Accord-cadre de fournitures, livraison, distribution de plats froids uniques Au Collège de Passamainty
Collège de Passamainty
Accord-cadre de fournitures, livraison, distribution de plats froids uniques Au Collège de Passamainty
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures, livraison, distribution de plats froids uniques Au Collège de Passamainty
Brève description:
Produits/services: Service traiteur pour écoles 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayotte 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect des normes environnementales en vigueur
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Note méthodologique visant au respect des normes d'hygiène dans le cadre des prestations
Qualité diététique et organoleptique des collations proposées
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: CLG de Passamainty
Code postal: 97600
Ville: Passamainty
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure adaptée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collège de Passamainty
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clg.passamainty@ac-mayotte.fr 📧
Téléphone: 0269 62 67 00 📞
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889812&orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889812&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Mayotte
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 69 61 18 56 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures, livraison, distribution de plats froids uniques Au Collège de Passamainty
Brève description:
Accord-cadre de fournitures, livraison, distribution de plats froids uniques Au Collège de Passamainty
Type de contrat: Services
Produits/services: Service traiteur pour écoles 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayotte 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect des normes environnementales en vigueur
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Note méthodologique visant au respect des normes d'hygiène dans le cadre des prestations
Qualité diététique et organoleptique des collations proposées
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: CLG de Passamainty
Code postal: 97600
Ville: Passamainty
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure adaptée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Collège de Passamainty
Numéro d'enregistrement national:
20001146800010
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clg.passamainty@ac-mayotte.fr 📧
Téléphone: 0269 62 67 00 📞
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889812&orgAcronyme=f0g 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2889812&orgAcronyme=f0g 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Mayotte
Numéro d'enregistrement national:
13000503600012
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 69 61 18 56 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le recours contentieux doit intervenir dans un délai de 2 mois, à compter du constat de non conciliation par le médiateur des entreprises ou de la publicité de l'acte attaqué.
Source: OJS 2025/S 216-744606 (2025-11-07)
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