Accord cadre à bons de commandes
Communauté de communes Vie et Boulogne
Entretien des espaces verts de la Communauté de communes Vie et Boulogne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commandes
Brève description: Entretien des espaces verts de la Communauté de communes Vie et Boulogne
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Titre: Prestations ponctuels sur l’ensemble du territoire
Description du marché: Prestations ponctuels sur l’ensemble du territoire
Code postal: 85170
Ville: le poire sur vie
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Entretien des espaces verts déchèteries et autres sites (réservé)
Description du marché: Entretien des espaces verts déchèteries et autres sites (réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Entretien des espaces verts ZA AIZENAY
Description du marché: Entretien des espaces verts ZA AIZENAY
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Entretien des espaces verts ZA BELLEVIGNY
Description du marché: Entretien des espaces verts ZA BELLEVIGNY
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Entretien des espaces verts ZA LE POIRE SUR VIE / LA GENETOUZE
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Entretien des espaces verts ZA SECTEUR NORD
Description du marché: Entretien des espaces verts ZA SECTEUR NORD
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Entretien du patrimoine arboré du secteur Est du territoire
Description du marché: Entretien du patrimoine arboré du secteur Est du territoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Entretien du patrimoine arboré du secteur Ouest du territoire
Description du marché: Entretien du patrimoine arboré du secteur Ouest du territoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires: voir RC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Vie et Boulogne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 rue des Landes
Code postal: 85170
Commune postale: Le Poiré sur Vie
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: erika.ouvrard@vieetboulogne.fr 📧
Téléphone: +33 251316009 📞
Fax: +33 251348225 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.vie-et-boulogne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44000
Commune postale: nantes
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 151-521927 (2025-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commandes
Brève description: Entretien des espaces verts de la Communauté de communes Vie et Boulogne
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Titre: Prestations ponctuels sur l’ensemble du territoire
Description du marché: Prestations ponctuels sur l’ensemble du territoire
Code postal: 85170
Ville: le poire sur vie
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
2️⃣
Titre: Entretien des espaces verts déchèteries et autres sites (réservé)
Description du marché: Entretien des espaces verts déchèteries et autres sites (réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Titre: Entretien des espaces verts ZA AIZENAY
Description du marché: Entretien des espaces verts ZA AIZENAY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
4️⃣
Titre: Entretien des espaces verts ZA BELLEVIGNY
Description du marché: Entretien des espaces verts ZA BELLEVIGNY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
5️⃣
Titre: Entretien des espaces verts ZA LE POIRE SUR VIE / LA GENETOUZE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
6️⃣
Titre: Entretien des espaces verts ZA SECTEUR NORD
Description du marché: Entretien des espaces verts ZA SECTEUR NORD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
7️⃣
Titre: Entretien du patrimoine arboré du secteur Est du territoire
Description du marché: Entretien du patrimoine arboré du secteur Est du territoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
8️⃣
Titre: Entretien du patrimoine arboré du secteur Ouest du territoire
Description du marché: Entretien du patrimoine arboré du secteur Ouest du territoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires: voir RC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Vie et Boulogne
Numéro d'enregistrement national:
20007288200018
Adresse postale: 24 rue des Landes
Code postal: 85170
Commune postale: Le Poiré sur Vie
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: erika.ouvrard@vieetboulogne.fr 📧
Téléphone: +33 251316009 📞
Fax: +33 251348225 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.vie-et-boulogne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
174 400 051 00010
Code postal: 44000
Commune postale: nantes
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 151-521927 (2025-08-07)
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