Accord-cadre de Fourniture courantes
Siplarc
Fourniture de denrées alimentaires nécessaire à la fabrication de repas préparés en liaison froide
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-27.
Qui ?- • Siplarc
- • Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, alcools gras industriels › Alcool
- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
- • Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
- • Filets de poisson › Filets de poisson frais
- • Huiles animales ou végétales › Huiles végétales
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
- • Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
- • Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
- • Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Plats préparés
- • Produits alimentaires transformés › Repas végétariens
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits de panification préparés › Sandwichs › Sandwichs préparés
- • Produits laitiers › Beurre
- • Produits laitiers › Fromages
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Pâtisserie et gâteaux › Gâteaux
- • Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
- • Sauces, condiments et assaisonnements composés › Sauces
- • Viande › Abats
- • Viande › Viande de porc
- • Viande › Volaille
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • Viandes diverses › Viande de lapin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de Fourniture courantes
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 Biscuiterie, viennoiserie, gouters et céréales
Description du marché: Description conforme au CCTP du présent lot.
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Accessibilité pour tous
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Adresse postale: SIVU PROD LIVRAISON REPAS COLLECTIFS 1 Rue Saint just
Code postal: 93130
Ville: Noisy-le-Sec
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conformément au CCTP
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 2 BOF
Produits/services: Beurre 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 Epicerie
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 Viandes de 5ème gamme
Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 5 Légumes crus surgelés
Produits/services: Légumes congelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 6 Viandes crues surgelées
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7 Plats préparés salés
Produits/services: Plats préparés 📦
Produits/services supplémentaires: Repas végétariens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 8 Plats préparés végétariens
Produits/services: Repas végétariens 📦
Produits/services supplémentaires: Plats préparés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 9 Plats préparés sucrés
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 10 Poissons et crustacés, surgelés, fumés et marinés
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 11 Fruits et légumes conventionnels de 4éme et 5éme gamme et frais
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 12 Fruits et légumes frais, de 4ème et 5ème gammes bio et principalement en approvisionnement direct de produits de l'agriculture
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 13 Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Produits/services: Boissons sans alcool 📦
Produits/services supplémentaires: Alcool 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°14 Viande de porc et Charcuterie
Produits/services: Viande de porc 📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 15 Pâtisserie sucrée fraiche
Produits/services: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 16 Sandwichs et Salades Fraiches
Produits/services: Sandwichs préparés 📦
Produits/services supplémentaires: Légumes transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 17 Boulangerie Bio
Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°18 Fourniture De Viandes Et Abats De volailles et Lapins Frais
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 19 Viandes Fraiches « Boeuf, Veau, Agneau »
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 20 Pâtisseries salées Fraiches
Produits/services: Pâtisserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 21 Poissons Frais
Produits/services: Filets de poisson frais 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 22 B.O.F. (Beurre, Oeufs, Fromage) biologiques , en approvisionnement direct et circuits courts
Produits/services: Fromages 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 23 Pâtes fermières, approvisionnement direct, circuits courts, produits artisanaux
Produits/services: Pâtes alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 24 Fruits Déclassés en conventionnel, en bio et HVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 25 Huiles et Sauces
Produits/services: Sauces 📦
Produits/services supplémentaires: Huiles végétales 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: En cas d'infructuosité les lots infructueux seront relancer en MAPA.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 1 Rue saint just 93130 Noisy le sec
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-15 16:00:00 📅
Lieu:
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-05 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siplarc
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 RUE SAINT-JUST
Code postal: 93130
Commune postale: Noisy-le-sec
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: siplarc@siplarc.fr 📧
Téléphone: 0156270239 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil Cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://citoyens.telerecours.fr/#/authentication 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-347571 (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de Fourniture courantes
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires nécessaire à la fabrication de repas préparés en liaison froide
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 Biscuiterie, viennoiserie, gouters et céréales
Description du marché: Description conforme au CCTP du présent lot.
