Accord cadre en procédure ouverte
Territoire d'Énergie Flandre (59)
Travaux sur les réseaux en vue d'améliorer la qualité et l'esthétique de la desserte en 3 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-04 | Avis de marché |
| 2025-12-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre en procédure ouverte
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Zone nord
Description du marché: TRAVAUX DANS LA ZONE NORD
Code postal: 59190
Ville: Hazebrouck
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Zone centre
Description du marché: TRAVAUX DANS LA ZONE CENTRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Zone sud
Description du marché: TRAVAUX DANS LA ZONE SUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Accord cadre en procédure formalisée
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: accord cadre en procédure formalisée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Autorisée
Informations complémentaires: www.marches-securises.fr
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire d'Énergie Flandre (59)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Code postal: 59190
Commune postale: Hazebrouck
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@teflandre.fr 📧
Téléphone: +33 328434445 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 128-443863 (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre en procédure ouverte
Numéro de référence:
2025/03
Brève description:
Travaux sur les réseaux en vue d'améliorer la qualité et l'esthétique de la desserte en 3 lots
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Zone nord
Description du marché: TRAVAUX DANS LA ZONE NORD
Code postal: 59190
Ville: Hazebrouck
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Zone centre
Description du marché: TRAVAUX DANS LA ZONE CENTRE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Zone sud
Description du marché: TRAVAUX DANS LA ZONE SUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Accord cadre en procédure formalisée
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: accord cadre en procédure formalisée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Autorisée
Informations complémentaires: www.marches-securises.fr
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire d'Énergie Flandre (59)
Numéro d'enregistrement national:
20003689500015
Adresse postale: Hôtel de Ville PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Code postal: 59190
Commune postale: Hazebrouck
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@teflandre.fr 📧
Téléphone: +33 328434445 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 128-443863 (2025-07-04)
Avis d'attribution de marché (2025-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur les réseaux en vue d'améliorer la qualité et l'esthétique de la desserte en 3 lots
Valeur totale du marché (hors TVA): 30 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 30 000 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot-zone nord
Critères d'attribution
Prix ✅
Description
Titre: Lot-zone centre
Lot-zone sud
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Citeos Santerne NPI
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Louis Lumiere
Code postal: 62280
Commune postale: St martin boulogne
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: regis.fontaine@citeos.com 📧
Téléphone: +33 391900280 📞
Nom: flash energies
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59380
Commune postale: quaedypre
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: contact@flash-energies.fr 📧
Téléphone: +33 328271260 📞
Nom: Stps
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 62470
Commune postale: Calonne-ricouart
Courrier électronique: jeanluc@stpservices.fr 📧
Téléphone: +33 970805481 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Satelec
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 115-121 rue des Quarante Mines
Code postal: 59553
Commune postale: Allonne
Courrier électronique: infra.lap@satelec.fayat.com 📧
Téléphone: +33 321135800 📞
Nom: Ramery reseaux
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59193
Commune postale: Erquinghem-lys
Courrier électronique: contact@ramerybatiment.com 📧
Téléphone: +33 320778600 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59014
Commune postale: lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 035954234 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 001-000543 (2025-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux sur les réseaux en vue d'améliorer la qualité et l'esthétique de la desserte en 3 lots
Valeur totale du marché (hors TVA): 30 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 30 000 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot-zone nord
Critères d'attribution
Prix ✅
Description
Titre: Lot-zone centre
Lot-zone sud
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
MARCHE-0001
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE-Citeos Santerne NPI-Lot 1
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Citeos Santerne NPI
Numéro d'enregistrement national:
52893262700045
Adresse postale: 5 rue Louis Lumiere
Code postal: 62280
Commune postale: St martin boulogne
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: regis.fontaine@citeos.com 📧
Téléphone: +33 391900280 📞
Nom: flash energies
Numéro d'enregistrement national:
49291658000045
Code postal: 59380
Commune postale: quaedypre
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: contact@flash-energies.fr 📧
Téléphone: +33 328271260 📞
Nom: Stps
Numéro d'enregistrement national:
83142164900029
Code postal: 62470
Commune postale: Calonne-ricouart
Courrier électronique: jeanluc@stpservices.fr 📧
Téléphone: +33 970805481 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
OFFRE-SATELEC-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Satelec
Numéro d'enregistrement national:
97120154600043
Adresse postale: 115-121 rue des Quarante Mines
Code postal: 59553
Commune postale: Allonne
Courrier électronique: infra.lap@satelec.fayat.com 📧
Téléphone: +33 321135800 📞
Nom: Ramery reseaux
Numéro d'enregistrement national:
42166441800033
Code postal: 59193
Commune postale: Erquinghem-lys
Courrier électronique: contact@ramerybatiment.com 📧
Téléphone: +33 320778600 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
OFFRE-Citeos Santerne NPI-Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Code postal: 59014
Commune postale: lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 035954234 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 001-000543 (2025-12-30)
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