Accord-cadre alloti à bons de commande pour la fourniture de matériels d'électricité, de quincaillerie, de menuiserie et de peinture, pour les besoins de la Commune de Champs-sur-Marne
Les stipulations du présent marché ont pour objet la fourniture de matériels d'électricité, de quincaillerie, de menuiserie et de peinture, pour les besoins de la Commune de Champs-sur-Marne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-01.
Avis de marché (2025-10-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre alloti à bons de commande pour la fourniture de matériels d'électricité, de quincaillerie, de menuiserie et de peinture, pour les besoins de la Commune de Champs-sur-Marne
Numéro de référence: Mairie de Champs-sur-Marne
Brève description:
“Les stipulations du présent marché ont pour objet la fourniture de matériels d'électricité, de quincaillerie, de menuiserie et de peinture, pour les besoins...”
Brève description
Les stipulations du présent marché ont pour objet la fourniture de matériels d'électricité, de quincaillerie, de menuiserie et de peinture, pour les besoins de la Commune de Champs-sur-Marne
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures et accessoires électriques📦
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels électriques et d'éclairage”
Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de produits de quincaillerie”
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de matériaux de menuiserie”
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels de peinture et accessoires de peintures”
Produits/services supplémentaires: Peintures📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-03 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Champs-sur-marne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 4560EA04-CAF8-CD1D-BB2D3228BD8B46B2
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: 0160566630📞
Fax: 0160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-648802 (2025-10-01)