Avis de marché (2025-03-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre BHNS Trévoux-Lyon Travaux préparatoires
Reference number: DAF_2025_000027
Brève description:
“BHNS Trévoux-Lyon Travaux préparatoires”
Type de contrat: works
Produits/services: Travaux de préparation de chantier📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Travaux préparatoires infrastructures”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation et des moyens humains et matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence et qualité de la méthodologie de réalisation
Critère de qualité (nom): Qualité de la Démarche environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Travaux préparatoires sur équipements électriques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Ouvrages d'art et de génie civil : FNTP 1131
2) Voirie : FNTP 2321,234,341,3421,346,347,3713, 3721
3) Electricité, télécommunication, vidéocommunication...”
Liste et brève description des conditions
1) Ouvrages d'art et de génie civil : FNTP 1131
2) Voirie : FNTP 2321,234,341,3421,346,347,3713, 3721
3) Electricité, télécommunication, vidéocommunication :FNTP 681
4) Eau, assainissement: FNTP 5116,5117,514,515
5) Désamiantage de chaussée : FNTP 1552
6) Ecologue Chantier : 2 chantiers en environnement urbain et 2 semi urbain ou rase campagne: Détaillé dans le règlement de consultation
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste pertinente de
- 3 références pour chacun des trois domaines (1 à 3)
- 3 références spécifiques eau potable et les certificats de capacité des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste pertinente de
- 3 références pour chacun des trois domaines (1 à 3)
- 3 références spécifiques eau potable et les certificats de capacité des maîtres d'ouvrages « eau et assainissement » (4)
- 2 références pour le domaine « Désamiantage » (5)
de prestations similaires à l'objet de l'accord-cadre effectuées au cours des cinq dernières années (soit 14 références au total)
“Chaque lot est un Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 Euros HT pour le lot 1 et 1000000EurosHT pour...”
Chaque lot est un Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 Euros HT pour le lot 1 et 1000000EurosHT pour le lot 2. Durée ferme de 24 mois reconductible 1 fois 24 mois soit 48 mois.
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour tous les lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
• Référé précontractuel : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
• Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
• Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
• Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
• Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
• Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 060-194374 (2025-03-24)
Avis de marché (2025-04-11) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-07 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Report de la date limite de remise des offres au 7 mai 2025 à 12:00 au lieu du 29 avril 2025 à 12:00”
Texte:
“Cas d'interdiction”
Texte:
“Report de la date limite de remise des offres au 7 mai 2025 à 12:00 au lieu du 29 avril 2025 à 12:00” Autres informations complémentaires
“Report de la date limite de remise des offres au 7 mai 2025 à 12:00 au lieu du 29 avril 2025 à 12:00
Cas d'interdiction”
Source: OJS 2025/S 073-238784 (2025-04-11)
Avis d'attribution de marché (2026-04-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25A0027001
Date de conclusion du contrat: 2026-04-20 📅
Titre: BHNS_ Trévoux-Lyon_Travaux préparatoires - Lot 1 : VRD et petit génie civil
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1805154.2 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement MDTP SAS / FAMY TP
Numéro d'enregistrement national: 487 526 329 00023
Adresse postale: ZAC des Pierres Blanches - 33 rue du Traité de Rome
Code postal: 69780
Commune postale: Mions
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 04 78 21 85 77📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 479876.34 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Société Lyonnaise d'Eclairage - CITEOS / INEO Réseaux SUD / SIGNATURE SAS
Numéro d'enregistrement national: 421 207 721 00075
Adresse postale: 325 Rue Maryse Bastié
Code postal: 69140
Commune postale: Rillieux la Pape
Courrier électronique: lyon@citeos.com📧
Téléphone: 04 78 35 55 69📞