ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERIELS HORTICOLES
Ville de Mauguio
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et livraison de produits et matériels horticoles répartis en 5 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • B.H.S
- • Touchat SA
- • Engrais et composés azotés › Engrais divers
- • Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes › Produits agricoles et produits de l'horticulture
- • Produits agrochimiques › Pesticides
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-06 | Avis de marché |
| 2026-03-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de fourniture de produits et materiels horticoles
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Engrais et amendements
Valeur estimée hors TVA: 164 000 EUR 💰
Description du marché: ENGRAIS ET AMENDEMENTS<br/>
Produits/services supplémentaires: Engrais divers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sur tout le territoire de la commune
Code postal: 34130
Ville: Mauguio
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: PESTICIDES (insecticides, fongicides, herbicides)
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: PESTICIDES (insecticides, fongicides, herbicides)<br/>
Produits/services supplémentaires: Pesticides 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Terreaux
Description du marché: TERREAUX<br/>
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Baches hors sol, films de forcage, hydro-retenteurs, petits materiels
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: BACHES HORS SOL, FILMS DE FORCAGE, HYDRO-RETENTEURS, PETITS MATERIELS<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Piquets, paillage
Description du marché: PIQUETS, PAILLAGE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Mauguio
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Libération
Code postal: 34132
Commune postale: Mauguio
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOURREL Yvon
Courrier électronique: marchespublics@mauguio-carnon.com 📧
Téléphone: 0467290500 📞
Fax: 0467295424 📠
URL: http://www.mauguio-carnon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1735721 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1735721 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-744411 (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de fourniture de produits et materiels horticoles
Numéro de référence:
25018
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et livraison de produits et matériels horticoles répartis en 5 lots
Afficher plus
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Engrais et amendements
Valeur estimée hors TVA: 164 000 EUR 💰
Description du marché: ENGRAIS ET AMENDEMENTS<br/>
Produits/services supplémentaires: Engrais divers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sur tout le territoire de la commune
Code postal: 34130
Ville: Mauguio
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La période initiale débute à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2026
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: PESTICIDES (insecticides, fongicides, herbicides)
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: PESTICIDES (insecticides, fongicides, herbicides)<br/>
Produits/services supplémentaires: Pesticides 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Terreaux
Description du marché: TERREAUX<br/>
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Baches hors sol, films de forcage, hydro-retenteurs, petits materiels
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: BACHES HORS SOL, FILMS DE FORCAGE, HYDRO-RETENTEURS, PETITS MATERIELS<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Piquets, paillage
Description du marché: PIQUETS, PAILLAGE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Les paiements se feront par mandat administratif suivi d'un virement
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Mauguio
Numéro d'enregistrement national:
29051
Adresse postale: Place de la Libération
Code postal: 34132
Commune postale: Mauguio
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOURREL Yvon
Courrier électronique: marchespublics@mauguio-carnon.com 📧
Téléphone: 0467290500 📞
Fax: 0467295424 📠
URL: http://www.mauguio-carnon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1735721 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1735721 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
81523BC1-EF7A-AF93-8D382CD6FD34128A
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-744411 (2025-11-06)
Avis d'attribution de marché (2026-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 380 000 EUR 💰
Description
Description du marché: ENGRAIS ET AMENDEMENTS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-12 📅
Titre: Engrais Et Amendements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 164 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Touchat sa
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rte De Baillargues Cd 26
Code postal: 34130
Commune postale: Mauguio
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 48 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: B.h.s
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Du Gue Mallaye
Code postal: 95470
Commune postale: Vemars
Région: Val-d’Oise 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 744411-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 045-155140 (2026-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 380 000 EUR 💰
Description
Description du marché: ENGRAIS ET AMENDEMENTS
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
PESTICIDES (insecticides, fongicides, herbicides)
TERREAUX
BACHES HORS SOL, FILMS DE FORCAGE, HYDRO-RETENTEURS, PETITS MATERIELS
PIQUETS, PAILLAGE
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2501801
Date de conclusion du contrat: 2026-01-12 📅
Titre: Engrais Et Amendements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 164 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Touchat sa
Numéro d'enregistrement national:
1735721-1-1-1
Adresse postale: Rte De Baillargues Cd 26
Code postal: 34130
Commune postale: Mauguio
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1735721-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Numéro d'enregistrement national:
1735721-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 48 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: B.h.s
Numéro d'enregistrement national:
1735721-1-4-1
Adresse postale: 1 Rue Du Gue Mallaye
Code postal: 95470
Commune postale: Vemars
Région: Val-d’Oise 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Numéro d'enregistrement national:
1735721-1-5-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 744411-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le contrat peut être consulté sur place à la mairie de Mauguio après prise de rendez vous auprès du service marchés publics au 04.67.29.05.09
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
33F7C9E7-03FA-EE35-21A9E163AB0EF866
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
33F7CA11-C143-ECE2-DF0CC8CC9883055A
Source: OJS 2026/S 045-155140 (2026-03-04)
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