Accord-cadre de fournitures courantes et de services Fourniture administratives de bureau, scolaires, pédagogiques et loisirs créatifs pour les membres du groupement
Commune de Saint-Julien-en-Genevois
Accord-cadre de fournitures courantes et de services Fourniture administratives de bureau, scolaires, pédagogiques et loisirs créatifs pour les membres du groupement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-19 | Avis de marché |
| 2025-12-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures courantes et de services Fourniture administratives de bureau, scolaires, pédagogiques et loisirs créatifs pour les membres du groupement
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de bureau
Description du marché: Fournitures de bureau
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle
Code postal: 74160
Ville: Saint-Julien-en-Genevois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures scolaires pédagogiques et loisirs créatifs
Description du marché: Fournitures scolaires pédagogiques et loisirs créatifs
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Echantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Archamps
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-19 16:00:00 📅
Lieu: Archamps
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Julien-en-Genevois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle
Code postal: 74160
Commune postale: Saint-Julien-En-Genevois
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches-sccp@cc-genevois.fr 📧
Téléphone: 0450351414 📞
URL: http://www.st-julien-en-genevois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1741609 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1741609 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 225-775004 (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures courantes et de services Fourniture administratives de bureau, scolaires, pédagogiques et loisirs créatifs pour les membres du groupement
Numéro de référence:
2025-56
Brève description:
Accord-cadre de fournitures courantes et de services
Fourniture administratives de bureau, scolaires, pédagogiques et loisirs créatifs pour les membres du groupement
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fournitures de bureau
Description du marché: Fournitures de bureau
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle
Code postal: 74160
Ville: Saint-Julien-en-Genevois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fournitures scolaires pédagogiques et loisirs créatifs
Description du marché: Fournitures scolaires pédagogiques et loisirs créatifs
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Echantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Archamps
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-19 16:00:00 📅
Lieu: Archamps
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Julien-en-Genevois
Numéro d'enregistrement national:
8301
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle
Code postal: 74160
Commune postale: Saint-Julien-En-Genevois
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches-sccp@cc-genevois.fr 📧
Téléphone: 0450351414 📞
URL: http://www.st-julien-en-genevois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1741609 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1741609 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
1F08044A-B11F-64E7-44860AEA961CA6D3
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel : jusqu'à la date de signature du contrat (art. L.551-1 et suivants et, R.551-1 et suivants du code de justice administrative).
- Référé contractuel : dans un délai de trente et un (31) jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (art. L.551-13 et suivants et, R.551-7 et suivants du code de justice administrative).
- Recours en contestation de la validité du contrat : dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass. 4 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°343435)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 225-775004 (2025-11-19)
Avis de marché (2025-12-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-05 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-05 16:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: cd092a1b-96fd-49d2-a4ef-428c07b4f781-01
Source: OJS 2025/S 240-825071 (2025-12-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-05 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-05 16:00:00 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
87CA889A-E7C3-68A2-4C99C2C2C715ACB8
Organe de révision
87CA8869-B67F-30B0-B74F6E50B72C0261
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 19/12/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 05/01/2026 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/12/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 05/01/2026 à 16h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: cd092a1b-96fd-49d2-a4ef-428c07b4f781-01
Source: OJS 2025/S 240-825071 (2025-12-11)
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