Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux sur les Équipements Dynamiques Routiers

Grenoble Alpes Métropole

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants : - Grenoble-Alpes Métropole (coordonnateur du groupement de commandes) - Les communes suivantes : Grenoble, Noyarey, Poisat, Veurey-Voroize - Le Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble (CCAS) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants indiqués sont des montants maximaux applicables sur toute la durée des accords-cadres et comprennent les options (prestations similaires) et la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-14 Avis de marché
2026-03-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux sur les Équipements Dynamiques Routiers
Numéro de référence: 2025-TX-ACP-0355
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants : - Grenoble-Alpes Métropole (coordonnateur du groupement de commandes) - Les communes suivantes : Grenoble, Noyarey, Poisat, Veurey-Voroize - Le Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble (CCAS) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants indiqués sont des montants maximaux applicables sur toute la durée des accords-cadres et comprennent les options (prestations similaires) et la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de matériel de contrôle du trafic routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Lot 1 Secteur Ouest
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 Secteur Ouest
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Périmètre d'intervention de chaque membre du groupement de commandes
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
Accord-cadre reconductible 4 fois 1 an, correspondant à une durée maximale de 5 ans
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Lot 2 Secteur Nord-Est
Description du marché: Lot 2 Secteur Nord-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Lot 3 Secteur Sud-Est
Description du marché: Lot 3 Secteur Sud-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Lot 4 Secteur Sud Grand Sud
Description du marché: Lot 4 Secteur Sud-Grand Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel de contrôle du trafic routier 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-16 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-16 09:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 38000 Grenoble
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
La durée d'engagement prévue par la convention de groupement de commandes est de 5 ans, ce qui correspond à une durée d'usage des serveurs d'enregistrement administrés par la Dsi métropolitaines commune Smmag/Gam/Ville de Grenoble. Par conséquent, la durée de l'accord-cadre en groupement de commande a été alignée sur la durée de la convention de mutualisation
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Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-16 09:15:00 📅
Lieu: 38000 Grenoble
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social : dispositif d'insertion professionnelle des publics prioritaires

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 50722
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1733287 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1733287 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1270AADD-B284-A10B-0AACD98D6A748850
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-760798 (2025-11-14)
Avis d'attribution de marché (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 000 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025555
Date de conclusion du contrat: 2026-03-04 📅
Titre: Lot 1 Secteur Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Epsig
Numéro d'enregistrement national: 1733287-1-1-1
Adresse postale: 10 All Du Sautaret
Code postal: 38113
Commune postale: Veurey-Voroize
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@epsig.net 📧
Téléphone: 0476266403 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Serfim t.i.c
Numéro d'enregistrement national: 1733287-1-2-1
Adresse postale: 2 Che Du Genie
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: marches@serfimtic.com 📧
Téléphone: 0437600500 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Aximum ges rhin rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 1733287-1-3-1
Adresse postale: 17 Rue Ampere
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Courrier électronique: aximum-ges-rra-ao@groupecolas.com 📧
Téléphone: 0472444130 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Bia elec
Numéro d'enregistrement national: 1733287-1-4-1
Adresse postale: 7 Rue Eugene Ravanat
Code postal: 38320
Commune postale: Eybens
Courrier électronique: biaelec@bialec.fr 📧
Téléphone: 0476777171 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 760798-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AA50F62A-CE6C-E5A2-163615921A87582D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
AA50F640-0B88-4ABC-A9D2E1EFE1AE6FCF
Source: OJS 2026/S 065-229334 (2026-03-31)