Accord-cadre concerne la fourniture, livraison de contenants, composteurs, accessoires et services.

Communauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60)

Le présent accord-cadre concerne la fourniture, livraison de contenants, composteurs, accessoires et services.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-25 Avis de marché
2026-04-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre concerne la fourniture, livraison de contenants, composteurs, accessoires et services.
Numéro de référence: 2025-19
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture, livraison de contenants, composteurs, accessoires et services.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants, pièces détachées et accessoires”
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de composteurs bois et plastiques, bio-seaux et accessoires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“conjoint”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60)
Numéro d'enregistrement national: 24600092100022
Adresse postale: 1 rue d'Halatte
Code postal: 60700
Commune postale: Pont Saint Maxence
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ccpoh.fr 📧
Téléphone: +33 344704930 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Communauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60)
Numéro d'enregistrement national: 24600092100022
Adresse postale: 1 rue d'Halatte
Code postal: 60700
Commune postale: Pont Saint Maxence
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ccpoh.fr 📧
Téléphone: +33 344704930 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Communauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60)
Numéro d'enregistrement national: 24600092100022
Adresse postale: 1 rue d'Halatte
Code postal: 60700
Commune postale: Pont Saint Maxence
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ccpoh.fr 📧
Téléphone: +33 344704930 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60)
Numéro d'enregistrement national: 24600092100022
Adresse postale: 1 rue d'Halatte
Code postal: 60700
Commune postale: Pont Saint Maxence
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ccpoh.fr 📧
Téléphone: +33 344704930 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif d'Amiens”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 228-782723 (2025-11-25)
Avis d'attribution de marché (2026-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 360 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 3

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-19-0001
Date de conclusion du contrat: 2026-03-10 📅
Titre: Lot n°1 : Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants, pièces détachées et accessoires complémentaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: SULO France
Numéro d'enregistrement national: 77815194401229
Adresse postale: 1 rue du Débarcadère
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: +33 156835774 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Numéro d'enregistrement national: 41055382000037
Adresse postale: Parc Labory Baudan
Code postal: 33127
Commune postale: Saint jean d'illac
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: info@quadria.eu 📧
Téléphone: +33 557977500 📞
Fax: +33 557977597 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 17800005500016
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 17800005500016
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Source: OJS 2026/S 072-253539 (2026-04-10)