Le montant maximum est de 89 000 euro(s) HT pour la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-03-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements audio, vidéo et d'éclairage scénique
Numéro de référence: 25MDNAO08
Brève description:
“Le montant maximum est de 89 000 euro(s) HT pour la durée de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans à compter de la date de...”
Brève description
Le montant maximum est de 89 000 euro(s) HT pour la durée de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans à compter de la date de notification du contrat.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo📦
Valeur estimée hors TVA: 89 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le montant maximum est de 89 000 euro(s) HT pour la durée de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans à compter de la date de...”
Description du marché
Le montant maximum est de 89 000 euro(s) HT pour la durée de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans à compter de la date de notification du contrat.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre
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Produits/services supplémentaires: Systèmes d'éclairage📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Attention : dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai le pouvoir adjudicateur.
Attestation sur l'honneur relative à l'interdiction d'attribuer ou d'exécuter des contrats de la commande publique avec la Russie
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
“La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.
Les candidats présentant des offres potentiellement...”
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.
Les candidats présentant des offres potentiellement anormalement basses seront interrogés conformément aux dispositions du règlement de la consultation. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: F93F7BCD-09DF-5C6E-50888E337C5CA019
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 049-156076 (2025-03-10)
Avis de marché (2025-03-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 89 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-11 10:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9621E657-94F2-15DD-3D082687FC80D565
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 11/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 11/04/2025 à 08h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 11/04/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 11/04/2025 à 10h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 052-168286 (2025-03-13)
Avis d'attribution de marché (2025-06-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 89 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Revalorisation des déchets et aspect écologique- Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix : mode de calcul : (montant de l'offre moins-disante/montant de l'offre à noter) x base de notation
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025_97
Date de conclusion du contrat: 2025-06-12 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements audio, vidéo et d'éclairage scénique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 89 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud musique developpement
Numéro d'enregistrement national: 1611147-1-0-1
Adresse postale: 63 Rue Mathieu De Dombasle
Code postal: 66000
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: valerie.sudmusique@wanadoo.fr📧
Téléphone: 0468551555📞
“L'accord-cadre a été attribué pour un montant de simulation annuelle de 55 667,16 euro(s) Ht et un montant maximum de 89 000 euro(s) Ht pour la durée...”
L'accord-cadre a été attribué pour un montant de simulation annuelle de 55 667,16 euro(s) Ht et un montant maximum de 89 000 euro(s) Ht pour la durée globale du marché.
Lieu de consultation du contrat : Mairie de Perpignan-Division de Marchés Publics- Ctm- Avenue de Broglie- Bp 20931-66931 Perpignan Cedex
Horaire de consultation du contrat : du lundi à vendredi de 8h à 12h et de 14h à 17h
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BCC7BFDD-D34B-6E4B-E0F4D66BD625F6D0
Source: OJS 2025/S 115-394090 (2025-06-16)