Accord-cadre de travaux d'aménagement des espaces publics de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul à Paris 14ème
Paris & Métropole aménagement
Accord-cadre de travaux d'aménagement des espaces publics de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul à Paris 14ème
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux d'aménagement des espaces publics de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul à Paris 14ème
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Adresse postale: ZAC Saint-Vincent-de-Paul
Code postal: 75014
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-06 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Paris & Métropole aménagement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12, passage Susan Sontag CS30054
Code postal: 75927
Commune postale: Paris cedex 19
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mélanie BONSENS
Courrier électronique: m.bonsens@parisetmetropole.fr 📧
Téléphone: +33175773504 📞
URL: https://www.parisetmetropole-amenagement.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_wjrJ7p2Dzb 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wjrJ7p2Dzb 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wjrJ7p2Dzb 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-856528 (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux d'aménagement des espaces publics de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul à Paris 14ème
Numéro de référence:
2025/118/02
Brève description:
Accord-cadre de travaux d'aménagement des espaces publics de la ZAC Saint-Vincent-de-Paul à Paris 14ème
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Adresse postale: ZAC Saint-Vincent-de-Paul
Code postal: 75014
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-06 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Paris & Métropole aménagement
Numéro d'enregistrement national:
52208576000034
Adresse postale: 12, passage Susan Sontag CS30054
Code postal: 75927
Commune postale: Paris cedex 19
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mélanie BONSENS
Courrier électronique: m.bonsens@parisetmetropole.fr 📧
Téléphone: +33175773504 📞
URL: https://www.parisetmetropole-amenagement.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_wjrJ7p2Dzb 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wjrJ7p2Dzb 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_wjrJ7p2Dzb 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La visite du site est OBLIGATOIRE. Deux visites de site sont organisées le 15 janvier 2026 à 09h30 et le 22 janvier 2026 à 09h30 (voir modalités dans le RC).
L'accord-cadre n'est pas alloti. Le recours à l'entreprise générale est motivé par les raisons suivantes :
1. Le phasage complexe de l'opération et une démultiplication des intervenants (voir détail de la justification dans le RC)
2. La sécurité du chantier (voir détail de la justification dans le RC)
3. 3. La définition des limites de prestations (voir détail de la justification dans le RC).
L'accord-cadre est établi pour une période de quatre (4) ans à compter de la date de sa notification au titulaire. Il n'est pas prévu de reconduction.
En revanche, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, le titulaire pourra se voir confier un ou des accords-cadres ayant pour objet la réalisation de travaux similaires à ceux de l'accord-cadre principal, dans un délai de trois (3) ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial.
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Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Adresse postale: 1 parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-856528 (2025-12-22)
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