ACCORD-CADRE FABRICATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES ET POUR LA RESTAURATION DES ACCUEILS EXTRA-SCOLAIRES
Ville d'Amnéville
FABRICATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES ET POUR LA RESTAURATION DES ACCUEILS EXTRA-SCOLAIRES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-20 | Avis de marché |
| 2025-09-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre fabrication et livraison de repas en liaison chaude pour le service de restauration scolaire des ecoles maternelles et elementaires et pour la restauration des accueils extra-scolaires
Numéro de référence: 7PA/2025
Brève description:
“FABRICATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES ET POUR LA RESTAURATION...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 7PA/2025
Description du marché:
“FABRICATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES ET POUR LA RESTAURATION...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Adresse postale: 36 RUE DES ROMAINS
Code postal: 57360
Ville: Amneville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“RENOUVELABLE DU 01/09 AU 31/08 DE CHAQUE ANNEE”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE 1 : AJOUT D'UNE ENTREE”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (qualité des produits 20 %, variété des produits 20 %, créativité/originalité 10 %, délais de réapprovisionnement 10 %) : 60 % Pour le critère « valeur technique » : Une note de 0 à 10 sera attribuée à chacune des offres.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Procédure adaptée passé en application des articles L2123-1, R2123-1 3° et R2131-7 du Code de la commande publique. Accord-cadre avec un maximum et un...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-05 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de SYNAPSE Entreprises...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'amneville
Numéro d'enregistrement national: 21570019600011
Adresse postale: 36 rue des Romains
Code postal: 57360
Commune postale: Amnéville
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@amneville-les-thermes.com 📧
Téléphone: 0387712222 📞
URL: www.amneville-les-thermes.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://amneville.synapse-entreprises.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Communication
URL de participation: http://amneville.synapse-entreprises.com 🌏
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (article...”
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Source: OJS 2025/S 097-328033 (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre fabrication et livraison de repas en liaison chaude pour le service de restauration scolaire des ecoles maternelles et elementaires et pour la restauration des accueils extra-scolaires
Numéro de référence: 7PA/2025
Brève description:
“FABRICATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES ET POUR LA RESTAURATION...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 7PA/2025
Description du marché:
“FABRICATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES ET POUR LA RESTAURATION...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Adresse postale: 36 RUE DES ROMAINS
Code postal: 57360
Ville: Amneville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“RENOUVELABLE DU 01/09 AU 31/08 DE CHAQUE ANNEE”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE 1 : AJOUT D'UNE ENTREE”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (qualité des produits 20 %, variété des produits 20 %, créativité/originalité 10 %, délais de réapprovisionnement 10 %) : 60 % Pour le critère « valeur technique » : Une note de 0 à 10 sera attribuée à chacune des offres.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Procédure adaptée passé en application des articles L2123-1, R2123-1 3° et R2131-7 du Code de la commande publique. Accord-cadre avec un maximum et un...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-05 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de SYNAPSE Entreprises...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'amneville
Numéro d'enregistrement national: 21570019600011
Adresse postale: 36 rue des Romains
Code postal: 57360
Commune postale: Amnéville
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@amneville-les-thermes.com 📧
Téléphone: 0387712222 📞
URL: www.amneville-les-thermes.com 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://amneville.synapse-entreprises.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Communication
URL de participation: http://amneville.synapse-entreprises.com 🌏
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (article...”
Source: OJS 2025/S 097-328033 (2025-05-20)
Avis d'attribution de marché (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 7PA/2025
Date de conclusion du contrat: 2025-08-04 📅
Titre: Accord cadre pour la fabrication et la livraison de repas en liaison chaude pour le service de restauration scolaire des ecoles maternelles et elementaires pour la restauration scolaire
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 500 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre habitat jeune des trois frontieres
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Habitat jeune des trois frontieres
Nom et adresse du contractant
Nom: Association habitat jeunes des trois frontieres
Numéro d'enregistrement national: 78004334500013
Adresse postale: 2 RUE MERMOZ
Code postal: 57100
Commune postale: Thionville
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2025/S 168-573288 (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 7PA/2025
Date de conclusion du contrat: 2025-08-04 📅
Titre: Accord cadre pour la fabrication et la livraison de repas en liaison chaude pour le service de restauration scolaire des ecoles maternelles et elementaires pour la restauration scolaire
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 500 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre habitat jeune des trois frontieres
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Habitat jeune des trois frontieres
Nom et adresse du contractant
Nom: Association habitat jeunes des trois frontieres
Numéro d'enregistrement national: 78004334500013
Adresse postale: 2 RUE MERMOZ
Code postal: 57100
Commune postale: Thionville
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Petite
Source: OJS 2025/S 168-573288 (2025-09-01)
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