ACCORD-CADRE / Acquisition de mobiliers standards et ergonomiques de bureaux au profit de la ville de Vannes et du CCAS Lot 1 MOBILIER STANDARD NEUF (AC à bons de commande mono-attributaire) / Montant Maximum de l'AC sur 4 ans = 400 000.00 euro(s) HT Lot 2 MOBILIER ERGONOMIQUE NEUF (AC à marchés subséquents - 3 titulaires maximum) / Montant Maximum de l'AC sur 4 ans = 50 000.00 euro(s) HT

Ville Vannes

ACCORD-CADRE / Acquisition de mobiliers standards et ergonomiques de bureaux au profit de la ville de Vannes et du CCAS L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande (lot n°1) et par la conclusion de marchés subséquents (lot n°2), et dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville Vannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-21	Avis de marché
2025-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE / Acquisition de mobiliers standards et ergonomiques de bureaux au profit de la ville de Vannes et du CCAS Lot 1 MOBILIER STANDARD NEUF (AC à bons de commande mono-attributaire) / Montant Maximum de l'AC sur 4 ans = 400 000.00 euro(s) HT Lot 2 MOBILIER ERGONOMIQUE NEUF (AC à marchés subséquents - 3 titulaires maximum) / Montant Maximum de l'AC sur 4 ans = 50 000.00 euro(s) HT
Numéro de référence: F25AC-MOB-BUR
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Mobilier standard neuf
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: MOBILIER STANDARD NEUF<br/>
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Vannes
Code postal: 56000
Ville: Vannes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Mobilier ergonomique neuf
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: MOBILIER ERGONOMIQUE NEUF<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-28 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Vannes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-28 12:05:00 📅
Lieu: Ville de Vannes
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables (lot n°1 et 2) et ajustables (pour le lot n°1). Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget Ville de Vannes pour le mobilier de la Ville et budget CCAS de Vannes pour le mobilier du CCAS

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville Vannes
Numéro d'enregistrement national: 64999
Adresse postale: 7, rue Joseph Le Brix
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes Cedex
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
Téléphone: 0297016161 📞
URL: http://www.mairie-vannes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: http://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Lot(s) 1 - Mobilier Standard Neuf (Ac à bons de commande mono-attributaire) / Montant Maximum de l'accord-cadre sur 4 ans 400 000.00 euro(s) Ht Lot(s) 2 Mobilier Ergonomique Neuf (Ac à marchés subséquents - 3 titulaires maximum) / Montant Maximum de l'accord-cadre sur 4 ans 50 000.00 euro(s) Ht

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 9B3B584A-A073-C972-9CD57DE21AACED90
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Hôtel de Bizien, Cs44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 039-126189 (2025-02-21)

Avis d'attribution de marché (2025-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 450 000 EUR 💰
Description
Description du marché: MOBILIER STANDARD NEUF
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Description
Description du marché: MOBILIER ERGONOMIQUE NEUF

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-556
Date de conclusion du contrat: 2025-07-04 📅
Titre: Mobilier Standard Neuf
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Alterburo
Numéro d'enregistrement national: 1604137-1-1-1
Adresse postale: 13 Rue Jan Palach
Code postal: 44800
Commune postale: St Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.ao@alterburo.fr 📧
Téléphone: 0240921578 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1604137-1-2-1
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Azergo
Numéro d'enregistrement national: 1604137-1-2-2
Adresse postale: 8 Rue Des Muriers
Code postal: 69390
Commune postale: Vourles
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: m.floriani@azergo.fr 📧
Téléphone: 0478168848 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Nom: Equilibre
Numéro d'enregistrement national: 1604137-1-2-3
Adresse postale: 9 Avenue Du Docteur Meige
Code postal: 94210
Commune postale: St Maur Des Fosses
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: alexandre.conthe@equilibre-france-ergonomie.fr 📧
Téléphone: 0149828383 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 126189-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E53923D8-9ABD-A9C7-9B7111D54E46BF4A
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2025/S 128-444223 (2025-07-07)

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