Accord-cadre de travaux de remplacement des bordures GLO sur les territoires des communautés d'agglomérations de Lens-Liévin et Hénin-Carvin
SM Artois Mobilités
Dans le cadre du projet BHNS, Artois Mobilités a aménagé les lignes Bulles 1, 3, 5 et 7 sur le territoire des Communautés d'Agglomération de Lens-Liévin et Hénin-Carvin. Ces lignes ont été mises en service le 01/04/2019. Rapidement des désordres affectant les bordures de GLO le long des voies en site propre sont apparus. L'objectif est donc de réparer et reconstruire les éléments dégradés afin de retrouver les plates-formes de circulation dans l'état où elles ont été livrées pour la mise en service.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-25 | Avis de marché |
| 2025-12-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux de remplacement des bordures GLO sur les territoires des communautés d'agglomérations de Lens-Liévin et Hénin-Carvin
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Marché de travaux de remplacement des bordures GLO sur les territoires des communautés d'agglomérations de Lens-Liévin et Hénin-Carvin
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Nombre maximum de reconductions: 4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-31 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Les plis seront ouvert au siège d'Artois Mobilités à Lens
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-10-31 13:00:00 📅
Lieu: Les plis seront ouvert au siège d'Artois Mobilités à Lens
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dépôts et garanties exigés:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SM Artois Mobilités
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 39 rue du 14 Juillet
Code postal: 62300
Commune postale: Lens
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jberger@am62.fr 📧
Téléphone: +33 361480139 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://artois-mobilites.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://artois-mobilites.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12621_1104898.html 🌏
URL de participation: https://artois-mobilites.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 185-630332 (2025-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux de remplacement des bordures GLO sur les territoires des communautés d'agglomérations de Lens-Liévin et Hénin-Carvin
Numéro de référence:
25SM05
Brève description:
Dans le cadre du projet BHNS, Artois Mobilités a aménagé les lignes Bulles 1, 3, 5 et 7 sur le territoire des Communautés d'Agglomération de Lens-Liévin et Hénin-Carvin. Ces lignes ont été mises en service le 01/04/2019. Rapidement des désordres affectant les bordures de GLO le long des voies en site propre sont apparus. L'objectif est donc de réparer et reconstruire les éléments dégradés afin de retrouver les plates-formes de circulation dans l'état où elles ont été livrées pour la mise en service.
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Produits/services: Travaux de construction 📦
Description
Identifiant interne:
25SM05
Titre: Marché de travaux de remplacement des bordures GLO sur les territoires des communautés d'agglomérations de Lens-Liévin et Hénin-Carvin
Description du marché:
Marché de travaux de remplacement des bordures GLO sur les territoires des communautés d'agglomérations de Lens-Liévin et Hénin-Carvin
Informations complémentaires:
Les critères d'attribution du présent marché figurent au règlement de la consultation. En cas de contradiction entre la présente publicité et le règlement de la consultation, les dispositions figurant dans le règlement de la
consultation primeront. Il est précisé que le présent accord-cadre dispose d'un montant maximum de 13 200 000 euros HT. Il n'y a pas de minimum.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Les travaux se situe sur le territoire de l'agglomération de Lens-Liévin et de Hénin-Carvin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Nombre maximum de reconductions: 4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La durée du marché est de 1 an reconductible tacitement 4 fois pour une période d'un an. La durée maximale du marché est donc de 5 ans.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les travaux se situe sur l'agglomération Lens-Liévin et sur l'agglomération d'Hénin-Carvin.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-31 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Les plis seront ouvert au siège d'Artois Mobilités à Lens
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-10-31 13:00:00 📅
Lieu: Les plis seront ouvert au siège d'Artois Mobilités à Lens
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement solidaire ou à défaut un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'entité adjudicatrice tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. L'absence de production de cette garantie empêchera le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Il est appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5.00 % du montant initial du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants. La retenue de garantie est prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance. La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande dans les conditions prévues aux articles R2191-36 et suivants du code de la commande publique.
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Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d'exécution du marché figurent au sein des documents contractuels.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SM Artois Mobilités
Numéro d'enregistrement national:
25620416500037
Adresse postale: 39 rue du 14 Juillet
Code postal: 62300
Commune postale: Lens
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jberger@am62.fr 📧
Téléphone: +33 361480139 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://artois-mobilites.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://artois-mobilites.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12621_1104898.html 🌏
URL de participation: https://artois-mobilites.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 Rue GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 185-630332 (2025-09-25)
Avis d'attribution de marché (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 13 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 200 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 989 854 EUR 💰
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-19 📅
Titre: Marché de travaux de remplacement des bordures GLO sur les territoires des agglomérations de Lens et Liévin et Hénin-Carvin
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 130 200 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Jean Lefebvre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 380 RUE JEAN PERRIN
Code postal: 59505
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: douai.grands-travaux@eurovia.com 📧
Téléphone: +33327991666 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Nom: Eurovia Pas de Calais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue de Montaigne
Code postal: 62670
Commune postale: Mazingarbe
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: mazingarbe@eurovia.com 📧
Téléphone: +33321456220 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2025/S 248-860116 (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 13 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 200 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 989 854 EUR 💰
Informations complémentaires:
Il est précisé que le présent accord-cadre dispose d'un montant maximum de 13 200 000 euros HT. Il n'y a pas de minimum.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25SM05
Date de conclusion du contrat: 2025-12-19 📅
Titre: Marché de travaux de remplacement des bordures GLO sur les territoires des agglomérations de Lens et Liévin et Hénin-Carvin
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
1
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 130 200 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Jean Lefebvre
Numéro d'enregistrement national:
40416401400080
Adresse postale: 380 RUE JEAN PERRIN
Code postal: 59505
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: douai.grands-travaux@eurovia.com 📧
Téléphone: +33327991666 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Nom: Eurovia Pas de Calais
Numéro d'enregistrement national:
40416394100044
Adresse postale: 4 rue de Montaigne
Code postal: 62670
Commune postale: Mazingarbe
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Courrier électronique: mazingarbe@eurovia.com 📧
Téléphone: +33321456220 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2025/S 248-860116 (2025-12-23)
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