANE 2 (lot 35)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Titre: MONOXYDE D'AZOTE (lot 36)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
3️⃣7️⃣
Titre: NEON (lot 37)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
3️⃣8️⃣
Titre: NEON / ARGON / FLUOR (lot 38)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
3️⃣9️⃣
Titre: NEON / ARGON / XENON (lot 39)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
4️⃣0️⃣
Titre: NEON / HYDROGENE (lot 40)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0040
4️⃣1️⃣
Titre: NEON / KRYPTON (lot 41)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0041
4️⃣2️⃣
Titre: NEON / XENON (lot 42)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0042
4️⃣3️⃣
Titre: OCTAFLUOROCYCLOBUTANE (lot 43)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0043
4️⃣4️⃣
Titre: OCTAFLUOROCYCLOBUTANE 2 (lot 44)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0044
4️⃣5️⃣
Titre: PROPANE (lot 45)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0045
4️⃣6️⃣
Titre: PROTOXYDE D'AZOTE (lot 46)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0046
4️⃣7️⃣
Titre: PROTOXYDE D'AZOTE (lot 47)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0047
4️⃣8️⃣
Titre: SULFURE DE CARBONYLE (lot 48)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0048
4️⃣9️⃣
Titre: TRICHLORURE DE BORE (lot 49)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0049
5️⃣0️⃣
Titre: TRICHLORURE DE BORE 2 (lot 50)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0050
5️⃣1️⃣
Titre: TRICHLORURE D'AZOTE (lot 51)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0051
5️⃣2️⃣
Titre: XENON (lot 52)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0052
Description
Ville: Grenoble
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 52
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d'enregistrement national:
77568401900298
Département: Isère
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Chloé LOISON
Courrier électronique: chloe.loison@cea.fr 📧
Téléphone: 0658698491 📞
Fax: 0438780000 📠
URL: www.cea.FR 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
17380005300014
Département: Isère
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 106-361427 (2025-06-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits chimiques (>20 nouveaux marchés)