Informations complémentaires:
Comme convenue il n' y a pas de limite de candidature le nombre de 100 candidature est à titre informatif.
Produits/services: Gâteaux
📦
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Accessibilité pour tous
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Adresse postale: SIVU PROD LIVRAISON REPAS COLLECTIFS 1 Rue Saint just
Code postal: 93130
Ville: Noisy-le-Sec
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de chaque période de reconduction est identique à la durée initiale de l'accord-cadre
La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 an(s).
La reconduction sera tacite, selon les modalités suivantes :
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois maximum sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.
Afficher plus
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an(s) à compter de la date de notification.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conformément au CCTP
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n° 2 BOF
Produits/services: Beurre 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 Epicerie
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 Viandes de 5ème gamme
Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n° 5 Légumes crus surgelés
Produits/services: Légumes congelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n° 6 Viandes crues surgelées
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot n°7 Plats préparés salés
Produits/services: Plats préparés 📦
Produits/services supplémentaires: Repas végétariens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot n° 8 Plats préparés végétariens
Produits/services: Repas végétariens 📦
Produits/services supplémentaires: Plats préparés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot n° 9 Plats préparés sucrés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot n° 10 Poissons et crustacés, surgelés, fumés et marinés
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot n° 11 Fruits et légumes conventionnels de 4éme et 5éme gamme et frais
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot n° 12 Fruits et légumes frais, de 4ème et 5ème gammes bio et principalement en approvisionnement direct de produits de l'agriculture
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot n° 13 Boissons alcoolisées et non alcoolisées
Produits/services: Boissons sans alcool 📦
Produits/services supplémentaires: Alcool 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Lot n°14 Viande de porc et Charcuterie
Produits/services: Viande de porc 📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0038
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lot n° 15 Pâtisserie sucrée fraiche
Produits/services: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Lot n° 16 Sandwichs et Salades Fraiches
Produits/services: Sandwichs préparés 📦
Produits/services supplémentaires: Légumes transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0040
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Lot n° 17 Boulangerie Bio
Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0041
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Lot n°18 Fourniture De Viandes Et Abats De volailles et Lapins Frais
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0042
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Lot n° 19 Viandes Fraiches « Boeuf, Veau, Agneau »
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0043
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Lot n° 20 Pâtisseries salées Fraiches
Produits/services: Pâtisserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0044
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Lot n° 21 Poissons Frais
Produits/services: Filets de poisson frais 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0045
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Lot n° 22 B.O.F. (Beurre, Oeufs, Fromage) biologiques , en approvisionnement direct et circuits courts
Produits/services: Fromages 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0046
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Lot n° 23 Pâtes fermières, approvisionnement direct, circuits courts, produits artisanaux
Produits/services: Pâtes alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0047
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Lot n° 24 Fruits Déclassés en conventionnel, en bio et HVE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0048
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Lot n° 25 Huiles et Sauces
Produits/services: Sauces 📦
Produits/services supplémentaires: Huiles végétales 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0049
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: En cas d'infructuosité les lots infructueux seront relancer en MAPA.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 1 Rue saint just 93130 Noisy le sec
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-15 16:00:00 📅
Lieu:
1 Rue saint just
93130 Noisy le sec
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-05 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siplarc
Numéro d'enregistrement national:
25930035800019
Adresse postale: 2 RUE SAINT-JUST
Code postal: 93130
Commune postale: Noisy-le-sec
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: siplarc@siplarc.fr 📧
Téléphone: 0156270239 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil Cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://citoyens.telerecours.fr/#/authentication 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats disposent des voies de recours suivantes :
Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.
Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-347571 (2025-05-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation (3)
- Cacao; chocolat et sucreries (3)
- Café, thé et produits connexes (2)
- Condiments et assaisonnements (2)
- Produits alimentaires et produits secs divers (>20)
- Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (16)
- Produits nutritionnels spéciaux (7)
- Pâtes alimentaires (3)
- Sucre et produits connexes (2)