Accord-cadre à Marchés Subséquents 2026-2030 - Travaux de voirie, d'entretien et d'aménagement des espaces publics - Bordeaux Métropole (3 lots)
Bordeaux Métropole
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les opérateurs économiques peuvent soumissionner à l'ensemble de lots. A titre indicatif et sans que cela engage Bordeaux Métropole, le nombre estimé de marchés subséquents sur les 4 prochaines années est de : - 15 marchés pour le lot n°1 - 25 marchés pour le lot n°2 - 25 marchés pour le lot n°3 Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre a vocation à répondre à un besoin de : -travaux relatifs à des opérations d'adaptation et de modification de l'espace public métropolitain ; - travaux d'aménagement de création ou de requalification de l'espace public métropolitain;
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atlantic route
- • colas Etablissement De Merignac
- • COLAS FRANCE - ETABLISSEMENT FLOIRAC
- • Eiffage ROUTE Sud Ouest
- • nge routes
- • Spie Batignolles Malet
- • Bitume et asphalte › Asphalte
- • Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité › Pose de clôtures
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux d'entretien routier
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
- • Aquitaine › Gironde
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-31 | Avis de marché |
| 2026-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à Marchés Subséquents 2026-2030 - Travaux de voirie, d'entretien et d'aménagement des espaces publics - Bordeaux Métropole (3 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à marchés subséquentsPérimètre du Pôle Territorial Bordeaux
Valeur estimée hors TVA: 150 000 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à marchés subséquents Périmètre du Pôle Territorial Bordeaux
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 1er semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à marchés subséquentsPérimètre du Pôle Territorial Sudet Pôle Territorial Rive droite
Valeur estimée hors TVA: 200 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à marchés subséquentsPérimètre du Pôle Territorial Ouest
Description du marché: Accord-cadre à marchés subséquents Périmètre du Pôle Territorial Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-02 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bordeaux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-02 17:00:00 📅
Lieu: Bordeaux
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bordeaux Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOST Christine
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0556998484 📞
URL: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1688925 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1688925 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Cs 21490
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 146-506705 (2025-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à Marchés Subséquents 2026-2030 - Travaux de voirie, d'entretien et d'aménagement des espaces publics - Bordeaux Métropole (3 lots)
Numéro de référence:
2025-HAAM-0001
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les opérateurs économiques peuvent soumissionner à l'ensemble de lots.
A titre indicatif et sans que cela engage Bordeaux Métropole, le nombre estimé de marchés subséquents sur les
4 prochaines années est de :
- 15 marchés pour le lot n°1
- 25 marchés pour le lot n°2
- 25 marchés pour le lot n°3
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre a vocation à répondre à un besoin de :
-travaux relatifs à des opérations d'adaptation et de modification de l'espace public métropolitain ;
- travaux d'aménagement de création ou de requalification de l'espace public métropolitain;
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Produits/services: Travaux d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Accord-cadre à marchés subséquentsPérimètre du Pôle Territorial Bordeaux
Valeur estimée hors TVA: 150 000 000 EUR 💰
Description du marché: Accord-cadre à marchés subséquents Périmètre du Pôle Territorial Bordeaux
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire de Bordeaux Métropole : 28 communes organisées autour de 4 pôles territoriaux (précisées à l'article 1.1 du Rc et du Ccap) dont le nombre est susceptible d'évoluer en cours d'exécution
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 1er semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Accord-cadre à marchés subséquentsPérimètre du Pôle Territorial Sudet Pôle Territorial Rive droite
Valeur estimée hors TVA: 200 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre à marchés subséquents Périmètre du Pôle Territorial Sud et Pôle Territorial Rive droite
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Accord-cadre à marchés subséquentsPérimètre du Pôle Territorial Ouest
Description du marché: Accord-cadre à marchés subséquents Périmètre du Pôle Territorial Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-02 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bordeaux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-02 17:00:00 📅
Lieu: Bordeaux
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord cadre prend effet au 1/02/2026 ou à la date de sa notification si postérieure.
L'accord cadre s'exécute durant une période de 4 ans ferme à partir de sa prise d'effet.
Sauf disposition contraire figurant dans le marché subséquent, aucune clause de garantie financière ne sera
appliquée. Si retenue de garantie prévue, elle de sera de 3% du montant initial du marché.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande.
