Accord-cadre à bons de commandes de fourniture d’articles vestimentaires et accessoires destinés aux agents de la police municipale de la Ville de Paris
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Accord-cadre à bons de commandes de fourniture d’articles vestimentaires et accessoires destinés aux agents de la police municipale de la Ville de Paris, en 2 lots séparés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense › Équipement de police
- • Équipement individuel et de soutien › Équipement individuel
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-16 | Avis de marché |
| 2025-11-18 | Avis de marché |
| 2026-03-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes de fourniture d’articles vestimentaires et accessoires destinés aux agents de la police municipale de la Ville de Paris
Numéro de référence: 2501459
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes de fourniture d’articles vestimentaires et accessoires destinés aux agents de la police municipale de la Ville de Paris, en...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de police 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“LOT 1 : Fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la police municipale de la Ville de Paris”
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois reconductible une fois avec un montant montant minimum de 1 500 000 € HT et un montant maximum de 7...”
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Produits/services supplémentaires: Équipement de police 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Fourniture d’accessoires de sécurité et de défense destinés aux agents de la police municipale de la Ville de Paris”
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois reconductible une fois avec un montant montant minimum de 60 000 € HT et un montant maximum de 400 000 € HT.”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270264 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/922617?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/922617?orgAcronyme=r8t 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les présents accords-cadres sont mono-attributaires exécuté à bons de commande. Les conditions d'exécution de ces contrats résultant comportent des...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 200-684254 (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes de fourniture d’articles vestimentaires et accessoires destinés aux agents de la police municipale de la Ville de Paris
Numéro de référence: 2501459
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes de fourniture d’articles vestimentaires et accessoires destinés aux agents de la police municipale de la Ville de Paris, en...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de police 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“LOT 1 : Fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la police municipale de la Ville de Paris”
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois reconductible une fois avec un montant montant minimum de 1 500 000 € HT et un montant maximum de 7...”
Produits/services supplémentaires: Équipement de police 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Fourniture d’accessoires de sécurité et de défense destinés aux agents de la police municipale de la Ville de Paris”
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois reconductible une fois avec un montant montant minimum de 60 000 € HT et un montant maximum de 400 000 € HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270264 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/922617?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/922617?orgAcronyme=r8t 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les présents accords-cadres sont mono-attributaires exécuté à bons de commande. Les conditions d'exécution de ces contrats résultant comportent des...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 200-684254 (2025-10-16)
Avis de marché (2025-11-18)
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Modification de la date de remise des offres”
Autres informations complémentaires
“Report de la date de remise des offres du 25/11/2025 à 12:00 au 11/12/2025 12:00”
Source: OJS 2025/S 224-769493 (2025-11-18)
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Modification de la date de remise des offres”
Autres informations complémentaires
“Report de la date de remise des offres du 25/11/2025 à 12:00 au 11/12/2025 12:00”
Source: OJS 2025/S 224-769493 (2025-11-18)
Avis d'attribution de marché (2026-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes de fourniture d’articles vestimentaires et accessoires destinés aux agents de la police municipale de la Ville de Paris, en 2 lots séparés
Valeur totale du marché (hors TVA): 7 400 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montants du marchés sur la durée de 24 mois ferme : Montant minimum de 1500000 et montant maximum de 7000000 euros HT.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): la qualité de la confection
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): la qualité environnementale et sociale de la chaine de production
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur la durée de 24 mois ferme : Montant minimum de 60000 euros HT et montant maximum de 400000 euros HT.”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026F015550000
Date de conclusion du contrat: 2026-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rivolier pere et fs armurerie
Numéro d'enregistrement national: 54450081200026
Adresse postale: ZI les Collonges
Code postal: 42170
Commune postale: Saint-just-saint-rambert
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@rivolier.fr 📧
Téléphone: 0477360340 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0144000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Afficher plus
Source: OJS 2026/S 050-172709 (2026-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes de fourniture d’articles vestimentaires et accessoires destinés aux agents de la police municipale de la Ville de Paris, en 2 lots séparés
Valeur totale du marché (hors TVA): 7 400 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montants du marchés sur la durée de 24 mois ferme : Montant minimum de 1500000 et montant maximum de 7000000 euros HT.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): la qualité de la confection
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): la qualité environnementale et sociale de la chaine de production
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur la durée de 24 mois ferme : Montant minimum de 60000 euros HT et montant maximum de 400000 euros HT.”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026F015550000
Date de conclusion du contrat: 2026-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rivolier pere et fs armurerie
Numéro d'enregistrement national: 54450081200026
Adresse postale: ZI les Collonges
Code postal: 42170
Commune postale: Saint-just-saint-rambert
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@rivolier.fr 📧
Téléphone: 0477360340 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0144000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Source: OJS 2026/S 050-172709 (2026-03-10)
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