ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES 2026-2029 - Fournitures de matériaux pour travaux d'entretien et d'aménagement de la voirie de la Communauté de communes du Quercy Blanc

Avis de marché (2025-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES 2026-2029 - Fournitures de matériaux pour travaux d'entretien et d'aménagement de la voirie de la Communauté de communes du Quercy Blanc
Numéro de référence: 2025F02
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de construction routière 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture Gravillons Roche dure
Description du marché: volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 1500 / Maxi= 5000
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction routière 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture Gravillons alluvionnaires
Description du marché: volume tonnage sur durée initiale marché: Maxi= 1500
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture Grave naturelle secteur géographique Castelnau-Montratier
Description du marché: volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 1000 / Maxi= 7000
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture Grave naturelle secteur géographique Montcuq-en-Quercy-Blanc
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture de grave émulsion de reprofilage
Produits/services supplémentaires: Matériaux de surfaçage routier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fourniture de grave émulsion de renforcement
Produits/services supplémentaires: Matériaux de réparation routière 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fourniture d'émulsion bitume 69 %
Description du marché: volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 250 / Maxi= 600
Produits/services supplémentaires: Bitume 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Fourniture d'enrobé à froid stockable
Description du marché: volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 30 / Maxi= 150
Produits/services supplémentaires: Enrobés routiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Fourniture de matériaux recyclés
Description du marché: volume tonnage sur durée initiale marché: Maxi= 2000
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-08 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 89 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-08 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du quercy blanc
Numéro d'enregistrement national: 13821
Adresse postale: 37 Place Gambetta
Code postal: 46170
Commune postale: Castelnau-Montratier
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: contact@ccquercyblanc.fr 📧
Téléphone: 0565203492 📞
URL: https://www.ccquercyblanc.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1732252 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1732252 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
http://marches-publics.info46.com
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 42CFC03D-C621-A00B-8D655354D6F612B3
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 211-725765 (2025-10-31)