Accord-cadre de fournitures courantes et de services Fourniture administratives de bureau, scolaires, pédagogiques et loisirs créatifs pour les membres du groupement
Accord-cadre de fournitures courantes et de services Fourniture administratives de bureau, scolaires, pédagogiques et loisirs créatifs pour les membres du groupement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-19.
Avis de marché (2025-11-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures courantes et de services
Fourniture administratives de bureau, scolaires, pédagogiques et loisirs créatifs pour les membres du groupement
Numéro de référence: 2025-56
Brève description:
“Accord-cadre de fournitures courantes et de services
Fourniture administratives de bureau, scolaires, pédagogiques et loisirs créatifs pour les membres du groupement”
Brève description
Accord-cadre de fournitures courantes et de services
Fourniture administratives de bureau, scolaires, pédagogiques et loisirs créatifs pour les membres du groupement
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fournitures de bureau”
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fournitures scolaires pédagogiques et loisirs créatifs”
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Echantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Archamps
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1F08044A-B11F-64E7-44860AEA961CA6D3
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1F08042F-E5B5-4FE8-CE8521646AED792C
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : jusqu'à la date de signature du contrat (art. L.551-1 et suivants et, R.551-1 et suivants du code de justice administrative).
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : jusqu'à la date de signature du contrat (art. L.551-1 et suivants et, R.551-1 et suivants du code de justice administrative).
- Référé contractuel : dans un délai de trente et un (31) jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (art. L.551-13 et suivants et, R.551-7 et suivants du code de justice administrative).
- Recours en contestation de la validité du contrat : dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass. 4 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°343435)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 225-775004 (2025-11-19)
Avis de marché (2025-12-11) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-05 16:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 87CA889A-E7C3-68A2-4C99C2C2C715ACB8
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 87CA8869-B67F-30B0-B74F6E50B72C0261
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 19/12/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 05/01/2026 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/12/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 05/01/2026 à 16h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 240-825071 (2025-12-11)