Accord-cadre à bons de commande relatif à l’approvisionnement d’articles d’infrastructure (électricité, plomberie, quincaillerie/serrurerie, peinture) à destination des sites soutenus par les dix (10) Unités du Service d’Infrastructure de la Défense (USID), relevant de la compétence du Service d’Infrastructure de la Défense Nord-Est (SID NE).
SID Nord-Est
Accord-cadre à bons de commande relatif à l’approvisionnement d’articles d’infrastructure (électricité, plomberie, quincaillerie/serrurerie, peinture) à destination des sites soutenus par les dix (10) Unités du Service d’Infrastructure de la Défense (USID), relevant de la compétence du Service d’Infrastructure de la Défense Nord-Est (SID NE).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à l’approvisionnement d’articles d’infrastructure (électricité, plomberie, quincaillerie/serrurerie, peinture) à destination des sites soutenus par les dix (10) Unités du Service d’Infrastructure de la Défense (USID), relevant de la compétence du Service d’Infrastructure de la Défense Nord-Est (SID NE).
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Électricité
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Électricité
Produits/services supplémentaires: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’atténuation du changement climatique
Objectif social promu: Autre
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Durée d'1 an reconductible 4 fois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Caractéristiques environnementales - Voir RC
Valeur technique - Voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie / Quincaillerie-serrurerie
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Nord-Est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Caserne Ney
CS 92005
Code postal: 57044
Commune postale: Metz cedex 01
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: 0355748111 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 234-804800 (2025-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à l’approvisionnement d’articles d’infrastructure (électricité, plomberie, quincaillerie/serrurerie, peinture) à destination des sites soutenus par les dix (10) Unités du Service d’Infrastructure de la Défense (USID), relevant de la compétence du Service d’Infrastructure de la Défense Nord-Est (SID NE).
Numéro de référence:
DAF_2025_000894
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à l’approvisionnement d’articles d’infrastructure (électricité, plomberie, quincaillerie/serrurerie, peinture) à destination des sites soutenus par les dix (10) Unités du Service d’Infrastructure de la Défense (USID), relevant de la compétence du Service d’Infrastructure de la Défense Nord-Est (SID NE).
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Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Électricité
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Électricité
Produits/services supplémentaires: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’atténuation du changement climatique
Objectif social promu: Autre
Site principal ou lieu d'exécution:
Le présent accord-cadre concerne la zone couverte par le SID Nord-Est (départements 02, 08, 10, 21, 25, 51, 52, 54, 55, 57, 59, 67, 68, 70, 71, 88, 90)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Durée d'1 an reconductible 4 fois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Caractéristiques environnementales - Voir RC
Valeur technique - Voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Plomberie / Quincaillerie-serrurerie
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Peinture
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Nord-Est
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: Caserne Ney
CS 92005
Code postal: 57044
Commune postale: Metz cedex 01
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: 0355748111 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 234-804800 (2025-12-03)
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