Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux sur les Équipements Dynamiques Routiers

Grenoble Alpes Métropole

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants : - Grenoble-Alpes Métropole (coordonnateur du groupement de commandes) - Les communes suivantes : Grenoble, Noyarey, Poisat, Veurey-Voroize - Le Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble (CCAS) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants indiqués sont des montants maximaux applicables sur toute la durée des accords-cadres et comprennent les options (prestations similaires) et la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-14 Avis de marché
2026-03-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux sur les Équipements Dynamiques Routiers
Numéro de référence: 2025-TX-ACP-0355
Brève description:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants : - Grenoble-Alpes Métropole (coordonnateur du groupement de commandes) - Les communes suivantes : Grenoble, Noyarey, Poisat, Veurey-Voroize - Le Centre Communal d'Action Sociale de Grenoble (CCAS) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants indiqués sont des montants maximaux applicables sur toute la durée des accords-cadres et comprennent les options (prestations similaires) et la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installation de matériel de contrôle du trafic routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Lot 1 Secteur Ouest
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 Secteur Ouest
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Périmètre d'intervention de chaque membre du groupement de commandes
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
Accord-cadre reconductible 4 fois 1 an, correspondant à une durée maximale de 5 ans
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Lot 2 Secteur Nord-Est
Description du marché: Lot 2 Secteur Nord-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Lot 3 Secteur Sud-Est
Description du marché: Lot 3 Secteur Sud-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Lot 4 Secteur Sud Grand Sud
Description du marché: Lot 4 Secteur Sud-Grand Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel de contrôle du trafic routier 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-16 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-16 09:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 38000 Grenoble
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
La durée d'engagement prévue par la convention de groupement de commandes est de 5 ans, ce qui correspond à une durée d'usage des serveurs d'enregistrement administrés par la Dsi métropolitaines commune Smmag/Gam/Ville de Grenoble. Par conséquent, la durée de l'accord-cadre en groupement de commande a été alignée sur la durée de la convention de mutualisation
Afficher plus
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-16 09:15:00 📅
Lieu: 38000 Grenoble
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social : dispositif d'insertion professionnelle des publics prioritaires

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 50722
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Chef de groupe
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1733287 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1733287 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1270AADD-B284-A10B-0AACD98D6A748850
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-760798 (2025-11-14)
Avis d'attribution de marché (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 000 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025555
Date de conclusion du contrat: 2026-03-04 📅
Titre: Lot 1 Secteur Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Epsig
Numéro d'enregistrement national: 1733287-1-1-1
Adresse postale: 10 All Du Sautaret
Code postal: 38113
Commune postale: Veurey-Voroize
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@epsig.net 📧
Téléphone: 0476266403 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Serfim t.i.c
Numéro d'enregistrement national: 1733287-1-2-1
Adresse postale: 2 Che Du Genie
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: marches@serfimtic.com 📧
Téléphone: 0437600500 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Aximum ges rhin rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 1733287-1-3-1
Adresse postale: 17 Rue Ampere
Code postal: 69680
Commune postale: Chassieu
Courrier électronique: aximum-ges-rra-ao@groupecolas.com 📧
Téléphone: 0472444130 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Bia elec
Numéro d'enregistrement national: 1733287-1-4-1
Adresse postale: 7 Rue Eugene Ravanat
Code postal: 38320
Commune postale: Eybens
Courrier électronique: biaelec@bialec.fr 📧
Téléphone: 0476777171 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 760798-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AA50F62A-CE6C-E5A2-163615921A87582D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
AA50F640-0B88-4ABC-A9D2E1EFE1AE6FCF
Source: OJS 2026/S 065-229334 (2026-03-31)