Accord-cadre concerne la fourniture, livraison de contenants, composteurs, accessoires et services.

Avis de marché (2025-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre concerne la fourniture, livraison de contenants, composteurs, accessoires et services.
Numéro de référence: 2025-19
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 360 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 2025-19-LOT-01
Titre: LOT-01 - Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants, pièces détachées et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Description du marché: Adresse postale: 1, rue d'Halatte
Code postal: 60700
Ville: Pont-sainte-Maxence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025-19-LOT-02
Titre: LOT-02 - Fourniture et livraison de composteurs bois et plastiques, bio-seaux et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: Adresse postale: 1 rue d'Halatte
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville: Pont-Sainte-Maxence

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: conjoint

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des Pays de l'Oise et d'Halatte (60)
Numéro d'enregistrement national: 24600092100022
Département: Oise
Adresse postale: 1 rue d'Halatte
Code postal: 60700
Commune postale: Pont Saint Maxence
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ccpoh.fr 📧
Téléphone: +33 344704930 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ccpoh.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation environnementale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif d'Amiens
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 228-782723 (2025-11-25)