Les prix sont révisables (annuellement s'agissant des prix plafonds de l'accord cadre ; mensuellement s'agissant des prix des marchés subséquents)
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Affectation d'un seul responsable chargé de le représenter auprès de Bordeaux Métropole, à l'accord-cadre et aux marchés subséquents
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bordeaux Métropole
Numéro d'enregistrement national:
80185
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOST Christine
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0556998484 📞
URL: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1688925 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1688925 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un
groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa
transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur
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Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
BDA91B42-AC54-E08E-F27FFFFBD904ABC4
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
BDA91B32-0C80-09CE-3B805BE242FF8712
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Cs 21490
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 146-506705 (2025-07-31)
Avis d'attribution de marché (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 550 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-13 📅
Titre: Accord-cadre à Marchés Subséquents 2026-2030 - Travaux de voirie, d'entretien et d'aménagement des espaces publics - Bordeaux Métropole (3 lots)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france - etablissement floirac
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 126 Rue Emile Combes
Code postal: 33270
Commune postale: Floirac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Atlantic route
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Des Freres Lumiere
Code postal: 33560
Commune postale: Carbon-Blanc
Identifiant de l’offre:
Nom: Spie batignolles malet
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue De Pontac
Code postal: 33290
Commune postale: Blanquefort
Identifiant de l’offre:
Nom: Nge routes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parc D Activites La Laurade
Code postal: 13103
Commune postale: Saint-Etienne-Du-Gres
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Eiffage route sud ouest
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Rue Toussaint Catros
Code postal: 33185
Commune postale: Le Haillan
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Colas etablissement de merignac
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 198 Av Marcel Dassault
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 506705-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Cs 21490
Source: OJS 2026/S 011-032448 (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 550 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026e0008m
Date de conclusion du contrat: 2026-01-13 📅
Titre: Accord-cadre à Marchés Subséquents 2026-2030 - Travaux de voirie, d'entretien et d'aménagement des espaces publics - Bordeaux Métropole (3 lots)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france - etablissement floirac
Numéro d'enregistrement national:
1688925-1-1-1
Adresse postale: 126 Rue Emile Combes
Code postal: 33270
Commune postale: Floirac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Atlantic route
Numéro d'enregistrement national:
1688925-1-1-2
Adresse postale: Rue Des Freres Lumiere
Code postal: 33560
Commune postale: Carbon-Blanc
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Spie batignolles malet
Numéro d'enregistrement national:
1688925-1-1-3
Adresse postale: 3 Rue De Pontac
Code postal: 33290
Commune postale: Blanquefort
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Nge routes
Numéro d'enregistrement national:
1688925-1-1-4
Adresse postale: Parc D Activites La Laurade
Code postal: 13103
Commune postale: Saint-Etienne-Du-Gres
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Eiffage route sud ouest
Numéro d'enregistrement national:
1688925-1-1-5
Adresse postale: 10 Rue Toussaint Catros
Code postal: 33185
Commune postale: Le Haillan
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1688925-1-2-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Numéro d'enregistrement national:
1688925-1-2-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Numéro d'enregistrement national:
1688925-1-2-3
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Numéro d'enregistrement national:
1688925-1-2-4
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Numéro d'enregistrement national:
1688925-1-2-5
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom: Colas etablissement de merignac
Numéro d'enregistrement national:
1688925-1-3-1
Adresse postale: 198 Av Marcel Dassault
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Identifiant de l’offre:
TEN-0012
Numéro d'enregistrement national:
1688925-1-3-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0013
Numéro d'enregistrement national:
1688925-1-3-3
Identifiant de l’offre:
TEN-0014
Numéro d'enregistrement national:
1688925-1-3-4
Identifiant de l’offre:
TEN-0015
Numéro d'enregistrement national:
1688925-1-3-5
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 506705-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
A Noter Les Groupements Solidaires Formes Exceptes Eiffage Et Spie Qui Ont Repondu Seuls :
Colas Floirac/Fayat Libourne/Cmr Merignac Pour Les Lots 1 Et 2
Colas Meignac/Fayat Libourne/Cmr Merignac Pour Le Lot 3
Atlantic Route/Bds Merignac/Peperiot Merignac/Sial - Lots 1/2/3
Nge Routes/Ehtp Libourne/Lpf Tp Floirac - Lots 1/2/3
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Numéro d'enregistrement national:
881D3C42-CAE7-AAFC-DF1B2C6E72BFBA02
Organe de révision
881D3C29-956C-38EE-93A3FB3E25F57BF9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
881D3C53-97D2-D0B8-CA2233C1DBEFFA54
Adresse postale: Cs 21490
Source: OJS 2026/S 011-032448 (2026-01-15)
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