Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des bâtiments communaux, des structures sportives et de leurs abords de la Ville de Perpignan
Mairie de Perpignan
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum annuel est fixé à 1 850 000 euro(s) HT Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-25 | Avis de marché |
| 2025-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des bâtiments communaux, des structures sportives et de leurs abords de la Ville de Perpignan
Numéro de référence: 25MDMPBAO34
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Nettoyage courant des bâtiments communaux
Description du marché:
“Nettoyage courant des bâtiments communaux”
Informations complémentaires:
“Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le Dce pour le lot 1. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est fixé à 1 400 000 euro(s) Ht”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Perpignan
Code postal: 66000
Ville: Perpignan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Nettoyage spécifique des bâtiments communaux
Description du marché:
“Nettoyage spécifique des bâtiments communaux”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est fixé à 200 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Nettoyage des structures sportives
Description du marché:
“Nettoyage des structures sportives”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est fixé à 250 000 euro(s) Ht”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Perpignan
Numéro d'enregistrement national: 48915
Adresse postale: Place de la Loge
Code postal: 66931
Commune postale: Perpignan Cedex
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-perpignan.com 📧
Téléphone: 0468663279 📞
URL: http://mairie-perpignan.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1686633 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1686633 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les candidats présentant des offres potentiellement...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 8AC7C02A-C2F2-54DF-B12A2CA676DDBD0E
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 142-492637 (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des bâtiments communaux, des structures sportives et de leurs abords de la Ville de Perpignan
Numéro de référence: 25MDMPBAO34
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Nettoyage courant des bâtiments communaux
Description du marché:
“Nettoyage courant des bâtiments communaux”
Informations complémentaires:
“Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le Dce pour le lot 1. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est fixé à 1 400 000 euro(s) Ht”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Perpignan
Code postal: 66000
Ville: Perpignan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Nettoyage spécifique des bâtiments communaux
Description du marché:
“Nettoyage spécifique des bâtiments communaux”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est fixé à 200 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Nettoyage des structures sportives
Description du marché:
“Nettoyage des structures sportives”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est fixé à 250 000 euro(s) Ht”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Perpignan
Numéro d'enregistrement national: 48915
Adresse postale: Place de la Loge
Code postal: 66931
Commune postale: Perpignan Cedex
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-perpignan.com 📧
Téléphone: 0468663279 📞
URL: http://mairie-perpignan.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1686633 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1686633 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Les candidats présentant des offres potentiellement...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 8AC7C02A-C2F2-54DF-B12A2CA676DDBD0E
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 142-492637 (2025-07-25)
Avis d'attribution de marché (2025-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-183
Date de conclusion du contrat: 2025-10-08 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des bâtiments communaux, des structures sportives et de leurs abords de la Ville de Perpignan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 600 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: La pyreneenne hygiene-services
Numéro d'enregistrement national: 1686633-1-1-1
Adresse postale: 595 Av De L Industrie
Code postal: 66000
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nettoyagephs@lapyreneenne.com 📧
Téléphone: 0468620062 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1686633-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1686633-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 492637-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre a été attribué comme suit : Lot 1 la Pyrénéenne Hygiène Services, pour un montant du détail quantitatif estimatif de 960 189 euro(s) Ht...”
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DB385A1C-9448-BFC7-E3B6025C5FCEE4CC
Source: OJS 2025/S 196-669703 (2025-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-183
Date de conclusion du contrat: 2025-10-08 📅
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des bâtiments communaux, des structures sportives et de leurs abords de la Ville de Perpignan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 600 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: La pyreneenne hygiene-services
Numéro d'enregistrement national: 1686633-1-1-1
Adresse postale: 595 Av De L Industrie
Code postal: 66000
Commune postale: Perpignan
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nettoyagephs@lapyreneenne.com 📧
Téléphone: 0468620062 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1686633-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1686633-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 492637-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord-cadre a été attribué comme suit : Lot 1 la Pyrénéenne Hygiène Services, pour un montant du détail quantitatif estimatif de 960 189 euro(s) Ht...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DB385A1C-9448-BFC7-E3B6025C5FCEE4CC
Source: OJS 2025/S 196-669703 (2025-10-09)
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