Accord-cadre BHNS Trévoux-Lyon Travaux préparatoires
Région Auvergne Rhône Alpes
BHNS Trévoux-Lyon Travaux préparatoires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Groupement MDTP SAS / FAMY TP
- • Groupement Société Lyonnaise d'Eclairage - CITEOS / INEO Réseaux SUD / SIGNATURE SAS
- • Travaux de construction › Travaux de préparation de chantier
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux de câblage électrique
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-24 | Avis de marché |
| 2025-04-11 | Avis de marché |
| 2026-04-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre BHNS Trévoux-Lyon Travaux préparatoires
Numéro de référence:
Brève description: BHNS Trévoux-Lyon Travaux préparatoires
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de préparation de chantier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux préparatoires infrastructures
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Travaux préparatoires infrastructures
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation et des moyens humains et matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence et qualité de la méthodologie de réalisation
Qualité de la Démarche environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux préparatoires sur équipements électriques
Description du marché: Travaux préparatoires sur équipements électriques
Produits/services: Travaux de câblage électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: null
Code postal: 69002
Commune postale: lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 060-194374 (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre BHNS Trévoux-Lyon Travaux préparatoires
Numéro de référence:
DAF_2025_000027
Brève description: BHNS Trévoux-Lyon Travaux préparatoires
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de préparation de chantier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24A00027001
Titre: Travaux préparatoires infrastructures
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Travaux préparatoires infrastructures
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation et des moyens humains et matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence et qualité de la méthodologie de réalisation
Qualité de la Démarche environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24A00027002
Titre: Travaux préparatoires sur équipements électriques
Description du marché: Travaux préparatoires sur équipements électriques
Produits/services: Travaux de câblage électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
1) Ouvrages d'art et de génie civil : FNTP 1131
2) Voirie : FNTP 2321,234,341,3421,346,347,3713, 3721
3) Electricité, télécommunication, vidéocommunication :FNTP 681
4) Eau, assainissement: FNTP 5116,5117,514,515
5) Désamiantage de chaussée : FNTP 1552
6) Ecologue Chantier : 2 chantiers en environnement urbain et 2 semi urbain ou rase campagne: Détaillé dans le règlement de consultation
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste pertinente de
- 3 références pour chacun des trois domaines (1 à 3)
- 3 références spécifiques eau potable et les certificats de capacité des maîtres d'ouvrages « eau et assainissement » (4)
- 2 références pour le domaine « Désamiantage » (5)
de prestations similaires à l'objet de l'accord-cadre effectuées au cours des cinq dernières années (soit 14 références au total)
Afficher plus
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Adresse postale: null
Code postal: 69002
Commune postale: lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque lot est un Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 Euros HT pour le lot 1 et 1000000EurosHT pour le lot 2. Durée ferme de 24 mois reconductible 1 fois 24 mois soit 48 mois.
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour tous les lots
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
• Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
• Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
• Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
• Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
• Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 060-194374 (2025-03-24)
Avis de marché (2025-04-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-05-07 📅
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: Cas d'interdiction
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8a575a67-a570-4155-970f-345b3dcc8ac8-03
Source: OJS 2025/S 073-238784 (2025-04-11)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Report de la date limite de remise des offres au 7 mai 2025 à 12:00 au lieu du 29 avril 2025 à 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-05-07 📅
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: Cas d'interdiction
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Autres informations complémentaires
Report de la date limite de remise des offres au 7 mai 2025 à 12:00 au lieu du 29 avril 2025 à 12:00
Cas d'interdiction
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8a575a67-a570-4155-970f-345b3dcc8ac8-03
Source: OJS 2025/S 073-238784 (2025-04-11)
Avis d'attribution de marché (2026-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 000 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Pays: France 🇫🇷
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-20 📅
Titre: BHNS_ Trévoux-Lyon_Travaux préparatoires - Lot 1 : VRD et petit génie civil
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1805154.2 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement MDTP SAS / FAMY TP
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement MDTP SAS / FAMY TP
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZAC des Pierres Blanches - 33 rue du Traité de Rome
Code postal: 69780
Commune postale: Mions
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 04 78 21 85 77 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 479876.34 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement CITEOS / INEOS RESEAUX SUD / SIGNATURE SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Société Lyonnaise d'Eclairage - CITEOS / INEO Réseaux SUD / SIGNATURE SAS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 325 Rue Maryse Bastié
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux la Pape
Courrier électronique: lyon@citeos.com 📧
Téléphone: 04 78 35 55 69 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: grandsprojets.marches@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 04 26 73 40 00 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif Lyon
Source: OJS 2026/S 082-291039 (2026-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 000 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Pays: France 🇫🇷
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25A0027001
Date de conclusion du contrat: 2026-04-20 📅
Titre: BHNS_ Trévoux-Lyon_Travaux préparatoires - Lot 1 : VRD et petit génie civil
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1805154.2 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Groupement MDTP SAS / FAMY TP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement MDTP SAS / FAMY TP
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement MDTP SAS / FAMY TP
Numéro d'enregistrement national:
487 526 329 00023
Adresse postale: ZAC des Pierres Blanches - 33 rue du Traité de Rome
Code postal: 69780
Commune postale: Mions
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 04 78 21 85 77 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 479876.34 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Groupement CITEOS / INEO RESEAUX SUD / SIGNATURE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement CITEOS / INEOS RESEAUX SUD / SIGNATURE SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Société Lyonnaise d'Eclairage - CITEOS / INEO Réseaux SUD / SIGNATURE SAS
Numéro d'enregistrement national:
421 207 721 00075
Adresse postale: 325 Rue Maryse Bastié
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux la Pape
Courrier électronique: lyon@citeos.com 📧
Téléphone: 04 78 35 55 69 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: grandsprojets.marches@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 04 26 73 40 00 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif Lyon
Source: OJS 2026/S 082-291039 (2026-04-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)